‹ Étude historique sur le droit criminel de Rome à l'époque royaleChapitre 73 sur 97 · De republ · texte numérisé non relu

De republ

d'appel : &« Zum, dit-il, provocationes omnium PÉCUMNEETAE MINE |

Cette généralisation, sous la république, de l'appel au peuple prouve qu'il y avait auparavant une spécialisation : le droit d’appel existait dans certains cas ; par conséquent, le pouvoir royal n’était pas absolu.

æ De plus, Denys d’Halicarnasse nous représente les rois assistés de sénateurs qui forment autour d'eux un conseil influent #.

C’est ainsi que Tullus Hostilius prit conseil dans le cas du traître Metius Suffetius #; de même Horace fut absous par le peuple, et Tite-Live reproche à T'arquin le Superbe d’avoir parfois négligé, dans des cas d’une extrème gravité, de prendre l’avis de son conseil ®. Or, ce conseil était identique à celui des fonctionnaires judiclaires qui existaient sous la république. |

Donc, conclut-on, puisque le roi prenait conseil, c’est qu'il n’était pas maître absolu des causes.

3° Enfin, la royauté était élective ; le pouvoir absolu résidait donc dans le peuple *%,

Cette théorie a été très ardemment soutenue

LADENYS d'HAL., 11, 12.

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