L. Lktellter

Lit nt -Gouverner.

Le 26 avril, le Secrétaire du Bureau Colonial télégraphiait que la présence de M. Joly n'otait pas requise, et qu'étant au fait de toute la question, il n'entendait pas qu'on plaidât la cause devant lui.

Mais M. Joly était doj\ parti, et en mer. Dès son arrivée à Londres (le 5 mai), il se fit annoncer au Bureau Colonial, où le ministre ne put lui donner audiencftvu qu'il avait assigné ce moment même pour recevoi MM. Langevin et Abbott, et il le remit au lendemair

Sir Micliael Hincks Bcach, ministre des Colonies, malgnï son ték'granime, parut écouter volontiers la i>ro- Ijosition de M. Joly du renvoyer l'affaire au comité du Conseil Privé de la Reine. It exprima son regret qu'on eût Eoiimia au Gouvernement Impérial une question entièrement du ressort du Canada. Il ajouta qu'il doutait de la possibilité de saisir le Conseil Privé de l'affaire. Enfin, il fut convenu que M. Joly préparerait un mémoire qui semtt soumis le jour même au Conseil.

Cependant, k Québec, on faisait des vœiix pour le succès de la cause de M. Let«l!ier, où il était devenu plus populaire que jamais. On en avait eu une preuve à la réception officielle du jour de l'an, où jamais on n'avait vu une affluence aussi nomlirenae de visiteurs de toutes les nationalités et de touUis les classes de la société.

L'inquiétude et l'anxiété constante do M, Leteilier sur l'issue des démirclies di; ses adversaires jiour le faire destituer, avnient fi la Lmgne miné sa santé. La maladie de cœur dont il souffrait dispuis une année s'en était beaucoup aggravée.

Il eut, le 14 mai, nue crise <[ui faillît l'emporter au milieu des plus cruelles souffrances. Il fit venir le prêtre, qui dut lui administrer lus derniers sacrements, '^es enfants furent mandés eu toute hâte pour assister

ses derniers moments, et. ses parents furent appelés our l'aider à mettre ordre cl ses affaires.

382 LETELLIEK DK SA.INT-JUST

De toutes les parties du pays on demandait des bulletins de sa santé. Le Marquis de Lorne et la princesse Louise, témoignèrent leur intérêt, en envoyant des messages fréquents à la famille, et en demandant qu'on le envoyât chaque jour des bulletins. Pendant tout le séjour qu'ils firent alors à Québec, ils continuèrent à lui donner des marques de sympathie.

Peu à peu le malade revint de cette crise, quoiqu'il demeurât d'une faiblesse extrême, pouvant à peine marcher. Sa grande préoccupation était de pouvoir présider à l'ouverture des chambres fixée pour le 19 juin. Il se leva de son lit pour y assister, ayant refusé de demander un remplaçant. Il y parut pâle, exténué, obligé de se faire soutenir, d'un côté par son aide-de camp, le Capitaine Gautier, de l'autre par le Colonel Strange, commandant de la garnison. Il ne parvint qu'après des efforts réitérés, à lire le discours d'ouverture. L'auditoire nombreux fut ému do cette scina, il y eut un élan de sympathie en sa faveur. Ses ennemis mêmes ne purent s'empêcher d'admirer cette énergie de fer, qui avait trompé l'attente générale.

Après la censure passée sur lui aux Communes, et la détermination de ses ennemis de le faire disparaître, il ne restait plus d'espoir à M. Letellier que dans le Ma quis de Lorne, sur la fermeté duquel il comptait.

l'AsseinbI(^e Wgislative de sa provinee, ministère de M. Joly aviiit refait une ibreiise il est vrai, mais sûre et corn-

. Bachand, ayant sticcombé, au mois iSdcDt, à une maladie de poitrine, son demeuré vacant jusqu'au priiit«m|)3 1 opéra alors quelques changements I du cabinet. M. Langelicr devint .rchand Commissaire des Terres, M.

lire provincial, et M. Mercier, avocat, r dau3 le ministère comme Solliciteur lier fut élu pour le comté de Saintlace de l'honorable M. Bachand.

|ue, les tribunaux ayant annulé les ibly et de Rouville, ces denx comtés IX, enlevant ainsi deux voix à l'oppoint \ M. Joly, ce qui lui assurait une î voix.

