V. « Der Zwecged. im Strafr. » loc. cit., p

voit apparaître les peines corporelles, pécuniaires, etc., ces dernières sous forme de compositions d’abord facultatives, plus tard obligatoires. Puis à la vengeance du groupe se substitue l'exercice de la peine par l'Etat : les compositions sont fixées à l’avance, où bien parfois on applique la règle du talion : la puissance sociale ainsi limitée, c’est le droit pénal.

Telles sont les notions originaires ; le progrès va consister dans l’aperception de plus en plus complète de l’idée de but ; cette idée seule permet de mettre véritablement au service des intérêts sociaux les diverses formes et les effets multiples de la pénalité. La peine ayant subi ce que M. Von Liszt appelle une objeclivation (Objektivierung), c’est-à-dire étant arrivée à la dernière période que nous avonsreconnue, lorsque le droit de punir est confié non plus à l'individu et au groupe lésés, lesquels ne sont müûs que par le sentiment de vengeance, mais à un organe social resté indemne et par conséquent impartial, à l’État, alors seulement devient possible la formation des concepts touchant sa véritable fonction, l’étude de la socièté, de ses lois, du crime dans ses manifestations particulières et (seulement plus tard) dans sa théorie générale. De notion obscure et de vengeance sans frein, la pénalité par ces transformations s’adapte peu à peu à son véritable but d’une manière toujours plus parfaite. De la primitive violence naît le droit.« Le droit n’est à mes yeux, dit Ihering, que la violence devenue consciente de son propre avantage ef ayant reconnu la nécessité de se limiter : de cette violence il ne diffère donc pas essentiellement, il n’en est qu’une manifestation d’un genre particulier : une

forme de violence juste, régulière, soumise à des règles, disci-

plinée, par opposition à la forme sauvage, brutale, sansfrein, obéissant aux seuls intérêts du moment (1) ».

Le but de la peine peut être envisagé selon M. Von Liszt à trois points de vue :

1° Elle agit sur la collectivité d’abord par intimidation (« Generalprævention »), et ensuite en affermissant dans le peuple la notion et le respect du droit par la conservation de l’ordre.

2° Elle exerce sur la victime la même influence, et lui procure en outre la satisfaction de se voir vengée.

3° Sur le criminelelle peut produire deux effetsdifférents: ou bien elle à pour but de le rendreutilisable pour la société (adaptation), ou bien, s’il est devenu inadaptable, elle le met dans l’impuissance d’agir (sélection artificielle).

La peine est susceptible de varier suivant qu’elle vise à tel ou tel de ces effets, et son appropriation en ce sens est l’objet de la politique criminelle. Mais dans tous les cas elle trouve sa justification dans sa finalité, c’est-à-dire dans sa nécessité pour la conservation de l’ordre social. Aïnsi conçue, la pénalité peut se concilier avec l’admission du librearbitre, mais elle est indépendante de l’exactitude de cette dernière notion ; tout ce qu’elle suppose, c’est la normalilé, du criminel, ce qui signifie pour M. Von Liszt la faculté de ressentir le mal comme le commun des hommes et de se déterminer par les motifs qui les font généralement agir, conditions suffisantes pour que le condamné éprouve l'effet cherché.

Qu’on le remarque, la peine, pour atteindre ses différents

(1) lhering : « Der Zweck im Recht » 1877, p, 251,

buts, doit varier non pas avec la qualité du fait commis, mais suivant la personnalité du criminel (1) ; l'étude seule des délinquants sous les rapports biologique et sociologique peut : donner à la science pénale sa véritable direction. Puisqw’il ne s’agit pas de punir lè passé, mais de prendre des mesures en considération de l’avenir, le fait commis n’a en luimême qu'une importance restreinte ; mais encore faut-il qu'il y ait véritablement fait commis, acte criminel ; car la protection sociale ne doit pas fonder la loi des suspects et conduire à sacrifier la liberté individuelle. De même, pour atteindre complètement le but cherché, il ne faut point perdre de vue les influences générales de la peine, ses effets sur la collectivité : le désir de réformer le condamné ne doit pas le faire soumettre à des mesures capables de choquer trop profondèment les sentiments de justice du peuple ; les réformes qui heurteraient de front l’opinion publique au lieu d'essayer de la corriger progressivement, seraient plus nuisibles qu’utiles.

