DEUXIEME PARTIE

(TUDE DES PBIRCIPkLES ESPÈCES D'EMPOISORREMEIIT

ER PkRTICULIER

G0lfSIDftR4TI0NS PftftLIlUIfAlRIS.

Il 8*en faut de beaucoup que toutes les substances véné* neoses doivent trouver place dans une histoire médico-légale de l'empoisonnement ; et c'est encore un abus à signaler de la toxicologie que cette revue stérile d'une foule de substances qui jamais n'ontempoisonné personne, et dont Ténumération, la description et riiistoire naturelle et chimique grossissent sans aucun profit les traités des poisons.

Plusieurs circonstances contribueni à réduire beaucoup le nombre des substances vénéneuses usitées. Sans parler de celles qui sont presque impossibles à administrer, en raison de leur saveur, de leur odeur, de leur insolubilité ou de tel autre caractère, je citerai en premier lieu l'ignorance gêné* raie du vulgaire touchant les propriétés d'un grand nombre (l'entre elles. D'où il résulte que l'on voit, d'une part, des poisons très-actifs et à la portée de tous demeurer sans emploi, <^t d'autre part, à certaines époques, de nouveaux poisons acquérir peu à peu une sorte de notoriété et révéler, par des crimes qui vont se multipliant, leurs effets jusque-là restés dans l'ombre ; en second lieu, la difficulté plus ou moins grande que l'on éprouve à se procurer les divers Ipoisons connus. Il y a à cet égard df3 bien étranges anomalies et de bizarres contradictions. Je ne parle pas de la liberté illimitée qui, en Angleterre, permet à chacun d'acheter ostensiblement

TARDIBU 1 0

i&6 DBS PRINCIPALES ESPÈCES D*EMPOISO!«flBIIKlfT.

toute espèce de poisons, liberté dont les inconvénients commencent à se traduire avec assez d'évidence dans l'opiniou publique, pour qu'il soit fortenaent question de la restreindre. Mais je m'en tiens à ce qui se passe dans notre pays. Tandis que l'autorité réglemente, dans une pensée fort louable d'ordre et de sécurité publics, ta vente de certaines substances vénéneuses, il en est d'autres, les allumettes phosphorées Dottmment, qu'elle laisse entre les mains de tous, de l'enfant loimôme et du dernier des idiots, sans nécessité, sans préteita» contre le vœu unanime non-seulement de tous les corpssi- Tants,mais de tous les gens sensés. Mais si cet exedipleeille plus frappant, combien n'en pourrait-on pas citer encore<|#ii dans les Btis, daris l'industrie, dans l'agriculture, tiens moll' treraierit employés chaque jour, et par conséquent mis à U portée des plus mauvais desseins ou livrés à toutes les iM* prises, bien des poisons qui, comme le plomb, pourraiot souvent être remplacés par d'autres substances non vAié* neuses ou suppléés, comme le mercure, par d'autres prooMéi industriels ou artistiques que la science est dès à présentai mesure d'indiquer.

Malgré ces graves lacunes de nos moeurs publlqnes et de notre réglementation orBcielle, je crois utile de faire etftt* naître les dispositions légales et les prescriptions administratives qui régissent en France la vente, l'achat et l'emploi dei substances vénéneuses. Je ferai remonter cet exposé jusqt'l l'éditde 1682 qui, suscité par le grand procès de la CbanflMe ardente, contient déjà bien établie une première réj^lernes* tation de la fabrication et de la vente des |)oisons. J'y joh* drai l'ordonnance royale de i8/i6, bien qu'elle ait été niodt* fiée en ce qui touche le tableau des substances soumises! ii surveillance par le décret de 1850. Mais l'on aura ainsi il* aperçu de l'ensemble des vues qui ont dirigé l'autorité M dicté ces mesures. H importe d*ailleurs qu'elles soientconooei des médecins, car c est à eux en partie qu'en sont eùoBéS .

CONSIDÉRATIONS PRÊLIMlNAlRBS. l47

Icxécution et le contrôle, soit datis les conseils d'hygiène et de salubrité, soit dans les commissions de visite des pharmacies.

ÉDIT POUR LA PONITIOM DES BMPOiSORlIEUBS, DEVINS ET AUTEES (4682).

Loois, etc. L'exécution des ordonnances des rois dos prédécesseurs contre ceux qui se disent devins, magiciens et enchantears« ayant été négligée depuis longtemps, et ce relâchement ayant attiré des pays étrangers dans notre royaume plusieurs de ces impostears, il seroit arrivé que, sous prétexte d'horoscope et de divination, ti par le moyen des pi^stiges dé^ opérations des prétendues magitê et autres iUuswiis semblables, dont cette sorte de gens ont accoatomé de se servir, ils auroient surpris diverses personnes ignoranteê oU crédules qui s'étoient insensiblement engagées avec eux, bn passant des vaines curiosités aux superstitions, et des superstitions aux (nipiétés et aux sacrilèges; et, par une funeste suite d'eiî^agements, ceux qui se sont le plus abandonnés à la conduite de ces séducteurs, se seroient portés à cette extrémité criminelle d'ajouter les maléficen et le poison aux impiétés et aux sacrilèges, pour obtenir l'effet des promesses desdits séducteurs, et pour l'accomplissement de leurs méchantes productions.

