‹ Étude Historique Sur La Condition Privée Des Affranchis Aux Trois Premiers Siècles De L'empire RomainChapitre 129 sur 277 · D., XXXVIIT, 4, f. 38, pr · texte numérisé non relu

D., XXXVIIT, 4, f. 38, pr

6. Ulpien (D., XXXVILL 2, £. 15, pr.) et Paul (id., i6.. f. 16, S 1,-f. 47) disent la même chose. Paul à même une formule générale qui résume fort bien les principes sur lesquels on doit se guider : Nec audiendus est patronus, st poscit operas quas vel ætas recusat, vel infirmitas corporis non paliatur, vel quibus instilutum vel propositum vitæ minuitur. On prévoit aussi le cas où l’affranchie arriverait à une position assez élevée pour que la prestation des operæ devint inconveniens : Operæ intercident (D., XXX VIII, 1, f. 34, Pompon.).

LES OPERÆ 147

Les Prudents n'étaient pas d'accord sur une autre question relative aux operæ. Paul rapporte que Sabinus mettait les dépenses de nourriture et de vêtement à la charge de l’affranchi qui venait travailler chez son patron. Or Sabinus vivait sous Vespasien, et Javolenus et Neratius, qui écrivaient sous Trajan, trouvaient son opinion rigoureuse; elle fut modifiée dans un sens favorable à l’ancien esclave ‘. Il semble que tout d’abord on ne se soit préoccupé que de l'exécution du contrat : il incombait au débiteur de s’acquitter à ses dépens, autrement la dette n’eût pas été payée entièrement. Puis on se dit qu’elle était d’une nature particulière; on n'avait songé qu'à l'intérêt du créancier, on songea à celui du débiteur, et Paul put ainsi aller jusqu’à imposer au maitre de nourrir, pendant l'exécution de la convention, l’affranchi trop pauvre pour se nourrir lui-même.

La prestation effective des services pouvait-elle être remplacée par le payement d’une somme d’argent? La doctrine parait avoir été assez indécise sur ce point, parce qu’elle se trouvait surtout en face de questions de fait. On autorisait le patron à louer son droit à autrui, pourvu que la vente fût strictement limitée à une partie. De là à recevoir une somme fixe à la place de chaque journée de travail ou de chaque ouvrage à fournir ou de l’ensemble des services dus, il n’y avait qu’un pas. On n’osa le franchir, et pourtant le doute subsista pendant longtemps, car Septime Sévère et Alexandre Sévère étaient encore consultés sur la difficulté ?. D'après leurs rescrits, il n’est permis que d’accepter une indemnité (solet autem inter libertos et patronos convenire ut pro operis

4. Voy. D., XXXVIIT, 1. En combinant les fragments 18, 19, 33 et 50, on arrive à la constatation des faits que voici : 10 Suo viclu vestituque operas præstare debere libertum Sabinus ad edictum prætoris urbani scribit ; 20 imponi operæ ita, ut ipse libertus se alatl, non possunt. Javolenus. — Non solum autem libertum, sed etiam alium quemlibet operas edentem alendum, aut satis temporis ad quæstum alimentorum relinquendum, et in omnibus lempora ad curam corporis necessariam relinquenda. Neratius. — Aut certe ita exigendæ sunt ab eo operæ, ul his quoque diebus quibus operas edat, satis tempus ad quaslum faciendum. unde ali possit, habeat. Gaius. — 39 Quod si alere se non possil, præstanda ei a palrono alimenta, Paul.

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