‹ Étude Historique Sur La Condition Privée Des Affranchis Aux Trois Premiers Siècles De L'empire RomainChapitre 51 sur 277 · D., XLL 1, f. 1, $ À, Gaius · texte numérisé non relu

D., XLL 1, f. 1, $ À, Gaius

PROGRÈS SOUS LES ANTONINS oi

toute histoire quelque chose de pareil, et c’est, à coup sûr, un phénomène semblable qui se produisit au rre siècle, En examinant les faits dans le détail, on pourrait croire à l'immobilité ; il faut se placer à distance pour voir le chemin parcouru. Or, si, à première vue, l’époque de Trajan ne diffère pas de celle de Vespasien, ni celle de Marc-Aurèle de celle d'Hadrien, il existe entre le temps de Vespasien et celui d'Alexandre Sévère des différences telles, qu’on est obligé de constater que le siècle a rempli sa tâche.

Mais ce qui est le propre de ce temps et la marque distinctive des grands hommes qui y ont vécu, c’est un sentiment tout nouveau, celui de la sympathie. Auguste avait fait des lois d'ordre, même des lois de morale et de justice; les jurisconsultes du re siècle firent — le mot n’est pas trop fort — des lois de douceur et de bonté. Leur esprit resta romain, leur cœur eut l’amour de l'humanité.

Encore devrait-on dire que, lorsqu'ils se figuraient croire au passé, ils doutaient, même à leur insu. Ils n'osaient déduire toutes les conséquences du principe d'égalité, il n’en est pas moins vrai que l'institution de la servitude et celle de la libertinité n'étaient plus si fortement unies à tout ce qui constitue la vie et la pensée de l’homme, à tout ce qui formait l’organisme de la cité, qu’on ne conçût quelque scrupule sur la valeur des droits qu’elles sanctionnaient ‘.

Si, pour accomplir des améliorations de détail, les empereurs et leurs collaborateurs ne rencontraient pas d’obstacles dans l’état des âmes et dans celui de la société, ils n’en trouvaient pas davantage dans le caractère de la législation en face de laquelle ils étaient.

En effet, non seulement les lois romaines, vu leur petit nombre, offraient une marge assez étendue, en dehors des cas qu’elles avaient spécialement prévus, mais les lois d’Auguste, en particulier, malgré leur précision apparente, laissaient plus à faire qu'on ne l'aurait cru. En effet, Auguste avait seulement arrêté les grandes lignes, il

1. Un grand nombre de lois du rr et du re siècle modèrent le pouvoir des maîtres sur leurs esclaves. Gaius cite une constitution d’Antonin le Pieux, I, 53.

n'avait pu ni voulu régler à l'avance les détails infinis que ja pratique seule révèle, ou prévoir les situations diverses en face desquelles elle se trouve placée. Il restait donc, dans les limites où se maintenaient les empereurs, c’est-à-dire en acceptant le principe même de l'organisation sociale, un vaste champ ouvert à l’activité législative. Qu'on ne sv trompe pas, le droit relatif aux affranchis présentait encore assez d’élasticité pour être attiré dans un sens ou dans l'autre. Il était relativement facile de développer dans les lois antérieures ce qu'elles renfermaient de rigoureux ; cela était aussi facile que de faire fructifier les germes de progrès et de liberté qu'elles contenaient.

Cette assertion n’a rien d’exagéré ni de paradoxal, puisque pendant longtemps deux écoles juridiques demeurèrent en présence, animées chacune de sentiments différents. Tout dépendait donc de l'esprit dans lequel serait, non pas remaniée, mais complétée ou pratiquée la législation du premier empereur. Or cet esprit, chez les Antonins et les jurisconsultes leurs contemporains, fut le plus souvent libéral et philosophique. Ils refirent, avec le droit existant, et par des lois plus nombreuses qu’on ne l’a cru, un droit à l’image de leur esprit.

VIII. La tendance générale fut de faciliter la manumission, d’adoucir les relations entre patrons et affranchis, d'ouvrir plus largement la cité, et même de favoriser les aspirations des libertini à s'élever à un niveau supérieur, sinon en ce qui concerne la condition politique, au moins pour ce qui se rapporte à la condition civile.

On posa en principe que la liberté était de droit public, comme on avait admis qu'elle est de droit naturel‘. La servitude étant considérée comme une sorte d'infraction à la justice pure et comme une exception, l’affranchissement prenant presque le caractère d’un acte de réparation, le point de vue était entièrement changé, et tout allait tendre à se servir des lois existantes, en en tirant tout ce qu’elles contenaient

1. Libertas non privata sed publica res est, dira Marcien. B., XL, 5, f. 53.

La

de favorable à la liberté ‘, ou à les compléter dans le même esprit.

