CONCLUSION

L'unité fondamentale des doctrines utilitaires.

Nous ne pouvons terminer cette étude sans répondre à un reproche qu’on serait tenté de lui adresser, celui de manquer d'unité et de réunir ensemble des doctrines quelque peu hétérogènes. Est-ce bien d’un même principe qu’il a été constamment question? Quel rapport y a-t-il entre les doctrines eudémonistes du commencement de ce siècle, où le droit nous apparaît comme une construction de l'esprit, tirée logiquement ou non de principes ontologiques et déontologiques, comme une suite à la morale, et le froid et scientifique positivisme de notre fin de siècle, dont les partisans reculent d'horreur au seul mot de métaphysique, et où l’homme n’apparaît plus en quelque sorte que comme matière à dissection, où l'individu humain ne conserve plus que sx qualité d’animal sociable, ses caractères moraux étant volontairement écartés? Le droit pénal tend à devenir une branche de la sociologie : c’est du moins ce que les partisans de l'Ecole Italienne réclament à grands cris. La sociologie elle-même se rapproche jusqu’à un étroit rapport de la science biologique. Darwin, Spencer, Lombroso, les écoles Italienne, All:mande, Lyonnaise, etc., s'efforcent de réduire Panimal humain et ses agglomérations aux mêmes lois qui régissent la nature animée tout entière, de détruire ainsi l’illu-

sion de la liberté morale, ou, ce qui est encore plus sûr, de la ravaler au rang d’une hypothèse dont ils n’ont nul besoin et qu'ils rejettent dédaigneusement comme inutilisable. Que nous voilà loin des idées Benthamistes, dont l'appellation même, la déontologie, implique la notion de volonté sinon libre, du moins consciente d'elle-même ; quelle distance également des éloquents appels du livre de Beccaria au respect de la dignité humaine, évanouie et comme disparue en fumée sous le scalpel des anthropologistes. Principes et conséquences, tout semble différent et séparè par un profond abîime lorsqu'on compare les théories actuelles et l’eudémonisme ancien.

Il n’en est rien, et nous ailons tenter de dègager Pesprit commun de ces doctrines en apparence si hétérogènes. L’utilitarisme, théorie aussi vieille que le monde, depuis que le monde estpensant, puisque nous en pourrions suivre l’origine jusqu'aux époques reculées de la philosophie grecque, n’a pas encore trouvé sa fin. Les doctrines. philosophiques, surtout les doctrines morales, ne sont point sujettes à périr: comme des plantes vivaces, ‘elles disparaissent momentanément, mais ellés laissent dans l’indéfinie succession des intelligences humaines des germes cachès qui,la saison venue, poussent de nouveaux rejetons et éclatent à la lumière. Si un péché originel est un principe de ruine pour la descendance de l’homme, il y a dans l'effort de l’intellectualité pour s'élever au-dessus d’eile-même et pénétrer l’épaisse brume qui lui voile la vérité comme une vertu originelle qui sanctifie cette énergie et rend impérissables ses créations. La science philosophique est une création humaine, mais c’est Ja nature éternelle qui l’inspire, et elle participe à cette

éternité. Le poète Lucrèce aurait pu faire à la doctrine même de son maître Epicure une merveilleuse application de la grande vérité qu’il exprima d’un seul vers :

« Ex nihilo nihil, ad nihilum nil posse reverti »

Mais les rameaux nouveaux, obéissant à la loi de transformismeetd’adaptation au milieu, nerenaissent pas toujours semblables à eux-mêmes ; issus de la même source, s'ils conservent entre eux des traits d’affinité identiques et communs dans leurintimité profonde, leurs caractères extèrieurs peuvent différer complètement ; l’enveloppe superficielle change et se transforme ; mais sous l’inconstance apparente des évolutions gouvernées par des contingences naturelles ou sociales, c’est toujours la même âme, le même moi collectif, emprunté pour ainsi dire à la personnalité de ceux qui à l’idée commune dévouèrent la force de leur pensée, c’est ce même vivifiant principe qui se retrouve immuablement comme dans une sorte de métempsycose.

