‹ Etude historique et pratique sur les actions possessoiresChapitre 9 sur 187 · Inst., II, VI, pr · texte numérisé non relu

Inst., II, VI, pr

U DBS INTKKDITS IJTI POfiSIDETIH ET ITTRUBI.

c'est |)rf»l»''K''r l«'iir proprirlô. Ce molif a paru si iniportaiil h M. Ilirring, (ju'il l'a considiT»'; coiniin; K* houI rondciiieiil (|r l'iiilrnlit possrssoire. € La jjossesbion, dit-il, (îgt la posilioii .tvaiic(M; (lr 1.1 propri<H('; et c'est connue telle qu'on la protège. » Cette idée est assnrrinent très iin|)ortante en prati(jue; elle l'est nu nu- au point de mk; historique, économirjue et jnrmc jiiri(li(pie. A répo(jue des civilisations primitive», l'époque des peuples chasseurs, pasteurs, niAme parfois dans le régime agricole, on ne sépare pas la possession de la propriété. Dans le système des propriétés collectives encore , système cjui a existé chez les tribus slaves et germaniques, en Grèce, (jui existe encore dans l'Inde et sous des formes diverses dans plusieurs pays modernes, le mir russe, par exemple, la })ossession seule se conçoit pour l'individu, et pour lui elle remplace la propriété. Elle se conçoit seule encore dans les pays, comme les i)ays mahométans, où le souverain a le domaine éminent ' ; et je serais bien tenté de dire que sous le régime féodal, c'est encore la possession qui, dégénérée et transformée, devient le domaine utile. L idée de possession si longtemps incorporée, souvent substituée à Tidée de propriété, doit en demeurer imprégnée, et il y a des peuples qui n'ont jamais eu la notion d'une possession distincte de la propriété, et méritant par elle-même une protection spéciale. Les Athéniens et, plus généralement les Grecs, n'ont pas connu l'action possessoire ^ ; l'ancien droit germanique ne l'a pas connue non plus ; le droit prussien actuel ne la connaît pas davantage ^ ; et Tannalité de nos actions possessoires françaises est encore une trace de la même influence.

Mais ce point de vue n'a pas été celui des Romains. Que

1. Voir sur tous ces points M. Garsonnel. Histoire des locations perpétuelles ; M. de Laveleye, De la propriété et de ses formes primitives; M. Ciaudio JaDDet. Les institutions sociales et le droit civil à Sparte, paâsim.

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