Telle fut la tâche des jurisconsultes; ils Paccomplirent indirectement, en suggérant aux souverains des mesures nouvelles, sénatus-consultes, édits, etc., dont ils furent les véritables auteurs, bien qu’elles ne soient pas sous leur nom ?; et ils Paccomplirent directement, en interprétant les lois anciennes. Ils avaient sur ce point des pouvoirs très étendus, puisqu'ils faisaient, dans leurs réponses, acte de législateurs plus encore que de commentateurs, et qu’ils avaient reçu des empereurs le privilège de fonder le droit, jus condere.

Ainsi, tantôt ils s’attachèrent à simplifier les formalités strictes des actes de manumission solennelle, et rapprochèrent de plus en plus les rites de la vindicla des conditions d’un contrat consensuel, car il vint un moment où le magistrat se borna presque à paraître et à confirmer du geste le fait accompli. Tantôt ils firent reconnaitre à certains individus ou à certaines associations la faculté de concéder la liberté. Tantôt ils apportèrent un esprit plus large dans l'interprétation de la lettre de la loi : ce fut le cas du sénatusconsulte Orphitien, destiné à ramener à une règle de bon sens l’acception à donner à un mot (nominatim) de la lex Fufia Caninia. Enfin, tandis qu’un sénatus-consulte avait, sous Hadrien (sénatus-c. Juvencien), étendu aux villes provinciales la faculté d’affranchir, une décision de Marc-Aurèle la concéda aux collegia. Tantôt aussi ils donnèrent à certaines formes d’affranchissement une extension tout à fait imprévue. Cela est vrai et tout à fait remarquable pour la manumission testamentaire, et ici l'œuvre des Prudents se trouva singulièrement facilitée par l’effet d’une innovation d’Auguste, dont cet empereur était, à coup sûr, bien loin de soupçonner la portée et de deviner les conséquences. Il avait déclaré valables et obligatoires pour l’héritier les dis-

1. Ainsi Pomponius dit: Quotiens dubia interpretatio libertatis est, secundum libertatem respondendum erit. D., L, 17, f. 20. 2. Voy. les mesures législatives énumérées chronologiquement dans Vappendice I.

positions faites par codicille et sous forme de fidéicommis, nulles jusque-là d’après la rigueur du droit.

Cela ne touchait pas à l’affranchissement, au moins dans la pensée d’Auguste et de ses contemporains. Et pourtant le fidéicommis se trouva être une des institutions qui favorisèrent le plus la liberté, et celle sur laquelle s’appuyèrent les jurisconsultes pour faire triompher leurs idées. Ils avaient toute latitude, puisqu'il ne s'agissait pas d’une loi écrite, et qu’on n'avait pas à compter, comme ailleurs, avec d’antiques traditions.

C’est ainsi que furent rendus, sous Trajan et Hadrien, les sénatus-consultes Rubrien, Dasumien, Articuléien, Vitrasien, peut-être aussi le sénatus-consulte Juncien, et que furent promulguées, depuis Trajan jusqu’à Alexandre Sévère, une foule de mesures, dans lesquelles se retrouve la même tendance : donner tous ses effets à la volonté du testateur, lorsque sa volonté était de faire arriver un esclave à la liberté ‘. Marc-Aurèle, qui suivit en cela les traces de ses prédécesseurs, créa en outre un nouvel ordre de succession, dans le but de rendre valable l’affranchissement testamentaire, alors que le testament lui-même était nul.

Quant aux relations entre patrons et affranchis, elles furent réglées dans un double sentiment d'ordre et d'équité : entourer de garanties les droits des maîtres, mais en même temps les modérer, telle est la politique suivie à l’égard de la libertinité. Ce fut vraisemblablement sous’ les Antonins qu'on imposa à l’ancien esclave l'obligation de nourrir son maître tombé dans le besoin, Marc-Aurèle confirma le devoir de tutelle incombant à l’affranchi, et, presque pendant un siècle entier, on travailla à fixer la définition et le chitiment de l’ingratitude. Mais aussi on régla en faveur du serviteur bien des cas délicats que présentait la prestation des operæ. Hadrien supprima les ergastula où il était souvent enfermé, et l’on tendit à lui assurer le bénéfice complet d’une liberté qui, pour être restreinte par certains privilèges laissés au patron, n’en était pas moins la liberté.

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