I côté, à la veille de la session, l'élee-

fut annulée. M, Brousseau, députai ! comté, perdit son mandat parce qu'il I foncier reqiiis alora pour être can-

voix de moins pour M, Joly, Klle ■lection d'un autre libôral, M. Larose, ;3, remplaçait M. Broiisseau Le mîdonc à avoir une majorité l'éelle de 4

384 LETELLlEft DE SAINT-JTJST

voix. La Province, après les élections générales, avait réaffirmé, à quatre reprises différentes, qu'elle soutenait Tadininistration, et donnait 3on approbation à Tacte du 2 mars.

Le 9 juillet, M. Joly, ainsi appuyé, proposa des résolutions à l'Assemblée Législative, afin de baser une adresse au Gouverneur- Général, pour le prier de s'oj»poser à la tentative de destituer le Lieutenant-Gouverneur, et de vouloir bien respecter les droits de la Province, qui s'était prononcée en sa faveur. Ces résolutions exposaient que, depuis les élections récentes de Siiint- Hyacinthe, Rou ville et Chambly, il ne pouviiit plus y avoir désormais aucun doute sur une opiniou aussi fortement exprimée. Elles terminaient en remerciant le Gouverneur-Général d'avoir sauvegardé les droits de la Province, et exprimaient l'espoir qu'il continuerait à le faire.

Les membres de l'opposition ne manquèrent pas de s'élever contre ces résolutions, et objectèrent d'abord que la législature de la Province n'avait pas le droit de censurer le gouvernement fédéral. L'Orateur décida, sur un point d'ordre, que les résolutions ne contenaient rien contre le respect dû à la Couronne ou aux autorités fédérales, et que la Province avait le droit incontestable de i)rotester contre l'envahissement de ses droits. Cette décision, sur appel à la Chambre, fut maintenu( ainsi que divers autres appels, par une majorité de 3 6 4 voix.

M. Chaplea», chef de l'opposition, après un long débat, easaya, par divers amendements, de repousser toute intervention de la Wgislatiire provinciale dans l'exeruice des droits du gouvernement Kdéral et du parlement d'Ottawa, au sujet de la destitution du Lieutenant>Gouven)eur. 11 invoqua, contre M. Letelliet, la déclaration des deux branches de la législature locale du 8 mars 1878, et celles des 11 et 14 juin suivants; ii ajouta que les élections partielles qui avaient eu lieu depuis la référence à l'Angleterre, avaient été faites sur des incidents de politique locale, et termina un de ses amendements aux résolutions par une prière à Son Excellence de se rendre aux votes de la Chambre des Communes et du Sénat. Cet amendement fut rejeté, et les résolutions de M. Joly passées par 32 voix contre 29. L'élection de Verchères n'avait pas encore eu lieu ; elle allait donner une voix de plus au ministère. L'importance de l'adresse basée aur ces résolutions mérite qu'elle soit citée en entier ; elle est comme suit : "A Son Excellence le Très Honorable Sir John Douglas SnmBRLAKD C1UIPBEI.L (oummiinÉniFDt appelé \f: Marqtm of Lornc'), Cbcva, lier du Très Ancien et Tri* Noble OnJre du Chardon, CheT»lier Qrand-Croix de l'Ordre Très Distingua de Saint-Michel et Saint'Ueoi^v, Gouverneur-Général du Canada et Tic6- Amîral d'icelul, etc., etc., etc.

