Bruns (Besilzim Mill.), p

DKS ACTIONS POSSF'.SSOIRRS.

roflicii (liscnUionii.'iirc du jnf:<! lui ixtimcI de reconnaître un moyen de défense, un<; action en restitution au profit du simple détenteur. L'interdit Uti possidetisWn'd |)ar «Hrc accordé môme au [)ossesseur dépouillé, en vertu de la théorie rpji lui laissait \iipossessw civilis. Puis on s'elForce d'élargir \Unde vi. On cherche à établir la responsabilité du tiers détenteur, d'abord dans le cas d'insolvabilité de l'auteur de la violence, puis dans tous les cas. Enfin au quatorzième siècle la condictio excan, Red. envahit les Romanistes italiens. Sans doute elle ne fut pas admise sans résistance, surtout à cause du canon Sœpe; on sortit de difficulté en déclarant que le canon Sœpe était simplement inutile. Cependant le remediwn spolii rencontra ici aussi des adversaires; et les jurisconsultes italiens s'efforcèrent de le restreindre aux ecclésiastiques, et surtout cherchèrent à repousser la présomption de violence.

74. Enfin c'est en Italie que se développa le summariissimum. Nous avons déjà vu l'idée générale de cette institution. Les instances possessoires avaient perdu de leur rapidité; on n'était que trop disposé à chercher dans la force un moyen sur et prompt de trancher toute contestation, à se faire justice à soimême : le summainissimiim, par une décision hâtive, provisoire, devait prévenir ce recours à la violence et rendre à V ordijiarium c'est-à-dire à l'instance possessoire ordinaire le service que celle-ci rendait aux instances pétitoires '.

Cette idée est exacte dans ses grandes hgnes et nous rend immédiatement compte, et de l'utilité, et du but du summariissimum. Cependant les premières traces de cette institution, qu'on découvre au douzième siècle dans les décrétales des papes, ne nous apparaissent pas avec ce caractère; et nous avons vu que, d'après M. Bruns, l'institution encore informe que nous révèle le droit canonique, aurait été une instance