Ces pratiques étant venues à notre comioissance, notis avons employé tous les soins possibles p6m faire cesser et pour arrêter, par des moyens convenables, les progrès de ces détestables abominations, et, bien qu'après la punition qui a été faite des principaux auteurs et complices de ces crimes, nous dussions espérer que ces sortes de gens seroient pour toujours bannis de nos États, et nos SQJets garantis de leurs surprises ; néanmoins, comme l'expérience do passé nous a fait connoitre combien il est dangereux de soaffHr les moindres abus qui portent aux crimes de cette qualité, et cotitbieii il estdirOcile de les déraciner lorsque, par la dissimulation On par le nombre des coupables, ils sont devenus crimes publics; ne voulant d'ailleurs rien omettre de ce qui peut être de la plus grande gloire de Dieu et de la sûreté de nos sujets ; nous avons jugé nécessaire de renouveler les anciennes ordonnances, et de prendre encore en y ajoutant de nouvelles précautions, tant à l'égard de tous <^ux qui usent de maléfices et des poisons, que de ceux qui, sous la vaine profession de devins, magiciens, sorciers et autres noms Semblables, condamnés par les lois divines et humaines, Infestent et corrompent Tesprit des peuples par leurs discours et pratiques, ^^ par la profanation de ce que la religion a de plus Saint. Savoir

169 DBS PRINCIPALKS ESPÈCES D* EU POISON XBySNT.

Art. 4*'. Que toutes personnes se mêlant de deviner etsed devins ou devineresses, videront incessamment le royaume apr publication de notre présente déclaration , à peine de punitioa porelle.

Art. 2. Défendons toutes pratiques superstitieuses, de fait écrit ou par parole, soii en abusant des termes de l'Écritare ai ou des prières de T Église, soit eu disant ou en faisant dea d qui n'ont aucun rapport aux causes naturelles ; voulons que qai se trouveront les avoir enseignées, ensemble ceux qui lai root mises en usage et qui s'en seront servis pour quelque 6n ce puisse être, soient punis exemplairement et suivant l'exig des cas.

Art. 3. Et s'il se trouvoit à l'avenir des personnes asaco. chantes pour ajouter etjoindro à la superstition l'impiété et le a lége, sous prétexte d'opération de prétendue magie, ou ai prétextes de pareille qualité, nous voulons que celles qui s'en I veront convaincues soient punies de mort.

Art. 4. Seront punis de semblables peines tous ceux qui m convaincus de s'être servis de vénéfices et de poisons, soit qi mort s'en soit ensuivie ou non , comme aussi ceux qui seront vaincus d'avoir composé ou distribué du poison pour empoiaooi et parce que les crimes qui se commettent par le poison sont i seulement les plus détestables et les plus dangereux de toua, encore les plus difficiles à découvrir, nous voulons que tous c sans exception, qui auront connoissance qu'il aura été travai faire des poisons, qu'il en aura été demandé ou donné, soient I de dénoncer incessamment ce qu'ils en sauront à nos prociii généraux ou à leurs substituts, et, en cas d'absence, au piv officier public des lieux, à peine d'être extraordinairement pro contre eux, et punis selon les circonstances et l'exigence dea comme fauteurs et complices desdits crimes, et sans que los dé dateurs soient sujets à aucune peine, ni même aux intérêts cl lorsquMls auront déclaré et articulé des faits ou des indices ce dérables qui seront trouvés véritables et conformes à leurs dé) dations, quoique dans la suite les personnes comprises dans leai dénonciations soient déchargées des accusations; dérogeant I effet à l'article 75 de l'ordonnance d'Orléans , pour l'effet du yi fice et du poison seulement, sauf à punir les calomniateurs sek rigueur de ladite ordonnance.

Art. 5. Ceux qui seront convaincus d'avoir attenté à la vi quelqu'un par vénéfico et poison, en sorte qu'il n'ait pas tenu à que ce crime n'ait été consommé, seront punis de mort.

Art. 6. Seront réputés au nombre des poisons, non-seolei ceux qui peuvent causer une mort prompte et violente, maia i

CONSIDAbaTIONS PRÉLlMINAmBS. 1&9

ceax qui, en altérant peu à pea la saolé, causent des maladies, soit que lesdits poisons soient siniples, naturels ou composés et faits de mains d'artiste ; et, en conséquence, défendons à toutes sortes de personnes, à peine de la vie, même aux médecins, apothicaires et chirurgiens, à peine de punition corporelle, d'avoir et garder de tels poisons simples ou préparés, qui, retenant toujours leur qualité de venin, et n'entrant en aucune composition ordinaire, ne peuvent servir qu*à nuire et sont de leur nature pernicieux et mortels.