" La province do Québec, par les dépuUs qu'elle a réélas poar la représenter dand l'Arsemblée Législative, protvsie de son attachement iténible il ta Cocirunnc et i^ la Personne de Sa Majesté. La Province est satisfaite de Informe de gouvernement dont elle it en vertu de l'acte de l'Amérii]ue Briluuniquc du Nord, qui lai ;t le droit de se gouverner ellc-raâme.

386 LETELUER DK SAJKT-JUST

" La Province, qui ne cherche pas à empiéter sur la juridictioii du gouyemement fédéral, doit s'attendre à ce que ce gouremement ne cherche pas à empiéter sur ses droits ; et c'est le devoir de se^ représentants, auxquels elle en a confié la défense, de protester quand ses droits sont menacés.

" La tentative, de la part du gouvernement fédéral, de démettre Son Honneur le Lieutenant-Gouverneur de la Province de Québec*, se basant sur un vote de parti de la Chambre des Communes ai du Sénat, est) sous les circonstances, un empiétement sur les d.oits de la Province.

" C'est à la province de Québec, directement intéressée comme elle Test dans les résultats de la démission du ministère de Boucherville, à juger de l'à-propos et de la sagesse de l'acte par lequel le Lieutenant- Gouverneur a retiré l'administration des affaires de la Province des mains de ce ministère, pour la confier à d'autres mains.

" Conformément aux principes du gouvernement responsable, la Province à été appelée à juger de cet acte, en jugeant les nouveaux ministres, qui en ont pris toute la responsabilité.

" Le résultat des élections générales a été un verdict en faveur des nouveaux ministres, qui, dans la session convoquée à la suite de ces élections, ont réussi à £%ire adopter par cette Chambre toutes les mesures introduites par eux.

« Depuis la session, trois des divisions électorales de la Province, celles de Saint Hyacinthe, de Kou ville et de Chambly, ont été appelées à se prononcer de nouveau, et toutes trois ont approuvé, ]^ar de grandes majorités, l'acte de Son Honneur le Lieutenant-Gouverneur.

M Que ce qui donne encore plus de poids à cette expression rèit^ée de l'opinion publique, c'est que deux de ces ti-ois divisions, ap^^lées à remplacer des députés dont les cours de justice avaient annu'é l'élection, ont renversé le verdict qu'elles paraissaient avoir rendu le premier mai 1^7^, et ont remplacé des adversaires du gouvernement par des députés ministériels.

" L'approbation, par la province de Québec, de l'acte du Lieutenant- Gouverneur, a été trop clairement exprimée, pour qu'il soit possible de la mettre en doute plus longtemps, et cett« Chambre, représentant l'opinion du corps électoral de la Province, remercie Son Excellence le Gouverneur-Général de la fermeté et de la sagesse avec lesquvlles Son Excellence a agi, en arrêtant la tentative d'empiétement ûiite par le parlement et le gouvernement fédéral sur les droits de la I vince, et elle a pleine confiance que Son Excellence continuera, a"', la môme fermeté et la même sagesse, à reconnaître et à pi-otéger droits incontestables."

ET SOS TEHFS 387

B profita en même temps de la présence ilarquia et de la Princesse (11 juillet), iter uue adresse de bienvenue. La poville y prit part, et ât une magnifique i ces augustes personnages. Ces démonsune signification particulière en ce moîmoignaient au Gîouverneur nne reconnue de ses efforts pour sauver M. Letel-

.près, M. Langevin arrivait d'Angleterre, é[iéclie du secréttiire Colonial au M&r- C'était la réponse qui allait décider du Hier. Nous la donnons textuellement, ice, nous réservant de la" commenter ci-

(Traduclion offlcUlU)

Dowsmo Stbebt, itjaillet 1879.

gouvernement de Sa Uajenté a'eat occupé de votre lia* iuRtriictioDH au KUJL't de In recommnndntioil très, que M. Letelliei, LieutvDant-OouTcraear do lè.

