LES

1° L'histoire externe du droit criminel de Rome sous les rois;

+ L'histoire interne de ce même droit.

Histoire EXTERNE du droit criminel de Rome sous les Rois

Avant d'entrer dans l’étude détaillée du droit criminel proprement dit des rois de Rome, il importe de rechercher comment et par quelles sources nous sont parvenus les documents sur cette période. La réponse ne semble pas faite pour nous encourager à poursuivre nos investi gations ; en effet, 1l est absolument inutile de rechercher des documents originaux provenant de cette époque.

En admettant même qu'il y ait eu des lois cravées sur bois, comme nous l’affirme Denys d'Halicarnasse, il y a lieu de penser que ces documents écrits n’ont pas survécu à la destruction de Rome par les Gaulois, en 364.

1. « Res quum vetustate nimis obscuras velut quæ magno ex intervallo loci vix cernuntur, tum quod paroæ et rar per eadem tempora litteræ Juere, una custodia fidelis memoriam rerum gestarum et quod etiamsi quæ in commentaris pontificum aliisque puüublicis privatisque erant monumentis, incensa urbe, plercque interiere. » (TITE-LIvVE, vi, 1.)

LIARSNEE

Qui, plus est, il n’existe pas davantage de copies régulières de ces lois primitives ; aussi, a-t-on été jusqu’à se demander si réellement il exista jamais des lois royales.

Pour nous, l’affirmative ne fait aucun doute, et cette opinion, niée par quelques auteurs, notamment par Niebubr, jusque dans la première moitié de ce siècle, est aujourd’hui presque universellement admise *.

En effet :

1° Nous rencontrons chez un grand nombre d'auteurs anciens la mention de l'existence de ces lois royales *.

2 De nombreux textes nous rapportent les décisions de certaines dispositions législatives qu’ils qualifient de leges regiæ".

2. Voyez, CuaQ, op. cit., p. 6 à 9. — CLarx, Early roman Law, p. 1 et suiv. — KruEcer, Histoire des sources du droit romain, p. 3 et suiv.

3. D’après Tire-Live, 1, 32, ces lois, écrites sur l’ordre du roi Ancus sur des tables de bois, auraient ensuite été affichées par les pontifes sur le forum.— Denys D'HALICARNASSE, 111, 36, nous fait le mème récit. — Adde Tire-Live, vi, 1: le Sénat, après l'incendie de Rome, décida de rassembler toutes les lois qu'on trouverait, Erant autem eæ duodecim tabulæ et quædam regiæ leges.— PoMPonius, dans son Enchiridion, au Digeste 1, 11, 2, 2, nous parle aussi formellement des lois royales. — Adde Girarp, textes de droit romain, D: 3.

4. Voyez, BRuNS, Fontes juris romani antiqui. — GIRARD, 0p. cit. — Fesrus, 178?, 20: 7n Numc Pompilü regis legibus scriptum esse.

189°, 12, Pompili regis legem. — Pauz Diacre, 222, 4, pœna constituta est a Numa Pompilio hac lege.— AULU-GELLE, IV, 3, 3, Lege ostenditur quam Num regis fuisse accepimus. — PLine, Hist, nat., x1v, 12, 88, eadem lege ne fas statuit (id est Numa). — Voicr, Ueber die Leges regiæ, p. 559 note 2, etc.