DE LA PXINE DE MORT

La peine de mort est la peine classique dans l'antiquité ; elle apparaît en premiere ligne dans la législation de Manou et dans celle de Moïse, ainsi que dans les lois de l'Égypte et de la Grèce.

A Rome, nous la rencontrons aussi dès l’origine du droit criminel. |

Voyons donc :

1° Dans quels cas elle est encourue à l’époque royale, |

Et 2° quel est son mode d’exécution.

1° Dans quels cas est-elle encourue ?

Sous les rois, la plupartdes crimes entraînent la peine de mort. Cela tient à ce que le droit criminel ne contient à sa naissance que des méfaits d’une gravité exemplaire ; c’est ainsi que l’homicide, le parricide, le délit de la vestale et la perduellio sont frappés de la peine capitale.

Portant atteinte d’une facon directe à l’ordre social établi en attirant sur la cité la malédiction des dieux, ces crimes nécessitent l’offrande de la vie même du coupable en expiation de son forfait : à cette seule condition les dieux sont apaisés.

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La peine de mort est donc en quelque sorte un sacrifice aux dieux.

2 Quel est son mode d’exécution ?

Si tous les crimes que nous venons d’énumérer sont sanctionnés par la même peine, il s’en faut de beaucoup que l’exécution de cette peine soit identique dans tous le cas. De nos jours, dans les pays civilisés où la peine de mort n’est pas abolie!, cette peine s'exécute d’une façon plus ou moins rapide; en tout cas, on vise, sans néanmoins toujours y parvenir, à l’instantanéité du trépas du condamné.

De plus, sur un territoire donné, la peine de mort s'exécute en général d’une façon unique et invariable, quelle que soit Pinfraction qui Pa motivée.

Le droit pénal ancien admet deux idées contraires :

1° La torture, c’est-à-dire la mort lente;

2 La variété dans l’exécution de la peine de mort, suivant la nature du crime commis et sa gravité.

Que fut Rome devant ces deux idées ?

En premier lieu, les rois admirent la torture. Certes, ils ne connurent pas ces raffinements de

1. La Suisse, la Roumanie, les Pays-Bas, plusieurs états de l'Amérique du Nord: le Michigan, le Rhode-Island et le Wisconsin; la Toscane, l'Italie, la Belgique ont aboli la peine capitale. GarrAuD, Précis de droit criminel, p. 208, note 1.

cruauté pratiqués par les Asiatiques ou les Romains de l’époque impériale ?. Ils ignorérent aussi les horreurs des temps barbares de notre ancienne France; maiscependantils pratiquèrent le système de la mort lente.

Ainsi envisagée dans son ensemble, la législation pénale des rois de Rome trouve sa place entre la douceur relative des lois de Moïse et l’excessive rigueur du code de Manou*.

Toutefois, Tite-Live * commet une exagération véritable lorsqu'il nous dit: « Gloriari licet nulli gentium mitiores habuisse pœnas ». En effet, ce n’est pas encore l’époque où l’on procurera au condamné, à l’aide d’un breuvage composé d’encens et de vin, l'ivresse bienfaisante qui produira l’anesthésie devant la mortÿ.

Non, la torture existe dans la cité antique et nous le prouverons tout à l'heure.

En second lieu, l'exécution de la peine de mort varie avec la nature et la gravité de l’infraction qui l’entraine.

a) En ce qui concerne l’homicide, il est probable que la mort était exécutée par voie de décapitation.