La notion de la « politique criminelle », telle qu’elle se dégage des nouvelles doctrines et des tendances de l’heure présente, est pour nous l’utilitarisme ancien assis sur de nouvelles bases: la conception de la réaction sociale, de défense commune contre l’agression, en vue de maintenir l’ordre et par là d’assurer le bonheur général, sans aucune autre considération étrangère, est l’idée caractéristique, le lien qui aux deux bouts du siècle réunit les doctrines. La notion d’utilité comprise de façon identique opposée à celle de devoir absolu et adoptée sans réserve suffit pour donner

aux différents systèmes que nous avons exposés l’unité es— sentielle.

Bentham, nous l’avons vu, se révolte absolument contre la morale supérieure, la loi non écrite, le noumène selon lui vague et imprécis dont depuis des siècles on prétend faire la règle et le principe de la conduite humaine. Fonder l’organisation sociale tout entière sur une idée aussi discutée et dont les véritables applications donnent lieu même parmi ses partisans à des désaccords et à des divergences de vues considérables semble à cet esprit imperturbablement logique une aberration dangereuse. De même l'école positive voit un véritable péril social à vouloir s’embarrasser des lois d’un « impératif » absolu, d’un devoir en soi, impossible à déterminer exactement, inadmissible surtout en face des découvertes de la science moderne, qui retire peu à peu à l’homme ces attributs dont les anciennes philosophies s’ètaient plu à l’orner ; l’homme cesse d’être une sorte de souverain dans l'univers, un roi dans la nature, pour n’être plus que l'esclave impuissant du dynamisme extérieur qui le gouverne au même titre que le reste de la création (1). Justice

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n'est qu'un mot vide de sens (si on veut lui faire désigner

(1) Des partisans de l’évolutionnisme à outrance vont jusqu’à nier l'individualité de l’animal humain. La thèse du potyzoïsme, c'est-à-dire de la pluralité de vies dans ce que nous avons l’habitude de considérer comme un individu a été soutenue particulièrement par le docteur Durand de Gros : cette conception, bien plus encore que le déterminisme de l’école positive, laquelle laisse subsister l’idée de personnalité, serait destructive de toute espèce de responsabilité.

V. Durand de Gros : « Les origines animales de l'homme éclairées

par la physiologie et l'anatomie comparatives». Paris, chez Germer- Baillière. 1871.

une notion absolue (1), pour les utilitaires anciens comme pour les utilitaires modernes: mais ceux-ci font un pas de plus, un second concept est par eux mis au rang des illusions siperstitieuses, celui de liberté, de responsabilité.

Et ce progrès à notre avis constitue la seule différence. Nous avons eu à maintes reprises au cours de notre exposé l’occasion de constater l'étrange conformité de vues qui existe entre les nouvelles théories et certaines doctrines de Beccaria ou de Bentham, où une sorte d’intuition, une prescience quasi-géniale des véritès qui plus tard seulement furent mises en lumière dans tout leur développement et leur ensemble, viennent par un fécond anachronisme donner aux idées une allure toute moderne, une solidité que le temps n’a point encore réussi à ébranler, qu’il semble devoir fortitier au contraire par l’adjonction de raisons nouvelles. Cette concordance dans le détail n’est point un effet du hasard. Elle est le résultat de cette unité dans la direction principale que nous essayons en ce moment de dégager : la haine des idéologues, le souci d’affranchir la pratique de la tyrannie des concepts non vérifiés, et de. replacer l’homme en quelque sorte dans la condition humaine déterminée autant qu’il est possible par les seuls moyens tirés de l’observation, tel est l’esprit général qui amena les utilitaires à leur point de départ commun, dont l'adoption a dû forcément produire de nombreuses rencontres, quels que soient d’ail-

(1) Car en un autre sens, la justice et la vertu sont des idées qui tiennent une large place dans les théories des utilitaires : seulement ces philosophes en font des notions secondaires, subordonnées et non principales.