cette demande, il n'a pas dû Échapper & votre question constitutionnelle L laquelle elle a trait inlÈrieiircs de la Confédération, et tomije c«mplè- ^maine du gouverni.-ment et du Parlement du ue avec satisfaction que. grOcc & l'haliilcté et à I» uelles le peuple CiLOadiun a Jusqu'il présent bq lution aux fins qu'on avait en vae en la créant, il vé nf-cessajre d'avoir recours ik l'autorité jmp^iale, implications qui devaient natnrelleaient ae prè- < deH premières onnùes de la Confédération, et Je ouR (tire que ce n'est que dans des circonstoucei . f.iit exceptionnelle qu'il doit en fitie appelé an a Majesté.

"'.y. Je suis néanmoins prêt à admettre que les questions en jeu dans le eau particulier qui nous occupe, sont d'une importance pins qu ordinaire. On a beaucoup discuté la véritable portée des dispositions de l'Acte de l'Amérique Britannique da Nordde iM>7 qui sj rapportent, et comme cette affaire est la première qui tombe sons l'effet de ces dispositions, il n'existe pas de précédent pouvant vous guider. C'est pourquoi, tout en regrettant que cette occasion se mit présentée pour vous d'avoir recours au gouvernement de Sa Majesté, celui-ci approuve la mesure que vous avez prise sous la responsabilité et du consentement de vos ministres, et je vais vous exposer lopiiiioa qu'il s'est formée sur la question qui lui est soumise.

*< 4. Les diverses circonstances qui se rattachent k l'afiaire de Jl. Letellier ont été pleinement exposées dans le mémoire de sir Juba A. Macdonald en date du 14 avril, dans la lettre du Lieutenant-Gouverneur Letellier en date du \S avril, et dans les communications que j'ai reçues depuis, de M. Langevin, venu ici en com^iagnie de H. Abbott pour appuyer l'avis soumis par le gouvernement dont il (ait partie, et de M Joly, également revêtu du pouvoir de fournir de là part de M. Letellier les explications qui pourraient être demandée s. B'il eût été du devoir du gouvernement de Sa Majesté de décider si M. Letellier doit ou non être révoqué, je suis convaincu que MM. Langevin, Abbott et Joly eussent habilement fait valoir toutiB les raisons militant pour ou contre sa révocation. Mais je n'ai eu à faire plaider ni l'un ni l'autre coté de la cause. La loi ne donne pas an gouvernement de Sa Majesté le pouvoir de la juger, et il n'a conséquemment pas l'intention de se p»-ononccr sur son mérite. Vous savea que, par l'Acte de l'Amérique Britannique du Nord de 1 h'T, le pouvoir de révcquer un Licutenantr-Gouverneur est donné non pas au giuvernement de Sa Majesté, mais au Gouvjrneur-Général, et si y ne me trompiN ce n'est qu'à cause de Timportance du précédent que va créer votre conduite en cette affaire, et à cause des doutes que vous ares sur le sens du statut, que vous avez démandé au gouvernement de Sa Majesté une expression d'opinion faisant autorité sur la question abstraite de la responsabilité et des fonctions du Gouverneur-Général, relativement à un Lieutenant- Gouverneur provincial, sous l'empire de l'Acte de l'Amérique Britannique du Nord de |ç!(î7.

«<5. Les principes généraux qui déterminent le rôle du Lieutenant- Gouverneur dans un cas comine celui qui nous occupe, sont clairs n'y a pas de doute qu'il a constitutionnellement le droit de renvo; ses ministres provinciaux, si, par une cause ou par une autre, il ci »

Dana l'piprcice de ce dioit, comme dans i fuiiLÉiutiB, il TU sans dire qu'il doit ne coui rivnax, avec tonte l'impurtialitû eiwentielle irs d'ofllLC ; et it est, i-n vertu de l'article Ti'J fspoDBBble BU GoiiverDear-Geiiéra] de toute Ira.

