Bruns (Besitz im Mitt.), p

le pleinlife y out frauiik tenemeul et par (juel tltle. Car en nulle deinaunde ne surfit à soulenient demaunder, si le demauudaunt ne monstre par quel droit. Title de f'raunk tenementpuit len aver par succession, ju^^enient, dowarie, etc.. »

Cette action en dessaisinc areco^^nitio de nova disseisina, » était à la lois une action retinendœ et reciiperandœ possessionis. Le mot dessaisiue avait deux significations, là première embrassant le trouble et la dépossession, la deuxième, plus stricte et technique, ne comprenant que la dépossession, « car il est proprement disseisi, que à tort est engetté de ascun tenement, que il avéra peisiblemcnt tenu'. » Elle n'était accordée qu'au possesseur d'immeubles ; enfin, il fallait (jue la dessaisine fut récente a nova disseisina ; » mais on était très large sur cette condition, et longtemps il n'y eut point de délai fixé pour intenter l'action. Sous Henri VIII d'Angleterre, il s'établit une prescription de cinquante ans^.

Cette action, qui est basée sur la saisine, dont elle porte le nom (( action en dessaisine, » ne mentionne pourtant pas la nécessité de la durée d'an et jour, et en revanche fait allusion à la nécessité d'invoquer un titre à l'appui de sa possession. C'est pour cela que j'ai observé, en commen(;ant, que les débuts de l'action possessoire étaient empreints d»une incertitude, d'une indécision dues probablement à l'influence du droit germanique, dont on ne s'était pas encore bien dégagé. iVous allons voir maintenant l'action possessoire fondée uni(iuement sur la saisine, sans l'intervention d'aucun élément étranger à la possession : c'est la saisine (fui fait r(»riginalité de notre système possessoire ; le droit français connaît la possession, mais en principe ne protège que la saisine.