V. Stuart Mill, « L'utilitarisme ». Trad. Le Monnier. Paris 1889.

leurs les désaccords partiels résultant des difficultés d’application.

La fin de l’activité sociale pour Bentham est le bonheur de la socièté. Le but du combat contre le crime selon l'Ecole Italienne est en parfaite harmonie avec cette conception. « Certes l’activité humaine, comme du reste celle des animaux, nous dit M. Enrico Ferri, se développe tout entière entre les deux pôles du plaisir et dela douleur, par l’attraction de celui-là et la répulsion de celle-ci. Et la peine, une des formes sociales de la douleur,est toujours un motif direct de la conduite humaine, comme elle en est aussi un guide indirect, eu tant que sanction du droit qui affermit inconsciemment le sentiment du respect à la loi (1) ». L'Ecole Italienne mérite au premier chef le nom d’école utilitaire, car c’est l'utilité comprise dans les mêmes termes qu’elle le fat jadis par Bentham et Stuart Mill qui la guide dans ses tendances. Bonheur individuel,bonheur social,conceptions eudémonistes, tout se retrouve enfermé dans la large formule évolutionniste de la lutte pour la vie et de l'adaptation individuelle aux lois et aux conditions de l’existence. La subsistance, dans la théorie de Bentham, c’est évidemment l’élément premier du bonheur, c’est l'indispensable bien dont la conservation régulière doit être le constant souci de l’éthique et de la lègislation. Le maintien de l’état social qui, pour lui comme pour Beccaria, constitue l’état normal de l’homme, doit primer pour le législateur toute autre préoccupation. Il apparaît comme le premier principe dont doivent s'inspirer les règles légales : c’est lui qui constitue à la fois la raison directrice

(1) Ferri. « La sociologie criminelle », p. 208.

os et la limite de toute réglementation et de toute pénalité. Or ceci est l’idée mime qu? développent et sous certains rapports perfectionnent MM. Garofalo et Ferri : la science pènale consiste tout entière dans le problème de la défense sociale contre les agressions qui tendent à détruire les fondements de la société. L’expansion de la vie commune, la nè— cessité de sa marche vers le bonheur universel, telles sont les justifications proposées des diverses mesures à prendre contre les insociables dont l'intervention aurait pour efet d’entraver le progres.

Le trait d'union entre l’école eudémoniste et l’école utilitaire actuelle des criminalistes Italiens, c'est à n’en pas douter la doctrine évolutionniste : la nouvelle formule donnée au principe commun du bonheur universel est la formule même de Darwin et de M. Spencer. Pour M. Spencer la poursuite du bonheur doit être la règle de la conduite humaine : seulement, alors que les utilitaires proprement dits voient dans la félicité un but immédiat, qu’ils cherchent à en reconnaître la nature et les modes, pour ensuite par l’observation déterminer les moyens les plus efficaces d’y arriver, la théorie spencérienne fait du bonheur la fin éloignée, l’objet suprême que se proposa le créateur, l’idée divine (creative purpose), vers laquelle dans son développement s’avance peu à peu l’activité humaine, mais qui ne peut être atteinte que dans un lointain avenir. À cette modification des idées eudèmonistes, M. Spencer en ajoute une seconde : le bonheur, que es benthamistes nous présentent seulement comme une fin désirable, il le considère comme une fin nécessaire. Cette seconde conception est caez lui liée à un changement de méthode ; il n° pratique plus l’espéce d'observation, d’éva-

luation un peu empirique de ses prédécesseurs. Sa méthode consiste à étudier d’abord les lois de la vie, les conditions de l'existence, puis à en déduire logiquement quelles sont les actions qui, d'accord avec elles, tendent nécessairement à la félicité dernière ; ces déductions deviennent règles morales, règles qu’il faut observer sans considération immédiate de bonheur ou de misère, mais règles surtout obligatoires et qui s'imposent inéluctablement à nous, puisque le bonheur parfait auquel elles tendent doit fatalement se réaliser.

