‹ Étude historique sur le droit criminel de Rome à l'époque royaleChapitre 26 sur 97 · AO · texte numérisé non relu

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3° Enfin, nous rencontrons chez différents auteurs la mention de l'existence d’un recueil de leges regiæ, composé par un pontife du nom de Papirius, et qui vivait au commencement de la république. Les lois écrites sur l’ordre d'Ancus et affichées sur le forum par les pontüfes auraient été détruites par le temps, puis le grand pontife Papirius les aurait rétablies après l'expulsion des rois *.

De nouveau détruites par l'incendie des Gaulois, elles auraient été restituées dans un recueil appelé « Jus Papirianum ° ».

Ce commentaire est probablement postérieur à Cicéron et à Varron, qui n’en parlent pas; mais il doit être antérieur à Verius Flaccus et à Tite-Live, comme aussi à Denys d'Halicarnasse qui en parlent tous trois. Malheureusement, il ne nous est pas parvenu.

Quoi qu'il en soit, tous ces textes prouvent surabondamment l'existence des lois royales.

Nous avons donc acquisdeux points certains:

Premier point.— Il ne nous est parvenu aucun document original, ni même aucune copie des lois datant de l’époque royale.

5. « Mari dE rhv éx6ohny Toy Buarhéwy ec dyaypuphy d'aposiuy ad Duc A4Vacuy dr avd pès ispoyayrou l'aiou Ilumupiou Tv ETUYTUY Tév LEpoy AYEUOVÉUY ÉXOYTOc: ” (DENYS D'HALICARNASSE, loc. cit.)

6. Dig. L. xvi, 144. — MACROBE, s@t., I, 1, 15, commenté par Granius Flaceus.

Deuxième point. — Cependant, ces lois ont existé.

Il nous reste à examiner trois questions :

1° Qu'était-ce au juste que ces lois ?

2% Comment l'esprit, sinon la lettre, nous en est-il parvenu? (Essais de reconstitution.)

3° Quelle était la nature de ces lois ?

Quelle était leur importance au point de vue pénal ?

1° Et d’abord, qu’était-ce au juste que ces lois ? Étaient-ce des lois votées, par les comices et écrites, ou bien des règles coutumières admises par l’assentiment unanime du peuple ?

D’après l'opinion la plus accréditée?, les lois royales n'étaient que des règles coutumières traditionnelles, des & vouo sypapu », attribuées, suivant leur caractère politique ou religieux, à Romulus ou à Numa à.

En effet, s’il avait existé à Rome, sous les rois, de véritables lois écrites, on ne s’expliquerait plus les difficultés qu’on rencontra, de l’an 292 à l’an 302, pour obtenir la rédaction de la législation ?.

Quant au jus Papirianum commenté au temps de César par Granius Flaccus, il est permis de

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