Le seul principe de finalité est donc en état de donner la mesure dela peine en qualité et en quantité ; lui seul fournit la base nécessaire, le criterium pour lapplication des mesures pénales. Car les partisans eux-mêmes de la conception contraire, ceux qui font reposer la science criminelle sur la notion de jutice absolue, avouent que cette notion, propre à justifier le droit de punir, ne saurait aucunement suffire pour sa mise en pratique (2). Kant, à l’avis

(1) Von Liszt ; « Die delerministischen Gegner der Zweckstrafe » dans Zeitschr, f. die ges. Straf. Année 1893.

(2) Von Liszt.« Der Zrwecgedanke im Strafrecht » dans Zeitschr,f. die ges. Strafr. Année 1883, p. 24.

de M. Von Liszt, est peut-être le seul varmi ceux qui ont soutenu le principe de la pure justice, de la proportionnalité dans la répression,qui ait tenté de mettre la pratique en accord avec sa théorie. Tous les autres recourent à des considérations sans rapport a vec la notion qui constitue leur point de départ. Fichte, Herbart, cherchent la mesure de la peine dans lutilité et la pensée de protection sociale. Si l’on s’en tenait à la simple idée de châtiment, ne voulant atteindre que l’action elle-même, l'acte délictuel, comme le proposent les adeptes de la théorie classique,on arriverait à des résultats qui sont à peu près unanimement rejetés : par exemple, tout le monde est d'accord pour faire de la récidive une circonstance aggravante : mais n’y a-t-il pas là pour un classique une infidélité à ses principes ? Il ne se borne pas à considérer l’acte à châtier, il fait une incursion dans la vie antérieure du délinquant et punir sa conduite passée; si l’on se plaçait pour lappréciation du fait au seul moment où il a été commis, on serait plutôt amené à faire de l’habitude une circonstance atténuante, puisqu'elle a pour résul- - tat d’affaiblir la volonté, et par conséquent la responsabilité, au sens classique du: mot.

Ainsi donc la pensée du but, de la finalité, est essentielle à la science pénaleet l’on ne peuts’en affranchir. Son affirmation précise et explicite, par les conséquences qu’on peut en tirer, donne seule à cette science la sûreté et la clarté nécessaires : l’idée du pur châtiment, de la « Vergeltungsstrafe» n’engendre que l'obscurité (1).

On voit combien cette théorie téléologique, ainsi conçue et commentée, s’accorde avec les théories pénales qui ont

(daVon DiszL CC ep. 91,

fait l’objet de ce travail. C’est bien le but pour Beccaria qui caractérise la peine : l’infliction d’un mal inutile, fût-elle réclamée parles règles strictes de l'équité, lui apparait comme révoltante. Vouloir « défaire un crime déjà commis », selon sa pittoresque expression, constitue pour lui uneentreprise chimérique. Le contrat social, dont dérive le droit de punir, n’a été conclu par les hommes que dans une pensée d'utilité, parce qu’il était devenu absolument nécessaire pour maintenir l’ordre, condition indispensable de la prospérité du genre humain ; c’est donc le maintien de cette prospérité générale que doit se proposer l’organisation pénale, et la scièénce criminelle consiste à rechercher les moyens les plus propres à atteindre ce but. Tout autre principe ne serait qu’une source d’arbitraire et d’injustice, car les hommes par leur convention ont euen vueleur bonheur propre, et non pas le règne sur la terre d’une justice idéale. Rien n’est plus dangereux selon Beccaria que les théories qui font d’un tribunal humain le vengeur de la justice divine offensée par le délinquant : ce sont des conceptions de cette nature qui donnèrent naissance aux abus de l’ancienne jurisprudence. Il ne faut pas considérer le droit comme une règle transcendante, comme une « norme » à laquelle nous serions naturellement soumis; l’ordre juridique est une création artificielle, qui n’est pas, comme onse l’imagine, essentiellement contraire à la force: le droit est la force elle-même, il est composé des forces individuelles restreintes de la façon la plus utile aux intérêts de la communauté. Nous savons que cette notion de l'identité essentielle entre le droit et la vio- Jence est celle même que développa le chef de la nouvelle

Le

école allemande, Ihering. Quant à l’objet même de la pénalité, Beccaria le formule presque dans les mêmes termes que le plus illustre défenseur de l’idée de butendroit pénal, M. Von Liszt: « L'objet des peines, dit-il, est d’empêcher le conpable de nuire désormais à la socièté, et de détourner ses concitoyens de commettre des crimes semblables » (1).