Art. 7. A l'égard de Tarsenic, du réalgar, de Torpiment et du sublimé, quoiqu'ils soient poisons dangereux de toute leur substance, comme ils entrent et sont employés en plusieurs compositions nécessaires, nous voulons, a6n d'empêcher à l'avenir la trop grande facilité qu'il y a eue jusques ici d'en abuser, qu'il ne soit permis qu'aux marchands qui demeurent dans les villes d'en vendre, et d*en livrer eux-mêmes seulement aux médecins, apothicaires, chirurgiens, orfèvres, teinturiers, maréchaux et autres personnes publiques , qui, par leur profession , sont obligées d'en employer, lesquelles néanmoins écriront, en les prenant, sur un registre particulier tenu à cet effet par lesdits marchands, leurs noms, qnalités et demeures, ensemble la quantité qu'ils auront prise desdits minéraux ; et si au nombre desdits artisans qui s'en servent, il s'en trouve qui ne s:ichent pas écrire, lesdits marchands écriront pour eux ; quant aux personnes inconnues auxdits marchands, comme peuvent être les chirurgiens et maréchaux des bourgs et villages, ils apporteront des certificats en bonne forme, contenant leurs noms, demeures et professions, signés du juge des lieux, ou d'un notaire et de deux témoins, ou du curé et de deux principaux habitants, lesquels certi6cats et attestations demeureront chez lesdits marchands pour leur décharge. Seront aussi les épiciers, merciers et autres marchands demeurant dans lesdits bourgs et villages, tenus de remettre incessamment ce qu'ils auront desdits minéraux entre les mains des syndics, gardes ou anciens marchands épiciers ou apothicaires des villes plus prochaines des lieux où ils demeureront, lesquels leur en rendront le prix, le tout à peine de trois mille livres d'amende en cas de contravention, même de punition corporelle, s'il y échet.

Art. 8. Enjoignons à tous ceux qui ont droit par leurs professions et métiers de vendre ou d'acheter des susdits minéraux, de les tenir en des lieux sûrs, dont ils garderont eux-mêmes la clef. Comme aussi leur enjoignons d'écrire sur un registre particulier la qualité des remèdes où ils auront employé desdits minéraux, les noms de ceux pour qui ils auront été faits, et la quantité qu'ils y auront employée, et d'arrêter à la 6n de chaque année sur leurs dits registres ce qui

150 DES PRINCIPALES ESPÈCES d'EUPOISONNEUENT/

leifp ep restera, le fout à peine de mille livres d'amende pour la première fois, et de plus grandes s'il y échel.

Art. 9. Défendons aux médecins, chirurgiens, apothicaires, épiciers, droguistes, orfèvres, teinturiers, maréchaux et tous autres, de distribuer desdits minéraux en substance à quelque personne que ce puisse être, et sous quelque prétexte que ce soit, sous peine d*étre punis corporellemoiil, et seront tenus de composer eux-mêmes, oo de faire composer en leur présence par leurs garçons, les remèdes où il devra entrer nécessairement desdits minéraux, qu'ils donne- )ront après cela à ceux qui en demanderont pour s'en servir aux usages ordinaires.

Art. 4 0. Défenses sont aussi faites à toutes personnes autres qu'aux médecins apothicaires, d'employer aucuns insectes vénéneux, cpmme serpents, crapauds, vipères et autres semblables, sous prétexte de s en servir à des médicaments, ou à faire des expériences, et sous quelque autre prétexte que ce puisse être, s'ils n'en ont la permission expresse par écrif.

Art. H. Faisons très-expresses défenses à toutes personnes de quelque profession et condition qu'elles soient, excepté aux médecins approuvés, et dans le lieu de leur résidence, aux professeurs eir chimie et aux maîtres apothicaires, d'avoir aucuns laboratoires et d'y travailler à aucunes préparations do drogues ou distillatioDS, SQUS prétexte de remèdes chimiques, expériences, secrets partico- Ijers, recherches de la pierre philosophale, conversion, multiplication ou rafGnement des métaux, confection des cristaux ou pierres de couleur , et autres semblables prétextes , sans avoir auparavant obtenu de nous, par lettres de grand sceau, la permission d*avDir lesdits laboratoires, présenté lesdites lettres, et fait déclaration eo conséquence à nos juges et officiers de police des lieux. Défendons pareillement à tous distillateurs, vendeurs d'eau -de-vie, de faire autre distillation que celle de l'eau-de-vie et de Pesprit-de-vin, saof à être choisi /l'entre eux le nombre qui sera jugé nécessaire pour (a confection des eaux^fortes dont l'usage est permis ; lesquels ne pourront néanmoins y travailler qu'en vertu de nosdi tes lettres, et après en avoir fait leurs déclarations, à peine de punition exemplaire. Si donnons en mandement, etc.

OBDONNAKCE DU BOI (dD 29 OCTOBBE 4 846}.

Vu la loi du 4 9 juillet 4 845, portant : < Article V\ Los contra- » ventions aux ordonnances royales, portant règlement d'administra- • tion publique sur la vente, l'achat et l'emploi des substances véné- » neuses, seront punies d'une amende de 4 00 francs à 3000 franc>, » et d'un emprisonnement de six jours à deux mois, sauf Tapplica-