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jus(jirj\ ro riu'nii soit «Il lîial <lo prononcer sur la pleine n)aiiit<-iin<> '. »

I/onloiiiiancc dr lOlîT ne mentionne pas la récréance. Le connnentaire (J<î Potliicr nous niontn* qu'eli»^ n'était pourtant pas abolie ni nu'Mnc lonibr-c «n désuétude; et je crois qu'aujourd'liui cn(!ore elle pourrait être prononcée, dans certains cas, d(î préférence au séquestre, comme l'est en Allemagne le summariissimum. Je revi(;ndrai sur ce point.

8S. Il me reste à dire fjuchjucs mots de la dénonciation de nouvel œuvre. En droit romain, ce n'était pas une action possessoire, ni même une action : elle ne consistait que dans une défense de passer outre faite par la partie elle-même, sans l'intervention du magistrat, à celui qui par des ouvrages, soit construction, soit démolition, soit excavation, menaçait de lui nuire : 1. J, pr. 1.2.7.9. D. 39.1. On allait ensuite devant le magistrat pour décider si la dénonciation devait être levée. Peu importait que les travaux fussent faits sur le terrain du voisin ou sur le vôtre ; seulement en agissant par la dénonciation de nouvel œuvre, vous rendiez votre adversaire possesseur. C'est là peut-être le trait le plus caractéristique de la Jiovi operis nuntiaiio^ et il démontre que ce n'était pas un moyen possessoire, mais bien pétitoire, puisque le seul fait de l'intenter niellait la possession hors de cause. C'est ce que nous disent expressément les 1. 6.1. et 1. o.lO. D. 39.1. Cette dernière loi fut mal comprise des glossateurs qui crurent y trouver une action possessoire nouvelle et lui façonnèrent des traits particuliers. 11 fallait que les travaux fussent faits sur le terrain d'autrui : faits sur le vôtre, ils vous donnaient la complainte, ce qui suffisait. L'intervention du juge était nécessaire et il avait un pouvoir discrétionnaire pour ordonner la suspension des travaux. 11 fallait agir pendant l'exécution des travaux ; si l'on attendait qu'ils fussent terminés, on était réduit à

1 . Nous relrouveroos dans le droit actuel français la question posée par Pothier.

intenter l'action pétitoire. La dénonciation de nouvel œuvre ne rendait pas l'adversaire possesseur'.

Cependant il semble bien que cette action, justement (jualifiée d'emprunt dénaturé du droit romain, n'ait |)as duré longtemps dans notre ancien droit. Un vieil auteur nous dit : « L'usage d'aujourd'hui n'a fait différence d'iceluy (l'interdit quofivi mit clam) et de la com[)lainte... Vrai est que l'on y a voulu pratiquer une action nommée dénonciation de nouvel œuvre, qui n'est pas diverse du cas de nouvelleté nommé complainte*^...

La dénonciation de nouvel œuvre n'est pas mentionnée dans les monuments législatifs les plus importants, et son nom n'apparaît ni dans l'ordonnance de Villers-Cotterets, ni dans la grande ordonnance de ]G67 : elle semblait justement oubliée, lorsque l'art. 6 de la loi du 25 mai 1838 est venu la tirer de l'oubli et la remettre dans le champ de la controverse.

89. Cette étude rapide de notre ancien droit français nous a révélé sa puissante originalité. Sans doute il a subi l'influence des doctrines étrangères, et pour ma part je pense qu'il a emprunté la saisine à la Gewere germanique, la réintégrande au droit canonique et la récréance au summariissimiim italien ; mais tout en recevantles idées étrangères, il exerçait sur elles son action propre; il se les assimila, leur communiqua son propre génie, les transforma et en fit un système empreint d'unité. Il est cependant une théorie que notre ancien droit accepta d'une manière toute passive, la théorie de la possession des droits. On adopta en France l'extension exagérée de la possession des droits : c'est qu'en France, comme partout ailleurs, on sentit la nécessité d'étendre la sphère des matières susceptibles d'être protégées par les actions possessoires^.

1. Comp, Alauzet.p. 2i'2 s.; Leinari{;nier (Tinsse), p. 41s.; [îcUme, p. 212. h., p. 381 8.; Troploiig, Prescription I, p. 495) s.