Pour Benitham, l’idée d’utiité qui gouverne l'éthique tout entière donne évidemment au droit pénal la finalité pour fondement. Toute peine est un mal: mais d'autre part le délit est aussi une source de maux ; on recourt à un simple calcul pour déterminer par comparaison le côtè où doit pencher la balance. Aucune considération de justice pure n’intervient donc, puisque la justice pourrait parfois conduire à des résultats contraires à l’arithmétique de l’utilité, mettre en échec par des règles absolues le priñcipe du moindre mal. Peines et récompenses sont uniquement envisagées comme des moyens d’augmenter la somme de félicité générale, et le législateur doit dans leur organisation avoir toujours en vue leur appropriation la plus parfaite à ce but, le grand principe en la matière, celui qui doit le guider constamment, étant « de n’u$er jamais d’un moyen préventif qui serait de nature à faire plus de mal que le délit même (2) ». La considération du passé pour Bentham n’a jamais eu aucune espèce d'importance (3) : le futur seul importe.

(1) Beccaria. Traité des délits et des peines, S 15, p. 70.

(2) Bentham. Traité de législation civile et pénale, t. II, p. 60.

(3) Voir à ce sujet la singulière anecdote racontée par Philarète Chasles el rapportée par M. Guyau dans son livre sur : La morale

Vouloir infliger sans arrière-pensée d'utilité à atteindre un mal pour le mal commis serait pour lui le comble de l’absurdité: ce serait le triomphe de la théorie de la douleur désirable et sanctifiante par elle-même, de ce principe d’ascétisme, auquel il s’attaque avec une véritable fureur (1). Le but, le but seul d’utilitè intelligemment et raisonnablement comprise doit être le guide et la mesure des règles de pénalité. De là, ces observations que nous avons relevées sur la valeur réelle et apparente des peines, sur leur efficacité, sur la méthode pour évaluer les biens et les maux qui en dérivent, enfin sur leur remplacement dans certains cas par d’autres procédés mieux appropriés à la fin désirée, par d’autres remèdes aux maux dont les délits sont la cause, la peine étant regardée comme un moyen extrême et dont l’application doit être autant que possible évitée, selon les sages préceptes de l’économie utilitaire.

Quant à la justification du droit de punir, elle découle si naturellement des principes généraux de sa doctrine, que Bentham y consacre fort peu de développements; le but à atteindre est le bonheur général, et comme pour notre philosophe l'utilité seule est principe de justice, il s’ensuit qu'aucun procèdè susceptible de conduire à la mawimisation du bonheur ne doit être rejeté : la peine, dans certaines limites

anglaise contemporaine. p.3, où Bentham, avec l’intransigeance un peu brutale qui le caractérise, affirme son détachement pour tout ce qui est passé ; il manifeste l'intention d’abattre dans son jardin quelques arbres sous lesquels vint jadis rêver le grand Milton, le souvenir n'ayant à ses yeux nulle valeur et le respect qui s’y attacie n'étant que le produit d’une sentimentalité peu éclairée.

(1) Trailé de législalion civile et penale, L. I, chap. II.

3e que nous venons de déterminer brièvement, concourt certai-

nement à l’augmentation de la félicité totale. Elle est donc justifiée par son but.

En ce qui concene les théories de l’Ecole Italienne, la conception de M. Von Liszt sur le fondement de la pénalité en est, à notre avis, tellement proche (1), que la communauté de vues semble évidente.

La défense sociale, consciente ou inconsciente, telle est la base, comme nous l’avons vu, des doctrines de MM. Garofalo et Ferri. Le but de protection, que Von Liszt met si bien en relief, est le principe même des mesures proposées par l'Ecole Lombrosienne. Les mots de défense, d’adaptation, d'élimination, reviennent à tout moment dans les ouvrages des criminalistes appartenant à cette école. C’est par l’idée de but qu’ils justifient la peine, c’est aussi, quoique la chose au premier abord semble un peu paradoxale, au nom de la même idée que M. Ferri prêche sa restriction : car si l’on acquiert la preuve que dans la plupart des cas elle est incapable de remplir aucune des fins qui lui sont assignées, n’est-il pas évident que dans ces circonstances le

(14) Au moins dans ses traits généraux : bien que M. Von Liszt se défende avec énergie de toute compromission avec la nouvelle Ecole, il ne peut nier cependant que les doctrines italiennes n’aient exercésur lui, et par conséquent aussi sur la directionscientifique de l’Union Internationale, une influence sensible. Pour citer des faits précis entre plusieurs, le préambule de l’article publié par lui sous je titre de « KXriminalpolitische Aufgaben»> dans sa Revue (année 1889), et les définilions qu’il donne de la politique criminelle dans son « Lehrbuch », portent très certainement la trace de cette influence.