Impôts

Avant 1789 comme de nos jours, les impôts pouvaient se diviser en deux grandes catégories : impôts directs et indirects.

Les impôts directs comprenaient la taille, impôt essentiellement roturier, à la fois personnel et réel, augmenté du second brevet qu'on appela ensuite accessoires ; la capitation, cote personnelle ; les vingtièmes pei'çus sur le commerce, l'industrie, le revenu des terres etc ; Yt(stensile, frais de séjour des soldats dans les gites d'étapes, répartis indistinctement sur toutes les paroisses.

Les nobles et privilégiés étaient exempts de la taille. Ils payaient les vingtièmes seulement sur les mêmes rôles que les roturiers, et la capitation sur des rôles spéciaux. En 1720 M" Jean-Thomas de Montesson est taxé pour cette dernière imposition à 281 li\Tes (1).

Chaque année le procureur-syndic de Douillet recevait de l'intendant un mandement « sur papier mai'qué », indiquant le chiffre total des sommes, que la paroisse devait payer, lequel chiflVe était établi par l'intendant de concert avec les officiers de l'Élection, d'après l'état général ou Brevet de la Taille arrêté par le conseil du roi. En 1748 ce chiffre s'était élevé pour la paroisse de Douillet à 3970 liv. ; en 1776 le montant du brevet est de 2058 livres (2). Aussitôt le mandement reçu, le procureur-syndic convoquait dans les formes ordinaires l'assemblée de paroisse. Celle-ci nommait quatre ou six collecteurs pour établir le rôle paroissial et opérer le i-ecouvrement à domicile ; elle leur donnait les noms des mauvais et des bons, c'est-à-dire les noms des habitants décèdes et des « hors-tenans » qui devaient être « déroslés », ou au contraire de ceux qui devaient être enrôlés par suite de leur arrivée dans la paroisse. La décision de l'assemblée était constatée par un acte notarié appelé : Résidtat des }iahitants de Douillet. L'assemblée de paroisse prononçait aussi sur les demandes en réduction. En général, elle les accueillait favorablement lorsqu'elles étaient présentées par des veuves, « ne

(1) Chartrier du château.

(2) Papiers de M. Fay.