Se livre-t-on à cette étude des règles de lexistence, on reconnaît que le principe qui doit assurer l’évolution règulière du monde vers sa fin heureuse, c’est l’obéissance la plus absolue possible à la Zoi d'adaptation au milieu, aux conditions de la vie tant individuelle que sociale. Cette adaptation seule permettra de réaliser l'équilibre, et c’est l’équilibre, l'harmonie entre les éléments de plus en plus hétérogènes et différenciés de l’univers qui apparaît à M. Spencer comme l’expression ultime du bonheur général. « Nous mnarchons vers une époque de liberté et d'égalité où, les sentiments deg hommes étant adaptès aux conditions d’existence de notre espèce, leurs désirs obéiront spontanément à la grande loi économique de l'offre et de la demande, qui prend alors le nom de justice ».

Mais en attendant cet équilibre des forces, nous sommes soumis à des fluctuations violentes, quoique transitoires, dont les lois, observées par nous, doivent actuellement servir de bases aux règles de l'éthique : c’est ce déséquilibre quiest la cause de nos luttes et de notre misère présentes. Le mouvement vers le progrès ne peut se faire sans peine,

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et pour l'instant la loi d'adaptation n’est guère pour nous qu’une loi d’oppression et de dureté : quiconque ne peut ou ne veut obéir à cette loi est nécessairement condamné à disparaître ; tout ce qui est au contraire dans le sens vrai de l’évolution demeure et devient définitif : tel est le mécanisme de la sélection. Peu à peu le monde s’épure pour ne conserver que ce qu’il y a d’harmonieux et de concordant parmi les élèments dont il est formé : les autres doivent être anéantis ; résistance aux lois de la vie naturelle et résistance aux lois de la vie sociale doivent se trouver inéluctablement brisées. Tonte infraction se traduira par une réaction douloureuse, deviendra principe de peine.

Nous pouvonsmaintenant apercevoir clairement le passage del’hédonisme ancien, tel qu’il est exposé par les benthamistes, à l'éthique et au droit de l’école positive et naturaliste. L’accord fondamental existe, et la doctrine de Spencer semble nous en fournir la clef: le droit, qu’on lui donne pour règle la recherche de la félicité immédiate ou le maintien de la vie sociale, dans les deux cas est fondé sur l’idée du bonheur final; du reste dans les deux cas aussi il n’a de raison d’être justement qu'à cause de la non-réalisation de ce bonheur final; Le droit, surtoutle droit pénal, est quelque chose de transitoire, destiné à disparaître avec la marche du progrès: c’est là l’idée maîtresse de la politique Spencérienne.

C’est également celle des criminalistes Italiens. Nousavons déjà dans notre introduction citè un passage de M. Ferri caractéristique à ce sujet (1). Nous y ajouterons cette idée

(1) V. Ferri. « La justice pénale, son évolution, ses défauts, son avenir », 1898, p.84.

qu’il êmet dans la conclusion de sa « Sociologie criminelle » : « Si réellement il peut exister une politique criminelle, elle n’est et ne peut être que l’art pratique d’adapter les conclusions générales de la sociologie criminelle aux exigences et conditions particulières de chaque pays et de chaque moment historique (1) ». L’ouvrage de M. Garofalo contient de même certains aperçus qui ne laissent aucun doute: les principes du droit doivent être posés en se fondantsur l’état actuel des choses, et quand bien même dans lavenir apparaîtraient des obstacles forcés à leur application. « Un jour peut-être l’espace viendra à manquer... Faut-il, pour une vague probabilité, cesser de tirer parti du monde tel qu’il est à présent ? (2) »

