Trre-Live, 1, 49. — Denys D'Har., 1v

20. En ce sens : CICÉRON, Pro Milone, 3; De republ., 11, 12, 24, 31, 54; — DENYs D'HAL., 1V, 33, 37; — SÉNÈQUE, Epist. 108 ; — SALLUSTE, Catilina, 6.

par M. Maynz 2; mais les arguments que nous venons de présenter ne soné pas irréfutables.

Et d’abord, le passage de Cicéron (De republica, 1, 40, 62) ne prouve absolument rien.

Certes, l'appel existait sous les rois; mais la question est de savoir à quel ütre il existait. Or, nous espérons prouver bientôt que le droit d'appel n’est qu'une délégation du pouvoir royal.

Nous nous réservons de trancher en ce sens une controverse qui existait déjà dans l'ouvrage de Sigonius *, et qui a passionné certains auteurs modernes, et notamment Niebuhr # et Laboulaye *.

L'argument tiré du cas d’Horace et de Metius Suffetius, ainsi que de l’existence d’un conseil royal, n’est pas fait non plus pour ébranler notre conviction.

Dans le procès d’'Horace, il eût été imprudent pour le roi de statuer sur un débat aussi passionnant. Il y eut alors, dans la provocatio ad populum, un fait exceptionnel destiné à éviter tout conflit entre un peuple enthousiasmé de sa victoire et un magistrat strict observateur des coutumes anciennes. Ce fut là, de la part

21. Esquisse du droit criminel de Rome, p. 8, n° 3 et suivants.