‹ Étude Historique Sur La Condition Privée Des Affranchis Aux Trois Premiers Siècles De L'empire RomainChapitre 204 sur 277 · D., XXX VIII, 2, f. 3, S · texte numérisé non relu

D., XXX VIII, 2, f. 3, S

5. D., XL, 40, f. 1, Pap. — D., XXXV, 1,f. 33,8 2. Marc. — Cela résultait, paraît-il, d’une décision de Sévère et Caracalla.

Tel est le droit, d’ailleurs logique et équitable, qui fut constitué vers la fin du n° siècle. Il eut pour origine la concession à certains libertini d’un privilège, qui se transforma à mesure que s’affaiblit l'ancienne organisation sociale et politique. Au 1° siècle l'anneau d’or ne marque plus qu'un pas fait vers l’ingénuité. Sous justinien il deviendra le signe banal d’une ingénuité ouverte à tous, comme l’est depuis Caracalla le titre de citoyen. Faut-il voir là un progrès dans le sens de l'égalité? Oui, sans doute, mais il coïncidait avec la profonde décadence où étaient tombées les prérogatives des ingénus et des citoyens.

NATALIUM RESTITUTIO.

VI. Comme beaucoup d’autres institutions du droit romain, la natalium restitutio est une fiction; elle consiste à replacer l’affranchi dans l’état où la nature crée tous les hommes, à lui restituer ce qui lui a manqué : une naissance, puisque l’esclave est censé naître seulement du jour de la manumission !. Elle donne donc l’ingénuité sans réserve ?..

Rien n'était plus difficile et plus obscur à Rome que les questions de filiation, et pendant longtemps ce que nous appelons l’état civil de l'individu avait été abandonné au hasard, ou n'avait reposé que sur la notoriété publique et sur la possession. Mais les guerres, les désordres, les brigandages dans les provinces et même dans l'Italie, l'abandon par les parents étaient des éléments perpétuels de trouble 5. Aussi beaucoup d'esclaves étaient-ils d'anciens ingénus. Suétone cite, à lui seul, des exemples qui suffisent à prouver combien le cas devait être fréquent. Le grammai-

1. Illis enim utique natalibus restituilur, in quibus initio omnes homines fuerunt, non in quibus ipse nascitur, cum servus natus esset. D., XL, 115222" Marc.

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