Bcui point que j'aiu & examiner, c'cHt^i-direlt a décidant ni un LiKUleDant-Gouvcrneiir mi- !, le Gouverneur-Qénéral doit ou peut se cod-

intnttion, ou Ri, par leB dixpoBitions du itliktut, d'iigit Biiivant exa jugomeiit A ce sujet, on n'en vertu de l'article :.-■* de l'Acte, la uoint- 'Guuvernenr est fkite par " le Gouvemeurustrument bouh le grand sceau du Oinailn," le Liiulenant-Gouverncur r.Btera en charge GouverQeuT-Gi'néral," et l'on a beaucoup [ne l'on aupiMiee avoir eue la léiiislature en des deux artii-les. MaiH il nu faut pas oublier rH coDféréR. de la tnâme maniërf, an " Gouttait clairement dans l'inti;ntion de la légiuar le Gouverneur aid<- de ses ministres, et tivii* en pratique ; et, lûcn que la position I doive donntr ua puid* paitjculicr ik son m« celui-ci, le gouvernement de Sa Majesté Jans IcH circnnBtanccH, qui le justiliu de se e la régit; );én6rale, et de ri'fu-ier de suivre uinistrus, qui «ont rexponitablvs de la paix ition du pay- au Parlemcnl, auquel, scion K ont & communiquer les causes qu'ila as.

'un Liculenant-Gouvernetir.

(le Sa Majesté ne peut donc que désirer vous ÏKtrcs du considérer de nouveau les racHurus ulellier. Il serait bon que tous les inviliea û leur opinion, exprimée dans lu mémoire de 'auraau^'unement ctémodi(iC«par l'élude de examen des circon-^tnncca, qui peuvent avoir, a lire, sulînmrn;nt changé pour qu'ils ne liiiis l'intêrôt du l«m gouvornement l't iio'ir

i d'un Lieutenant-Gouverneur. Je n'ai pas

de doute que l'on ne perdra pas de vue que, dans l'esprit de l'Acte de l'Amérique Britannique du Nord de ]f*i]7, les hautes fonctioiis de Lieutenant-Gouverneur doivent en général être remplies pendant la période qui y est spécifiquement mentionnée, et que non seulement le pouvoir de révocation ne devrait être exercé que pour de gravea raisons, mais qu'il ne saurait exister de motifs de révocation dans le fait que les opinions politiques d'un Lieutenant- Gouverneur n'ont pas été, dans sa carrière antérieure, celles des ministres fédéraux qui ont pu monter au pouvoir dei)uis qu'il exerce sa change.

"8. Les antécédents politiques et la position actuelle de tous les Lieutenants-Gouverneurs aujourd'hui en exercice, démontrent que la justesse de cette opinion a été jusqu'ici reconnue en pratique, et^ sur la foi de leur profession, je ne puis douter que vos conseillers soient aussi disposés que l'ont été leurs prédécesseurs, à apprécier les objections que peut présenter toute mesure tendant à porter atteinte à ce principe.

" 1). J'ai attiré votre attention sur ce point dune façon toute particulière, parce qu'il me parait important que, dans le traitement de cette affaire, que l'on pourra regarder dans l'avenir comme constituant un précédent, on doive bien déterminer quelle est la véritable condition faite à un Lieutenant-Gouverneur par la Constitution. Je suis convaincu que toute la question peut maintenant gagner à être remise à l'étude, et ne puis m'empéoher de croire que les délais qui ont eu lieu, et qui pour différentes raisons étaient inévitables, auront eu leur utilité, en permettant à plus de lumière de se faire sur une question si pleine de complications, et en donnant à l'acrimonie qu'elle a créée de part et d'autre (et qui, je regrette de le dire, s'est souvent traduite en un langage trop amer) le temps de disparaître.

J'ai l'honneur d'être, monsieur,

Votre obéissant serviteur,