CHAPITRE Il ::*: PA

La notion d'accident de travail

Cette notion, de toute première importance, est souvent fort délicate à préciser en ce qui concerne le tétanos. 5

En raison de la dissémination extrême des spores tétaniques dans les divers milieux, rien ne permet souvent de dire avec certitude si la plaie a été infectée au moment du traumatisme ou postérieurement, et dans ce cas, en dehors du travail. D'autre part la blessure qui a servi de porté d’entrée à l’infection peut avoir été tellement insignifiante qu’elle est passée inaperque ; on se trouve alors en présence d’un tétanos d’'origine totalement indéterminée.

Dans le premier cas, L'ORIGINE DU TRAUMA- -TISME EST: NETTEMENT ÉTABLIE. Seule se pose la question de la contamination. Comme nous allons le voir, elle est la Dents du temps d'ordre secondaire et ne saurait prêter à grande discussion:

“Le problème est tout résolu lorsqu'il s’agit d’une bléssure ouverte, avec plaie apparente, de caractère plus ou moins anfractueux, où étaient inclus: des corps étrangers, particulièrement des débris de térreiou de

gravier, des lambeaux d'’étoffe qui ont été extraits tardivement ou incomplètement. Le genre de travail. effectué par l’ouvrier, sa profesion, viendront s’ajouter aux données précédentes et former avec elles un ensemble de présomptions suffisantes en faveur d’une inoculation concomitante avec. l'accident. L'origine du tétanos est alors, sans aucun doute, imputable À l’accident-de travail. D de

En dehors.de ces cas, même lorsqu' in existe aucune preuve précise du moment où s’est ‘effectuée la souillure par les germes tétaniques, la blessure n’en demeure pas moins cause déterminante. de l'affection.

C’est ce qui arrive pour les tétanos consécutifs à un. traumatisme sans plaie apparente chez des individus porteurs de spores. L’inoculation s’est faite bien avant la blessure, Cependant l'affection ne se serait probablemént jamais déclarée s'il n'y avait 'pas eu; selon l'expression de Vaillard « phénomène d'appel », ainsi que nous l’avons exposé dans le précédent: chapitre. D'ailleurs la loi de 1898 ne fait pas entrer er ligne de compte l’état antérieur du blessé ;'elle ne vise que les conséquences directes et nettement déterminées de l'accident: Le tétanos doit donc lui être imputé S'il Survient dans des délais d’incubation normaux après le traumatisme, à moins bien entendu qu’une aûtre origine puisse être établie de façon précise. |

C’est à un point de vue analogue qu’il faut se pla cer dans lès cas où l’inoculation, ne s'étant pas produite au moment de l'accident, a pu avoir lieu ultérieu rement d’une façon fortuite, sans ‘que ta responsabi-

lité du blessé soit en cause, I1 s’agit-alors d’une « aggravation due à une cause non imputable à:la victime, » au même titre que la contagion dans les hôpitaux, les erreurs commises dans le traitement médical, l'insuffisance de soins etc... D'une façon générale, ces aggravations Sont intimement liées à la lésion traumatique initiale qu’elles compliquent et avec qui .elies forment un tout indivisible. L’incapacité de travail ou le ‘décès qui en résultent doivent donc être considérés comme des conséquences directes de l'accident. L'éœuité et le droit commandent de les faire bénéficier de la réparation légale et entrer en compte dans le. calcul de l’indemnité.

La: question change d'aspect s’il est détonne qu il / ya eu, comme dit la loi «faute grave et inexcusable » de la part de l’ouvrier. Et encore doit-on faire quelques restrictions sur Ce point et ne pas s’en tenir trop à.la lettre des textes. . e is

C’est ainsi que:la Cour d'Angers rendit en. 1902 uñ arrêt qui nous parait quelque peu abusif.

Un oùvrier avait eu .un ongle arraché au cours du D contes ses occupations sans prévenir son patron .et Sans prendre soin dela blessure. Quelques jours après se déclarait un tétanos mortel: La mort fut considérée, non comme ayant été occasionnée par l’accident lui-même, mais comme résultant d’une imprudence commise dans des circonstances indépendantes du travail.

Il est très vraisemblable que cet ouvrier n’avait pas voulu cesser son travail à cause d’une blessure d'ap-

‘parencé bénigne et qui ne constituait pas pour lui une . gêne sérieuse. I avait donc fait preuve d’un zèle louable dont la Cour aurait du tenir compte. De plus le tétanos à souvent pour porte d’entrée des éraillures si minimes que l’on ne saurait faire un grief sérieux à l’ouvrier d’avoir tenu pour négligeables de telles lésions qui se répètent plusieurs fois par mois et guérissent 999 fois sur 1.000 sans suites facheuses. Vouloir. dans le civil astreindre systématiquement tous les blessés, même légers, à la pratique des soins et de l’injection préventive, nous parait excessif. Une telle obligation risquerait surtout d'encourager chez eux la tendance déjà trop naturelle qu'ils ont d’exagérer les conséquencès du moindre traumatisme. professionnel. © On ne doit donc retenir à la charge du blessé que les faits établissant d’une façon ‘indiscutable une mauvaise volonté où une mauvaise foi évidentes. Ainsi, si une victime d’accident, avait refuser de se laisser injecter du sérum antitétanique, malgré les insistances pressantes du médecin traitang, et venait à mourir du tétanos, son décès aurait sa cause non plus dans l’accident, mais dans le refus opposé par la victime de suivre le traitement médical, et le droit À la réparation légale pourrait, par suite, être contesté. | Il en serait de même pout un ouvrier qui négligerait de prendre soin de sa blessure et mettrait à profit la période d'incapacité pour se livrer à des travaux de jardinage par exemple, au cours desquels il souillerait sa plaie avec des spores tétaniques.

De ces diverses considérations, il résulte que tout té-

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tanos ayant son origine dans une ’blessure déterminée résultant d’un accident de travail, doit toujours être considéré comme une conséquence directe: de l’accident; à part les rares cas où il peut être démontré que l’inoculation est due à la: mauvaise volonté ou À la mauvaise foi de l’ouvrier.