‹ Étude Historique Sur La Condition Privée Des Affranchis Aux Trois Premiers Siècles De L'empire RomainChapitre 81 sur 277 · SYSTÈME D’ULPIEN · texte numérisé non relu

SYSTÈME D’ULPIEN

validité de l’affranchissement dit inter amicos !. Le désaccord commence à propos de la loi Ælia Sentia; d’après Gaius, elle reléguait dans la latinité l’esclave affranchi avant l’âge de trente ans; d’après Ulpien, elle le laissait dans l'esclavage ?, à moins qu’il n’eût reçu la liberté par testament, auquel cas il devenait Latin. Ce ne fut que plus tard et par la lex Junia que tous les esclaves de cette catégorie devinrent Latins. Et, par suite, tandis que Gaius attribuait à la loi Ælia Sentia l'introduction de la causæ probatio, Ulpien rattache à la loi Junia ce même bénéfice ?.

Mais nous avons déjà montré plus haut que le texte sur lequel ce système est en partie fondé exige des corrections profondes, en même temps qu'il donne lieu à bien des interprétations. Ajoutons que, d’après Ulpien lui-même, les esclaves deviennent déditices, quoquo modo manumissi sunt, idque lex A. $S. facit : ce qui implique, pour l’époque même où paraît se reporter le jurisconsulte, l’existence de plusieurs modes de manumission. Ce n’est vraiment pas en présence de pareilles contradictions que d’un passage unique on peut tirer des arguments.

Donc, à notre avis, toute affirmation est, jusqu’à nouvel ordre, un peu téméraire : s’il est facile, trop facile de combattre les systèmes proposés, il est impossible d’en trouver un dont on soit satisfait. Mais, pour nous, tous les textes, tous les arguments, tous les raisonnements ou rapprochements ingénieux qui ont été faits, et que nous avons à dessein passés sous silence, doivent rester au second plan et ont tout au plus la valeur d’un supplément de preuves. Le nom

1. Ulp., [, 10 : Hodie autem ipso jure liberi sunt ex lege Junia, qua lege Latini sunt nominati inter amicos manwumissi.

2. Ulp., I, 44, 12: …. Idque lex Ascia (Ælia Sentia) facit. Eadem lege cautum est ut minor triginta annorum manumissus civis Romanus non fiat, nisi apud consilium causa probata fuerit. Ideo sine consilio manumussum Cæsaris servum manere putat; testamento vero manumissum perinde haberi jubet atque si domini voluntate in libertate esset. ideoque Latinus fit.

3. Ulp., III, 3 : Liberis jus Quiritium consequilur Latinus, qui minor iriginta annorum manumissionis tempore fuit. Nam lege Junia caulum est ut, si civem Romanam vel Latinam urorem duxerit, testatione inlerposita quod… et fieri civis Romanus. Comparer Gaius, I, 29.

de la loi même, les passages de Gaius et d’Ulpien, à partir du moment où la valeur respective de ces deux ouvrages sera bien fixée, peut-être aussi celui de Suétone, voilà les points capitaux sur lesquels doit porter la discussion, et elle ne prendra fin que le jour où un document nouveau et précis interviendra dans le débat.

Quoi qu'il en soit, au 1‘ siècle de notre ère et à une date qui ne peut être postérieure à l'an 19, les conditions relatives à l’affranchissement étaient fixées, et un droit, en partie nouveau, s'était formé. Restrictif lorsqu'il s’agissait de conférer les prérogatives du citoyen, il se montrait au contraire plus libéral que lPancien dès qu’il ne s’agissait que d’assurer la liberté. Tel restera à peu près, malgré les progrès réalisés, le double caractère de l'histoire de la libertinité sous les empereurs. La servitude est une institution qui forme une clef de voûte de l’État, on s'efforce de la maintenir en même temps que les inégalités juridiques ou sociales qui en résultent. Mais aussi l’esclavage est une institution contre nature; les philosophes le proclament, les jurisconsultes le reconnaissent, et, à la faveur d'idées nouvelles, il y a une tendance générale, non pas à le supprimer, mais à le modérer, à le rapprocher du droit naturel. C’est en vertu de cette tendance que les affranchissements se multiplient. Les lois J'unia et Ælia Sentia venaient donc à leur heure, en donnant satisfaction à la fois aux préjugés et aux aspirations qui se partageaient l'esprit et l’âme des Romains du 1‘ siècle.

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