MICHELET, 0p. cit , p 254 et suivantes

12 UDENYS n'HAL.,/ Antiqi rom, TILN8.

1. Tire-Live, 1, 26. — FEesrus V° Provocatio Cic.pro Mil. 3;:— de republ. 11, 31: « Prorocationem autem etiam a regibus Juisse declarant pontificii libri, significant nostri etiam augurales. » — SÉNÈQUE, Epist. 108.

Mais la grande difficulté consiste à savoir quelle fut son origine et quelle fut sa nature ?

Nous ne possédons, dans l’histoire, qu’un .

exemple d’appel sous les rois : celui d'Horace ?. Cet appel eut lieu sous le règne de Tullus Hostilius et fut le premier, si nous en croyons Denys d'Halicarnasse *. :

La question se complique, sinousrecherchons quel fut le caractère primitif de ce droit d’appel. L'appel (provocatio ad populum) constituait-il un droit pour le peuple, ou bien, au contraire, était-il une faveur bénévolement concédée par le roi ?

Appartenait-il aux comices ex jure, non vero eæ concessione ?

Cicéron * et Sénèque® semblent bien vouloir dire que l’appel appartenait de droit au peuple, et c’est là la théorie de MM. Rein‘, Maynz’ et Ortolan *.

Les lois Valeriæ n'auraient fait que transformer en droit écrit une coutume préexistante.

Cependant, avec la majorité des auteurs, nous croyons que la provocatio ad populum était une

TiTEe-Live, 1, 26. — Cic., pro Mi, 3.

Siret

. De republ., 11, 31.

Epist. cvin.

. Real Encyclopadie, ans 110

Op. \cit:

. Eæplication historique des Institutes de Justinien, 1, p 90.

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pure concession royale. Le malentendu est né de l'interprétation d’un passage de Tite-Live « Tum Horatius, auctore Tullo, clement legis interprete : & Provoco », inquit, etc ?.

Les uns ont prétendu que les mots &auctore Tullo » signifiaitent que l’appel fut porté contre la sentence dont Tullus Hostilius était l’auteur,

Les autres, au contraire, ont pensé que la provocatio ad populum fut tout simplement consentie et conseillée par le roi.

Cette seconde conjecture, que nous préférons, ne semble pas tout d’abord incompatible avec le principe de l'élection des duumvirs par le peuple. En effet, les comices ne faisaient que corroborer le choix du roi, à qui il appartenait à la fois de désigner ses délégués et de convoquer l'assemblée populaire pour leur conférer l’ëmperium. Si donc, comme nous l’avons précédemment prouvé, les duumvirs n'étaient que des délégués du roi, un appel de droit au peuple de leurs décisions eût été sans conteste une Jimitation du pouvoir royal. Or, cette limitation est impossible, étant donné l’assimilation que nous avons faite du roi et du dictateur, de la sentence duquel il ne pouvait être interjeté appel. De plus, opinion que nouscombattons, en complète opposition avec les principes de la monarchie