G. 2. Sextc, de rcsiit. spol
libérait les débiteurs. .. , ^. v.«..o »wl.., v-hu, ouho • imiau^h^i. uto im.to v-mt;tieniies, une confuâion indéniable de la morale et du droit. Le c<inon «Sœpe» en offre un exemple caractéristique,
IcMiciit, parla prciiviî dc^ votre possession ancienne, et de la possession aclucllf de votrtî adversaire. De là vient que, dans le renicdium s/)o/ii, au rebours d«î nos actions actuelles et de celh^s (hi droit roinaiii, on dit fjii*' la j)Ossession ancienne « anti(piior possessio » vaut mieux quf la [)0.ssession nouvelle « possessio nova ' ». Unauh-iii' de l'époque dit :
(( Uemcdiunn C. Ucfl., in rpio satis est, probare de antiquiore possessione agenlis, et possessionem postea ad conventuni pervenisse, nisi probetur quod possessor antiquior juste possessionem amiserit. »
Peu importe que le possesseur ait un titre ou non ; sa seule ressource sera de prouver que la dépossession a eu lieu ex jnstacausa; «actorem juste possessionem amisisse» ou«sponte a possessione cecidisse ^. »
Enfui les exceptions au reinedium spolii étaient fort controversées : on allait jusqu'à penser que le can. Red. excluait même la prescription de trente ans <( quacumque conditione temporis. »
Le remedium spolii, malgré son extension exagérée et anlijuridique, s'implanta néanmoins assez solidement en Allemagne. Combattu aux dix-septième et dix-huitième siècles, il ne commença à céder réellement dans la pratique que depuis l'ouvrage de M. de Savigoy et ce n'est pas un des moindres titres de gloire de cet auteur. En France, il se heurta contre la résistance de l'épiscopat et, ainsi que nous aurons occasion de le constater, il n'eut qu'une influence bien plus restreinte et surtout plus passagère ^.))
65. lime reste, pour compléter cet exposé du droit canonique,
1. C'est ce que notre ancien droit rendait ainsi : «Les anciens exploits valent mieux que les nouveaux. »
2. Bruns [Besiiz im Mitt.). p. 230, 231 ; Meischeider, p. 166, 167.
3. Comp. sur tous ces points M. Bruns, das Recht des Besiizes im Mittelalter; Sav.. p. 509 s. ; Meischeider. p. 145 s., p. 166 s.,* Bruns [Besiizklagen), p. 213 s. ; Alauzet {Histoire de la possession)^ p. 201 s.; Randa, p. 144, 145 et n. 43.
DROIT CANONIQUE. ioS
à dire quelques mois du summariissimum , qui , je me hâte de le dire, n'est pas à[)ro[)rement parler une institution canonique. L'idée générale et toute naturelle rpi'on peut se faire du summariissimum, d'après son nom même, et c'est l'idée que nous expose M. de Savigny*, est que la crainte des violences a fait imaginer une instance encore plus simple et plus rapide que l'action possessoire, afin d'ùter tout prétexte aux abus de la force : cette instance aurait rendu à l'action possessoire le même service que l'action possessoire à la revendication. Cependant il n'est pas bien certain que le droit canouiciue, dans lequel on ne trouve d'ailleurs, que quelques témoignages obscurs et plutôt [)récurseurs du summariissimum, l'ait envisagé à ce point de vue. Un texte du temps le présente comme : « Nuda et mera manutentioac defensio in possessione vel quasi, donec plenius fuit cognitum.... ut lite pendente, qui vere sit in possessione, minime turbetur'"^. » 11 est bien question de la nécessité d'éviter les violences, « timor armorum ; »> il semble bien que ce soit une décision simplement provisoire pour assurer la paix pendant la durée du procès. Mais on n'a aucune certitude à ce sujet ; et , sans vouloir me jeter dans des recherches de curiosité pure, je raj)pellerai simplement l'opinion de M. Bruns 3. D'après lui, le sumynariissimum apparaît , moins comme une préparation sommaire et provisoire à Vordinarium, que comme un procès destiné à remplacer Xordinarium, que les parties ne veulent point intentera Ce serait donc une instance extraordinaire, se substituant à l'action possessoire ordinaire , et sans doute plus sim[)le, imaginée pour ôler aux parties tout prétexte de s'en remettre à la force , plutôt (|ue d'employer les voies judiciaires.