Nous ne voudrions pas prétendre évidemment que Spencer est l'inventeur de l’idée de politique criminelle telle qu’on la conçoit aujourd’hui. Mais les développements qui prècèdent nous semblent indiquer quelle part prépondérante ses doctrines ont eue dans la formation de ce concept. Il est incontestable que les systèmes actuels de science criminelle procèdent de ces doctrines, comme aussi de celles de Darwin, dontlenom s’unit à celui de Spencer lorsqu’on parle d’évolutionnisme ; de ce dernier point une longue démonstration serait superfiue :. il suffit de jeter un coup d’æil sur la méthode suivie par l'école positive, sur les recherches de Lombroso touchant l’origine du crime dans le monde animal, et même en général dans toute la nature organisée, faisant continuellement des iois de l’atavisme et de

(1) Ferri. « Sociologie criminelle », p.586.

(2) Garolalo. « Criminologie », p. 426.

l'hérédité la base de ses raisonnements, pour voir en lui un disciple du grand naturaliste anglais ; il le reconnaît du reste lui-même (1). M. Garofalo dans sathéoriedu dèlit naturel se rallie aux mêmes idées.

Or, que Darwin et Spencer soient des utilitaires (2), qu’on doive les regarder comme les continuateurs de Stuart Mill et de Bentham, on ne peut guère en douter ; nous venons de voir que Spencer fait du bonheur le terme final de l’évolution cosmologique. Pour Darwin également, le bien général est le but de la morale, et dans ce bien général le bonheur individuel entre comme un élément de notable importance. « Le bien-être réel et le bonheur de l'individu coïncident habituellement, dit-il, et une tribu heureuse et contente prospérera mieux qu’une autre qui ne le sera pas. Nous avons vu que dans les premières périodes de l’histoire de l’homme, les désirs exprimés par la communauté ont dû naturellement influencer à un haut degré la conduite de chacun de ses membres; tous recherchant le bonheur, le principe du plus grand bonheur sera devenu un but et un guide secondaire fort important, lesinstincts sociaux, y compris la sympathie, servant toujours d’impulsion première et de principal guide ».

Au sujet de cette parenté que nous prétendons établir entre le benthamisme et les théories de l’Ecole Italienne, sur le fondement des conceptions spencériennes en honneur dans cette dernière école, quelques lignes de M. Guyau nous pa-

(1) V. Lombroso. « Proschola mea >» dans «Zeitschrift [. die ges. Strafr.» Année 1883, p. 466.

(2) C. f. sur cette question: Carrau. « La morale utilitaire », Paris, et Guyau. « La morale anglaise contemporaine », Paris 1879.

raissent caractéristiques : « Les systèmes de Bentham et de Stuart Mill tendent évidemment, dit-il, à s’absorber dans le système plus vaste de M. Spencer, qui leur laisse une place

dans son sein et les complète sans les détruire. C’est donc à tort, selon nous, que les partisans de l'utilité et les partisans de l’évolution continuent à former en Angleterre deux camps distincts. Les points de désaccord entre eux sont plus apparents que réelset ne portent pas sur le fond des choses. Les vérités que contient la vieille doctrine utilitaire se fondront tout naturellement avec celles qu’apportent les systèmes nouveaux. Si la morale de l’évolution rencontre, comme nous le verrons plus tard, des difficultés sérieuses, 1l n’est pas une de ces difficultés qu’on ne puisse opposer avec plus de force encore à la morale de lutilité proprement dite.

