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Eee ON SN D Ie MAP ETU TITRE PRÉLIMINAIRE, — nono ie sur ie à Se ES professions libérales et leur clientèle. CHAPITRE PREMIER. — Des professions libérales. : CHAPITRE IL. — De la clientèle ...........,..

- Section E — Caractère impersonnel de la me clientèle des professions commerciales.

En Section IL — Caractère mixte de la clien-

tèle des offices ministériels ...........

Section III. — Caractère personnel de la

F | clientèle des professions libérales ..... Tire PREMIER. — Etude de la clientèle du point de D RE vue des rapports du professionnel et

Ne CHAPITRE PREMIER. — Nature juridique du rapport de clientèle dans les professions li- DÉRMeR T ne aén

LME CE or TU re pte Section Îl, — Théorie du Mandat..........

Section IIL. — Théorie du louage de services.

CHaPitTREe IL — Protection du client dans ses rapports avec le professionnel ........

Section L. — Protection du client en cas de faute du professionnel ...............

Section II. — Réduction du salaire promis.

$ L — Exposé de la Jurisprudence. Son

PORTERA LE EU ET rase han nerf nées

detSes Clients TR RE OT M

Section 1. — Théorie de l’inexistence du con-

he ï — Critique de cette Taie ie À mom peux. — Etude de la clientèle env PR ELE AS dans son ensemble. .............

Ds | CHaprrRe PREMIER. — Organisation ju oi et protection de la clientèle. .........

Section IL — Le professionnel at-il un droit : Nsienréea chentoles? 222% red celee ete EQ D we NU Théosiotde ls clientèle. Valeur. … RL. ee RE 1 Pt - Théorie de Kohler .............

NUS HN HU éction IL. — La clientèle oo un ù s simple intérêt pour le professionnel.

RTS Protection de cet intérêt ............. 101. CHAPITRE IL. — Du contrat dit « de transmis sion-deelientèle »...:...... 4. IS MES Section I. — La clientèle des professions li- É | bérales peut-elle être vendue ? ....... 111 è Section II. — Théorie du contrat sui generis. 116 Section IIL — Dispositions fiscales. ....... 120 4 CHapitRe III — De la mise en société de la | Et L clientèle des professions libérales. ..... 123 | Section [. — Opinion de la Doctrine et de la : Jurispiudentess . 6e