INTRODUCTION

Il existe une clientèle des professions libérales comparable à celle des professions industrielles ou commerciales. La notion en est universellement admise. La clientèle d’un professionnel, tout comme celle d’un commerçant ou d’un industriel, est constituée par l’ensemble des personnes qui, dans des circonstances déterminées, ont l’habitude de s’adresser à lui, de préférence à tout autre.

Dans la pratique, elle naît, se développe, se maintient, se disperse ou s’anéantit par des moyens et dans des conditions sensiblement analogues à la clientèle des fonds de commerce. Des nuances pourtant apparaissent dans cette évolution. Aux méthodes libres de l’achalandage et de la réclame, le professionnel préfère généralement la discrétion du simple nom qui figure à l’annuaire ou de la modeste plaque, souvent anonyme, presque invisible aux passants. Systématiquement, du moins pour obéir aux règles impérieuses que l’usage corporatif a consacrées, il se condamne à créer par lui-même, sans secours extérieur, le lien de clientèle. Ce lien sera fondé, fortifié, entretenu par un facteur qui existe dans les clientèles commerciales, mais qui devient ici prépondérant, la confiance per-

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sotinelle. Si cette confiance diminue ou périclite, le lien de clientèle s’affaiblit et disparaît à son tour.

C’est qu’il existe entre l’activité commerciale et l’activité professionnelle, une différence profonde, qui n’échappe à personne, mais qu’il convient de discerner avec exactitude afin de l’ériger en critérium pour le classement des professions libérales. Le client du commerçant attend de lui une prestation matérielle, Le client du professionnel attend de lui un service principalement intellectuel. On a recours à iui uniquement pour la science qu’il possède ou l’art qu’il est habile à exercer. La clientèle est attachée à la valeur de l’homme.

Cette conception des professions libérales a une double conséquence.

D'abord elle leur donne, dans la variété des occupations humaines, une place qu’il importe de situer, mais dont la délimitation est rendue difficile par les formes infiniment variées et mélangées de l’activité sociale.

D'autre part, elle confère aux rapports du professionnel et de ses clients un caractère spécial, éloigné des relations du commerce, et dont il faut déterminer la nature juridique si l’on veut, avec quelque logique, préciser les obligations qui en découlent.

Tel est l’objet de la première partie de cette modeste étude.

La seconde partie s’inspirera des conclusions

obtenues pour découvrir Les sanctions pratiques des rapports antérieurement définis entre le professionnel et ses clients. Elle envisagera en outre la clientèle acquise considérée comme un bien particulier, faisant partie du patrimoine du professionnel, et le sort que peut avoir cette valeur, soit que le professionnel veuille l’aliéner, soit qu’il veuille l’exploiter en commun, soit qu’il en laisse l’avantage à son conjoint ou à ses héritiers.

La clientèle des professions libérales constitue une matière qui a échappé jusqu'ici à la réglementation législative. Traditionnellement les professionnels ont défendu leur indépendance. Leur prestige les a servis dans cette tâche. Le mot d’ordre a été et demeure encore pour eux de rester en marge des lois, sans autre règle que celles de l’équité et de la conscience professionnelle. Il n’existe donc pas de texte définissant leurs droits et leurs devoirs ; les difficultés qui naissent de l’exercice des professions libérales ont été jusqu'ici résolues par la Jurisprudence à la seule lumière des faits des usages et des principes généraux du droit.

Laissant de côté toute prétention à des constructions nouvelles notre effort s’est cantonné dans l’analyse et la confrontation des décisions nombreuses rendues par les diverses juridictions. Puissions-nous avoir dégagé de leur examen une documentation sincère, une conception d'ensemble bien

assise et des règles pratiques recommandables,

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