D'ailleurs les hypothèses de l’évolution et de la sélection ont acquis depuis quelques années un tel degrè de probabilité qu’on peut prévoir le moment où elles seront universellement admises, comme l’est par exemple aujourd’hui l’hypothèse newtonienne de la gravitation ; il faut compter avec de telles hypothèses comme avec des faits démontrès ou prochainement démontrables. Il devient alors aussi absurde de vouloir construire sans elles un système de morale, qu'il le serait de construire un système d'astronomie en supposant les astres immobiles ou le soleil tournant autour de la terre. Aujourd’hui les vrais représentants d’une morale rationnellement utilitaire ne sont plus les penseurs timides qui se font l’écho affaibli des Bentham et des Stuart Mill ; ce sont les Darwin, les Spencer, et ceux qui n’hésitent pas à suivre ces maitres dans la voie qu’il ont frayée (1). »

(1) Guyau. Za morale anglaise contemporaine, p. 184,

Cette communauté de vues, telle que nous venons de la reconnaître, qui existe entre les différents systèmes utilitaires dont nous avions entrepris l'étude, suppose l’accord sur un autre principe qui tend aujourd’hui à occuper une place considérable dans la science criminelle, celui du caractère purement relatif des dispositions légales, et en particulier de l’existence d’un but dans la pénalité.

Le si important problème de fondement et de la justification des mesures pénales, problème dont la solution est somme toute, à notre avis, l’unique objet de la politique criminelle, toutes les autres questions abordées par elle n’étant en quelque sorte que des dépendances de celle-là, va nous fournir l’occasion de ce nouveau rapprochement. Le fondement de la pénalité est pour tous les utilitaires cette notion de finalité aujourd’hui si bien mise en lumière et en valeur par les jurisconsultes Allemands, et en particulier par M. Von Liszt. Nous lui emprunterons quelques éclaircissements qui nous permettront de mieux saisir l’accord sur cette idée fondamentale de PEcole Italienne et de lutilitarisme classique.

M. Von Liszt constate que jusqu’en ces dernières annèes l’idée de châtiment a dominé dans la science pénale | (LS l'influence des doctrines de Kant, de Fichte, de Hegel et de Herbart était telle que toute théorie contraire n’était même pas admise à la discussion. La publication en 1877 de l’ouvrage d’Ihering, « Der Ziweck im Recht », à opérè à cet égard une véritable révolution. Aujourd’hui « le combat est

(1) Von Liszt:« Der Zweckgetanhe im Strafrecht >» dans Zeitschr. f. die ges. Slrafr., année 1883, p. 2.

engagé sur toute la ligne (1). » Il s’est formé en Allemagne toute une littérature pour soutenir la théorie dite « relative », c’est-à-dire la théorie de la peine soutenue et justifiée par la notion de son but. Et à ce mouvement général, dont il affirme l’extrème importance, au point de vue de l’idée de politique criminelle et de son évolution, le professeur de Halle prend lui-même une part active.

« Toute espèce de droit, dit-il, est de crèation humaine, et reconnait pour but la protection d’intèrêts humains. Ce rôle de puissance protectrice est de l’essence même du droit; l’idée de finalité est la force qui lui donne naissance (2). » Cependant, si c’est là l’idée parfaite et actuelle du droit, il faut reconnaître qu’il n’en a pas toujours était ainsi, prinCipalement en ce qui concerne la peine. Primitivement la peine est une réaction instinctive et aveugle contre l’action lésive, réaction d’abord individuelle (3), puis réaction de groupe à groupe ; elle possède alors un caractère religieux, apparaît comme la vengeance du sang. Une seconde période nous montre la réglementation de cette réaction jusqu'alors sans mesure et sans but; son perfectionnemont, selon la conception de Spencer, consiste à se différencier, à se diviser : on

(1) Zd., ibid., p. 4.

2) Von Liszt : « Lehrbuch des deutschen Strafrechts. » Berlin 1894, 6 éd. p. 49.

(3) M. Von Liszt voit dans cette peine primitive une lutte pour la conservation individuelle au service inconscient de la conservation de l’espèce. Il se rattache donc lui aussi à l'évolulionnisme par sa théorie générale, et par certains côtés au Darwinisme proprement dit.