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bois, l’une verticale, de 50 centimètres de hauteur, l’autre horizontale, cette dernière est percée d’un orifice losangique qui mesure 27 centimètres dans le sens transversal et 30 centimètres dans le sens antéro-postérieur.

AUTOPSIE DU NOUVEAU-NÉ. — Le cadavre est celui d’un nouveau-né du sexe masculin, encore recouvert de matières fécales malgré un nettoyage antérieur. Il est à lerme ou près du terme {poids 3 kilos 100, taille 51 centimètres, cheveux et ongles développés, points d’ossification des fémurs). Aucune lésion traumatique. Pas de bosse séro-sanguine, la putréfaction n'est pas commencée. L'enfant a respiré, peu à l'air libre pendant un temps très court et surtout dans le contenu de la fosse d’aisances. En effet les poumons n'ont qu'incomplètement respiré, ils contiennent peu d’air, et surtout des matières fécales. |

Discussion. — I. État de la demoiselle M.— Tes constatations faites chez la demoiselle M. au niveau des organes génitaux

externes, de l'utérus, de la paroi abdominale et des seins éta- blissent que cette personne est accouchée à une date très rapprochée (48 heures environ) de notre examen.

IT. Sexe. Age du nouveau-né. Causes de la mort. — Il s’agit d’un nouveau-né du sexe masculin, à terme ou près du terme, bien conformé et viable. La mort est due à la submersion dans les matières fécales.

HT. Ÿ a-t-il eu crime? — L'enfant est tombé vivant dans les fosses d'aisances puisqu'il a fait dans ce milieu spécial des mouvements respiratoires. Ce fait joint à l'absence de toute trace de violence permet d’écarter l'hypothèse d'un infanticide suivi de submersion de l'enfant.

Mais la chute de l'enfant vivant doit-elle être attribuée à une précipitation criminelle ou comme l'indique la mère à un accouchement par surprise? La réalité d’un accouchement par surprise ne se démontre pas médico-légalement, l'expert peut simplement indiquer pour chaque cas particulier si cette modalité est possible ou impossible.