PREMIÈRE PARTIE
OUTRAGES PUBLICS A LA PUDEUR
Ce premier groupe, bien qu’offrant une importance trèssecondaire, ne doit pas moins trouver place dans cette étude; et je n’imiterai pas le silence absolu des auteurs, qui tous ont négligé, dans les traités de médecine légale, les faits que la loi désigne sous le nom d’outrages publics à la pudeur dont tout le monde connaît la signification.
M. Devergie (2) se contente de cette courte mention, qui explique sans le justifier le silence qu’il garde sur ce sujet. <( Il est rare que dans le cas de l’art, 330 (qui qualifie et » punit le délit d’outrage public à la pudeur) des médecins » soient consultés, car les actes se sont nécessairement J) passés en présence de témoins, et les preuves ressortent » des témoignages mêmes. »
(1) Cclse, Medicina, lib. VI, c. xviii.
(2) Devergie, Médecine légale, 3° édit., Paris, 1852, t. I, p. 312.
OUTRAGES PUBLICS A LA PUDEUR
Ces cas sont rares sans doute eu égard surtout au nombre considérable des individus inculpés de ce délit, qui a atteint les chilTres de :
Mais comme le concours du médecin peut être invoqué par la justice pour en éclairer certaines circonstances, il est bon de faire connaître les conditions dans lesquelles peuvent se présenter de semblables expertises, et à quel genre de questions elles peuvent donner naissance.
Ce n’est pas pour fournir la preuve du fait ou pour en confirmer le caractère que le médecin légiste sera consulté; c’est pour apprécier les motifs qui peuvent expliquer l’acte impudique, et les excuses qui pourraient le justifier. Ces motifs et ces excuses, il y a quelquefois lieu de les chercher dans l’état physique ou mental de l’inculpé; et c’est à cet examen que l’expert aura à procéder. Je vais faire connaître dans quelles circonstances principales l’occasion s’en est offerte.
Outrage A la pudeur. — Les individus poursuivis pour outrage à la pudeur appartiennent, sinon toujours, du moins dans l’immense majorité des cas, au sexe masculin. On comprend combien de raisons matérielles et morales peuvent arrêter les femmes dans l’accomplissement public des actes capables de blesser la décence. Ceux que j’ai eu l’occasion d’examiner étaient tous des vieillards presque septuagénaires, des rentiers, des commerçants retirés, des oisifs arrêtés dans des lieux publics au moment où ils se livraient à des exhibitions ou à des attouchements obscènes.
La première question à se poser dans des cas semblables, qui confondent à la fois le sentiment et la raison, c est de
3,153 en 1858 2,905 en 1859 2,823 en 1860 3,351 en 1861 3,389 en 1862 3,225 en 1863
3,222 en 186i 3.248 en 1865 3,050 en 1866 2,703 en 1867 3,084 en 1808 3,019 en 1869
