‹ Étude historique sur le droit criminel de Rome à l'époque royaleChapitre 38 sur 97 · FusTEL DE CouLax@&zs, Lu cité antique · texte numérisé non relu

FusTEL DE CouLax@&zs, Lu cité antique

dr

habituel des premiers habitants de Rome, enlevait aux vaincus tous leurs moyens d'existence, sans pour cela laisser aux vainqueurs les loisirs de la culture et du défrichement.

Dès lors, il ne fallait pas à Rome de bouches inutiles ; étaient seuls dignes de vivre ceux qui étaient appelés à pouvoir défendre le cité : les enfants débiles ou difformes et les filles, en quantité plus grande qu’il n’en fallait pour la reproduction du peuple, eussent été gênants dans une société naissante.

Il fallait craindre la famine, ce fléau fatal des sociétés compactes sans production intérieure ni relations externes.

Telle est la raison capitale de la fréquence de linfanticide chez les peuples primitifs.

Cependant, ce crime a dû de toute nécessité se restreindre progressivement, si l’on part de la promiscuité originaire pour évoluer vers la monogamie, avec le développement des sentiments d’affection familiale. ‘Toutefois, cette considération ne sufft pas pour prohiber l’infanticide ; elle n’en est qu'un faible tempérament, car, à cette époque, la loi naturelle est déviée de son cours normal. La paternité est une puissance absolue, source de droits mais non de devoirs.

Toutefois, la constitution sociale venait de naître, et avec elle la civilisation.

LR ETES

Le meilleur moyen de restreindre l’infanticide, c'était de le prohiber par une loi rigoureuse : cette prohibition fut, si l’on en croit Denys d'Halicarnasse f, l'œuvre de Romulus :

Erc Gvky#nv ZUTÉCTNGE (o Pouvhos) TOŸ: OÙ2ATOpUS WÜTAS UT aGUy &ppeva yevedy érrpépery nu uyabéouy rüc rpwToyévoUc, émoatevvove dE padèv Ty yevvopévey vebrepoy Tpretobe, mhñy EL Te yévouro maudicy &vérnpor à Tépus Evbde &ro yorc.

Aïinsi donc, d’après Denys, Romulus fit paraître une loi imposant à tous les citoyens la nécessité d’élever tous leurs enfants mâles et leurs filles premières-nées. Il leur défendit aussi de tuer aucun enfant àgé de moins de trois ans. Toutefois, l’infanticide restait permis à l'égard des enfants mutilés ou difformes ; mais le père était tenu de les mettre à mort aussitôt après l'accouchement.

Quelle était au juste la portée de cette loi ? Elle contenait des dispositions impératives et des dispositions prohibitives.

1° Dispositions impératives :

Tous les citoyens devront élever leurs enfants màles.

Ils devront aussiélever la fille première-née.

2 Dispositions prohibitives :

Il est interdit à tout citoyen de mettre à mort un enfant, de quelque sexe qu'il soit, âgé de moins de trois ans.

GMT

Les filles puinées étaient donc, jusqu’à cet àge, comprises dans l’immunité attachée à la qualité de mâle ou de fille première-née; mais elles pouvaient être exposées,comme nous le verrons plus loin.

En somme, cette loi reproduit les mœurs de l'époque avec un éclat surprenant : les citoyens devront élever leurs enfants mâles, parce que ce sont des défenseurs futurs de la cité.

Ils devront élever aussi leursfilles premièresnées, parce qu’elles sont nécessaires à la reproducton de l'espèce.

Ce sont là des idées que nous avons déjà signalées.

Le droit de vie et de mort du pater n'était aboli par cette loi que d’une façon partielle; plus exactement, 1l n’était que suspendu pendant un certain délai”.

Il renaissait au bout de trois ans.

Quant aux enfants mutlés et difformes, le père, avons-nous dit, pouvait les mettre à mort aussitôt après l’accouchement.

Cette exception concernant la monstruosité contenait le vice de la règle elle-même. En effet,

7. Notons que, sous Romulus, l’année ne comprenait que 10 mois, c'est-à-dire 804 jours. C'est à Numa qu'est due la première correction. L'année comprit alors 12 mois et 355 jours. ORTOLAN, Explicalion historique des institutes de Justinien,T. 1, p. 46. — MoMMSEN, Manuel des antiquités romaines, Tr. x1, p. 337 et suivantes.

0 se

la difformité était un simple fait dont la constatation relevait de la souveraine appréciation du père:il y avait là une porte ouverte à l’arbitraire, et 1l y a toutlieu de croire que la loi de Romulus fut mal observée dans son ensemble$. (Pourtant, un grand respect s’attachait au souvenir du premier roi de Rome, que l’on plaçait au rang des dieux.)

SECTION III

Page 1