SYSTÈME DE GAIUS
de rencontrer dans l'histoire une date où la placer, dès qu’on a admis son antériorité.
Suivons en effet Gaius, voici l’ordre des idées par lesquelles nous allons passer : Autrefois les esclaves affranchis par un mode non solennel n’obtenaient qu’une liberté de fait, toujours révocable ; un premier progrès fut introduit lorsque le préteur les protégea contre les revendications du maître ; puis la loi J'unia changea la liberté de fait en liberté de droit, et en même temps elle créa le régime de la latinité, dite, de son nom, junienne. Elle fut donc la première à établir des modes d’affranchissement incomplet et une classe d’affranchis, destinée à devenir fort nombreuse !. Quant à la loi Ælia Sentia, elle déclara nulle la manumission opérée dans certaines conditions, par exemple par le maître mineur de vingt ans, et elle ne lui laissa qu'un demi-effet dans un cas, celui où l’esclave affranchi n'aurait pas atteint, au moment de l'acte, l’âge de trente ans. Il devint non pas citoyen romain, mais Latin ?. Ces Latins de la loi Ælia Sentia ne pouvaient exister que si la loi Junia était déjà en vigueur *. Autrement, où en aurait-on pris le type, et surtout quel droit leur aurait-on appliqué? Veut-on un exemple des embarras auxquels on se serait heurté; en
4. Gaius, I, 56: Admonendi sumus..……. eos qui nunc Latini Juniani dicuntur, olim er jure Quiritium servos fuisse, sed auxilio prætoris in libertatis forma servari solitos : unde eliam res eorum peculii jure ad patronos pertinere solita est : postea vero per legem Juniam eos omnes quos prætor in libertatem tluebatur liberos esse cœpisse, el appellatos esse Lalinos Junianos : Latinos ideo, quia lex... Junianos ideo, quia per legem Juniam liberi facti sunt, etiamsi non essent cives Romani. — Id., I,
22 …homines Latini Juniani appellantur : Latini ideo,.……… Juniani ideo, quia per legem Juniam libertatem acceperunt, cum olim servi viderentur esse. — Voy. aussi Dosithée, 5-8.
2. Gaius, I, 16 : ….Manumissum modo civem Romonum, modo Latinum fieri dicemus. — 17. Naim in cujus persona tria hæc concurrunt, ut
major sit annorum lriginta, et ex jure Quirilium domini, et justa ac legitima manumissione liberetur, id est vindicta aut censu aut testamento, is civis Romanus fit; sin vero aliquid eorum deerit, Latinus eril. — 18. Quod aulem de ætate servi requiritur lege Ælia Sentia introductum est: nam ca lex minores XXX annorum servos non aliler voluit manumissos cives Romanos fieri, quam si vindicta, apud consilium, justa manumissionis causa ad probata, liberati fuerint.
3. M. Bouché-Leclercq (Man. des instit. rom., p. 367, n° 1) fait observer qu’on trouve avant la loi Junia Norbana des affranchis relégués dans
voici un entre autres : on n’aurait pas su comment leur succession se devait transmettre. Car ce point ne fut réglé que par la loi Junia; Gaius le dit expressément, en ayant soin d'expliquer que le législateur prévit la difficulté et
organisa les choses de façon à sauvegarder les droits des patrons ‘. On aurait d’ailleurs rencontré bien d’autres complications, car toutes les règles relatives à la latinité junienne, et elles sont nombreuses, dérivent de la loi Junia ?.
la latinité : « L'idée de faire des « Latins » avec des affranchis remonte bien plus haut (que la loi Junia ou Ælia Sentia) », et il cite un passage de Tite-Live, qui montre qu'elle était appliquée dès l’an 170 av. J.-C. : Senatus decrevit uti nomina sua apud L. Canuleium profiterentur, eorumque si quos manumisissel, eos Carleiam..…. deduci placere… Latinam eam coloniam esse liberlinorumque appellari (Liv. XL, 3). Le passage est fort intéressant et peut-être difficile à expliquer d'une facon satisfaisante; mais il ne vise pas précisément la condition qui fut celle des Latins Juniens proprement dits, c'est-à-dire la condition d'esclaves affranchis par leurs maîtres, en dehors des anciennes formalités. Celle-ci dérivait en partie de la latinité coloniaire ou de ses imitations; et, par suite, le texte de Tite-Live se trouve en rapport avec ce qu'ont reconnu les jurisconsultes eux-mêmes. Mais ce qui était incontestablement nouveau, c’était moins le règlement de la situation sociale que celui de la situation juridique toute particulière faite par une manumission de ce genre au patron et à l'affranchi à la fois. Or, sur ce point, on avait à s'expliquer et, d'après Gaius, la loi Junia fut la première à le faire : Legis ilaque Juniæ lator, cum intellegeret futurum ut ea fictione..…. Necessarium existimavit, ne beneficium istis dalum in injuriam patronorum converteretur, cavere voluit ut bona eorum proinde ad manumissores pertinerent, ac si lex lata non esset. On remarquera les termes cum intellegeret futurum; ils ont leur importance. En effet, en supposant la loi Junia postérieure, il y aurait eu un intervalle de temps où l’affranchi latin de la loi Ælig Sentia n’eût pas transmis sa succession au maitre, et Gaius n’eût pas dit cwm intellegeret futurum, mais cum evenisset. — Car il suit, en général, avec exactitude les modifications juridiques à mesure qu’elles s’accomplissent. Par exemple, en parlant de la loi Furia de legatis, il s'exprimera ainsi : laque lex Furia lata est. sed et hæc lex non perfecit quod voluit.… ideo postea lata est lex Voconia, qua cautum est ne cui plus legatorum nonuüne mortisve causa capere liceret… ex qua lege plane quidem aliquid ulique heredes habere videbantur, sed tamen fere vitium simile nascebalur…. Lata est itaque lex Falcidia (Inst., II, 225 et suiv.). — Voy. aussi II, 253-254,
1. Gaius, IT, 56 : ...Legis itaque Juniæ lator, cum intellegeret futurum ut ea fictione res Latinorum defunclorum ad patronos pertinere desinerent, quia neque ut servi decederent, ut possent jure peculiü res eorum ad palronos pertinere, neque liberti Latlini hominis bona possent manumissionis jure ad patronos pertinére…
