L’AFFRANCHI ASSIMILÉ AU FILS

Les rapports entre patrons et affranchis présentent des analogies indéniables avec les relations qui naissaient de la clientèle, et, à ce point de vue, on n’observera pas sans intérêt que, dans les deux cas, se retrouve le mot patronus. Mais ils ont essentiellement pour base l’assimilation de l’affranchi au fils et du patron au père ‘. Le parallélisme est parfait, le rapprochement s'impose, et les écrivains anciens, particulièrement les jurisconsultes, n’ont pas manqué de le constater *. Telle est la théorie d’où découlèrent toutes les conséquences que développa la science des Prudents, et sur laquelle fut fondée l’organisation des jura patronatus. La tâche de les faire passer dans le droit écrit et de les confirmer en les limitant avait été entamée, avant Auguste, soit par des lois, soit par la jurisprudence prétorienne. Mais là comme ailleurs, une grande part revient à celui qui promulgua les lois Julia de maritandis ordinibus, Papia Poppæa et Ælia Sentia. Ces différentes mesures n’allèrent pas contre le principe sur lequel reposaient les relations entre l’ancien esclave et le maître; elles ne firent qu’en modérer et en régulariser les applications.

Le premier point est que le maître, en opérant la manumission, accomplit une espèce d’acte de création juridique, donne, pour ainsi dire, naissance à un être nouveau *. De là viennent logiquement des rapports semblables à ceux qui résultent de la génération. L’affranchi fait partie de la familia 4; il prend le nom de son ancien maître, tout comme le fils celui de son père ‘; il est considéré comme ayant la

4. Voy. sur la question : Voigt, Ueber die Clientel, etc., p. 209, et les textes cités ; — Fustel de Coulanges, La Cité antique, passim. — M. Accarias (Manuel de droit romain, t.1, p.59, note 1) dit que les jura patronatus sont des restes énergiques de la puissance dominicale. -- Festus {au mot Parronarus) s'exprime ainsi : Patronus a paterna necessitate. Voy. aussi Nov. Just., LXXVII, ch. nr, pr.

2. Le titre 15 du livre XXXVII du Digeste porte : De obsequiis parenlibus et patronis præstandis. Voy. D., XXXVII, 15, f. 2, Julian. ; f. 9, Ulp.

3. Patrono meo ossa bene quiescant, qui me hominem inter homines esse voluit. Petrone, Satir., 39. — On peut voir aussi D., XXXIV, 4, f. 27,$S 1; — Schuller, De necessitudine cum morali fum civili…., p. 3.

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5. Voy. le chapitre consacré au nom des affranchis, livre IV, et l’appendice II.

même origine; il a le même domicile légal ‘, il est compté au nombre des agnats.

Pour mieux comprendre ce qui se passe, il faut faire abstraction de nos idées modernes et de nos habitudes d’esprit, tenir grand compte du mélange de liberté et de dépendance que comportait la liberté même, se rappeler à quel point était complexe l’état de certains ingénus, tels que le fils ou la femme. On arrivera ainsi à se rendre compte de la situation réservée à l’affranchi : elle tenait le milieu entre celle de l’esclave et celle du fils, elle oscillait de l’une à l’autre. Soit chez les écrivains, soit chez les juristes, on rapproche souvent le libertus du filius, mais on le rapproche aussi du servus ?. Voici quelque chose de plus précis : sur l’affranchi et sur le fils s'exerce également la manus injectio. Quintilien, dans un passage fort curieux *, montre le droit du père et celui du patron se faisant équilibre.

Dans cet état de choses quelque peu incertain, et qui le paraît encore plus, alors qu'ont disparu les mœurs et le milieu social pour lequel et par lequel il était constitué, on conçoit que la limite exacte ait été difficile à déterminer par des mots, et que les textes seinblent parfois contradictoires.

Tout d’abord il est incontestable que la situation de l’esclave libéré de la servitude était différente, suivant qu’il demeurait ou ne demeurait pas chez le maître. On sait quel pouvoir le Romain exerçait dans sa maison; ce qui s’y passait échappa pendant longtemps à la loi, ou peu s’en faut. Par conséquent, si l’affranchi habite avec le patron, il subit

4. D., L, 4, f. 6, $ 3, Ulp. : Liberlini originem vel domicilium patronorum sequuntur, tem: qui er his nascuntur (id, ib., f. T3; Vatic. fragm., 221). Gordien (C., X, 38, 1. 2) invoque une décision ancienne : pridem placuit. Voy. aussi D., XLVIIT, 22, f. 143, Paul.

2. Vat. fragm., 3071, 308 : Libertus continetur servi appellatione. 1 est bon de ne pas exagérer la portée de cette phrase, elle signifie seulement que, dans certains cas, le mot servus a un sens tout à fait extensif. On la rapprochera utilement des fr. 51, 52, 84 et surtout 56, $ 1, D., L, 16.

3. Inst. or., NII, 7 : Patri in filium, patrono in libertum manus injectio sit; liberti heredem sequantur. Liberli filium quidam fecit heredem : invicem petlitur manus injectio, et patronus negat jus patris illi fuisse, qui ipse in manu palroni est.

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