‹ Étude Juridique Sur les Sénéchaux de Bretagne des origines au XIVe siècleChapitre 75 sur 177 · Trévédy, op. cit., p · texte numérisé non relu

Trévédy, op. cit., p

5. T. À. C., ch. 94 et 132, pp. 139, 162. Cf. Cartul. de Quimperlé, n° xLu,

p. 179 : « Anno Domini MCGCXXXII,, Petro Comite Britannie, D. abbate de Kemperele, H. Bernardi senescallo Cornubie, fuit quidam homo, Sorbor cognomine, de teneura abbatie istius in Clohal, calumpniatus de quadam tela, et captus et victus in duello, fuit suspensus in villa Costiou juxta Kem-

Il, — LES SÉNÉCHAUX DES BAILLIES 75

Le duel était un droit ou un devoir de famille !. Les peines qui peuvent être prononcées au criminel sont: la mort?, le bannissement hors du duché, le fouet et les verges, l’emprisonnement, l’amende, la confiscation * et l’infamie‘. Une fois la sentence prononcée le sénéchal ne peut plus absoudre le coupable convaincu de crime : le droit de grâce n'appartient qu’au duc et à certains évêques et barons 5.

En dehors de la compétence ordinaire des sénéchaux, il y avait, nous l’avons dit, certains cas qui étaient exclusivement réservés à la justice du duc ou des hauts barons f. La liste de ces grands crimes se trouve pour la première fois indiquée, nous semble-t-il, dans l’acte rapportant la donation faite par Conan-le-Tort à l’abbaye du Mont-Saint- Michel, en 990 : le duc se réserve de connaître de certains crimes commis par des étrangers, homicide, rapt, incendie, découverte de trésor, prise de bête fauve ‘.

perele, in teneura abbatie et per manus abbatie fuit suspensus. » — Voir aussi ce que nous avons dit plus haut du duel en matière civile.

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