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Est à hi A Mais il existe des circonstances où il est. impossible de déterminer l’origine exacte de l’affection, par suite de L’'ABSENCE DE BLESSURE NETTÉMENT CARACTÉRISÉE. C’est ce qui se produit chez beaucoup d'ouvriers dont les mains présentent des excoriations ayant pu se produire aussi bien au cours du travail qu’en dehors des occupations professionnelles. Ces petites lésions sont suffisantes pour réaliser l’inoculation de spores tétaniques. Que celle-ci vienne à se produire, êt le médecin se trouvera dans l’ impossibilité absolue de dire non seulemént au niveau de quelle lésion s’est faite la contamination, mais encore si la lésion constitue ou non un accident de travail. Pour résoudre le problèmeé il faut considérer de tels cas comme intermédiaires entre un accident de travail proprement dit et les maladies professionnelles, et se reporter à l’esprit de la loi concernant ces dernières.

La loi du 25 octobre 1919 sur les maladies professionnelles admet: un principe qui n’existe pas dans la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail : le principe de la présomption légale, L’atteinte d’un organe

par suite d’une intoxication professionnelle se traduit souvent par, des symptômes qui ne diffèrent en rien de ceux résultant d’une affection banale du même organe: c'est ainsi que la néphrite saturnine par ‘exemple, ne se distingue pas cliniquement. d’une autre néphrite, La loi admet alors qu’une affection survenant chez un professionnel exerçant l’un des métiers qui peuvent la faire naître, doit être considérée comme imputable à la profession, si elle se produit dans les délais légaux.

: On peut donc s’appuyer sur ce principe pour admét-

tre qu’un tétano$ survenant, sans origine nettement

déterminée, chez un ouvrier que sa profession expose à

ee D F = < VA « de petites excoriations cutanées ou bien à de fréquen-

tes souillures par la poussière ou la boue, doit être considéré comme résultant des occupations professionnel- TGS EE :

La jurisprudence a d’ailleurs déjà admis que le charbon constitue un accident du travail chez les tanneurs, bien que l’on ne puisse préciser le moment de l’inoculation. I est vrai que dans ce cas, toute contamination en dehors du trav ail étant impossible, J° origine professionnelle ne peut faire de doute. En ce qui concerne les maladies professionnelles au contraire, la présomp-

tion est admise par suite de impossibilité où l’on se

trouve parfois de faire la preuve, En somme, l’ouvrier.

bénéficie du doute, Il n'y a dès lors pas de raison pour ne pas l’en faire bénéficier aussi dans les cas de

tétanos, surtout si l’enquête démontre qu’en dehors de

son travail l’ouvrier se livre à des occupations peu

susceptibles de provoquer. une contamination par des spores tétaniques.

C’est à 6e point de vue que s’est placé M. 1e De seur Balthazard dans une récente expertise, dont nous publions:les parties essentielles :

Le 12 mai 1955, M. C... âgé de 31 ans et exerçant la profession d’ajusteur mécanicien eut le médius gauche serré entre un marteau pneumatique et un tube en fer. Il est acquis qu’il n’existait aucune plaie, aucune éraillure même de l’épiderme et: que C..: a été atteint d’une simple contusion du. médius gauche avec gonflement. Sa: veuve prétend qu'il,existait une fêlure de la phalangine, qui aurait été mise en évidence sur une radiographie exécutée à l’hôpital militaire de Versailles, mais non authentifiée. Sur une. radiographie, faite à la compagnie du Nord, qui nous est présentée, on ne trouve aucune trace de lésion osseuse.

-La blessure fut consolidée le 30 mai 1925 et C... reprit son service. Il lui fut d’abord confié pendant 4: jours un service doux, puis le 6 juin, il reprit ses occupations normales de mécanicien-monteur.

D’après sa veuve, C... aurait commencé à se plaindre Îc 7 juin d’une sensation de brûlure dans la gorge, mais ce n’est que le 14 juin qu’il éprouve un peu de douleur et de raideur dans: le cou du côté gauche et qu'il commença à déglutir avec difficulté.

Le 15 juin, 1l se rendit à la visite où ie médecin diagnostiqua : pharyngite et douleur cervicale. — C... continua son travail jusqu’au 17 juin et se rendit de nouveau À la visite

le: 18 juin. Le bulletin médical porte : « gonflement cervi-

mé (24 |

cal, gêné æsophagienne et pharyngée; À observer et à. hospitaliser à Lariboisière ». EVE,

A l'hôpital Lariboisière ,on diagnostiqua le tétanos qui sé généralisa rapidement et emporta le malade au bout de 4 jours, le 23 juin 1925, malgré le traitement par les in- : jections sous-cutanées de sérum antitétanique et les lavements de chloral. ; É