‹ Étude médico-légale sur les blessures, comprenant les blessures en général et les blessures parChapitre 23 sur 82 · LES BLESSURES PAR UFRUDEIICE · texte numérisé non relu

LES BLESSURES PAR UFRUDEIICE

contusioDS, etc., toutes lésions quelconques, toutes maladies qui seraient le fait de la négligence, de la maladresse <m de l'une des circonstances énoncées dans les articles précités.

Les blessures par imprudence, tout comme les blessures volontaires, difTèrent autant par leur nature et par leur cause que par leur gravité. Et il est sans doute impossible de prévoir les circonstances fortuites dans lesquelles peuvent se produire les innombrables espèces d'accidents divers. Cependant en m'en tenant, comme je cherche à le faire dans ton^ mes travaux, aux enseignements de la pratique. Je me croif permis de ranger les différents cas de blessures involontam^ ou accidentelles qui s'offrent au médecin expert, dans les catégories suivantes :

i® Accidents de chemin de fer, comprenant les accidents qui atteignent les hommes d'équipes en gare dans les manœuvres, les ouvriers dans les ateliers, et les accidents de marche qui frappent les employés des trains, mécaniciens, conducteurs, agents des postes et les voyageurs.

â^ Accidents de voitures^ les plus fréquents de tous et où figurent les individus qui conduisent en môme temps que eeux qui occupent les voitures, aussi bien que les passsnU renversés ou blessés soit par les voitures, soit par les cbeanx.

3^ Accidents professionnels ^ variables comme les prolepsions elles-mêmes, et dans lesquels nous rangerons les éboolements de terrains ou de constructions, les chutes d'échafaudage ou do machines, les blessures ^causées par les moteurs mécaniques.

4** Accidents par coups de feu, par incendie ou par eœpl" êion de gaz et de matières explosibles.

5° Accidents divers dont on ne peut prévoir la nature, mais parmi lesquels les plus ordinaires sont les chocs divers, les projectiles imprudemment lancés, les chutes provoquées, Técroulemenl de maisons habitées et les morsures faites par des animaux domestiques ; 'ces deux derniers ordres d'accidents donnant lieu à des responsabilités expressément prévues par les articles 1385 et 1386 du Gode civilj^que j'ai cités à dessein.

LE8 COUPS ET l'hohigide hwolontaikes. Sin

Nons devons mentionner, à c6té de ces faits, devx que, «ne analogie un pea forcée et par une interforétation de la kû 4pgd peut paraître phis ngoarease fa'éqailaUe, on en m rapf roches pour coaatiliier œ qiiel*on a arppelé Jla responsabilflé «nédieale. Xi^erreur, la faute grosaière, l-iiBpéritiedîingle tnitement d'une maladie ou dans la pratique d'une opération-est été assimilés à une blessure par imprudenceet, encasde mort, à l*homicide involontaire. Ge n'est pas ici le lieu d'aborder cette question délicaie qui devait être seulemeikt rappelée è. cette place.

Bans Tétode de ces iaits très-Bombreax et très-divers, je eommeiiceTaBi, aifin de donner avaftt tout une notion trèsexacte des faits ^ax-mèraes, par rapporter un certain nombre d'exemples choisis dans ehacan des différents groupes que je viens d'étai)îir.

J'exposerai ensuite les conditions générales et les procédés de l'expertise médico-légale en matière de blessure par imprudence.

Je donnerai un aperçu des caractères généraux et particuliers que présente ce genrede blessures.

Je terminerai en indlqaant les appréoations et les règles fd'après iesqoelles le médecm expert pourra fermer son of»aion et résoudre les questions souvent délicates et difficiles que la justice peut lui poser dans ces sortes d'affaires, tant au point de vue de la répression qu'au point de vue de la responsabilité expressémentprévue .parla loi pénale et par la loi civile.

CHAnTRË PB£MI£R

CHOIX d'ûBSERVAJIOMS HE BLE6SUIE6 PAA OfFRUDESCK.

Article premier. — Accidents de chemin de 1er.

Les accidents de chemin de fer, dont je vais donner la relation, sont au nombre de trente-cinq, comprenant l'obsei^vation jde soixante-dix- neuf blessés. Ces faits se divisent en ii'eize accidents de manœuvre ou d'atelier, J^et vingt-deax accidents

208 cuoix d'observations de blessitres par imprudence.

Survenus à des trains en marche, quelques-uns ayant entraîné la blessure collective d'un grand nombre de voyageurs. Ces faits ne sont pas les seuls que j*ai rencontrés dans ma pratique. Je tirerai parti de ceux que je ne cite pas ici dans les considérations générales dont se composera la suite de cette étude.

Ob8. I. — Accident de manœuwrê. Coup de tampon ; eoniusian profonde. — M..., aiguilleur au chemin de fer de TOuest, a reçu an choc, dit coup de tampon, dans la région du foie. Il a perdu connaissance. Il n^y avait pas de fracture et Ton n^a pas obserré d'éTtcuation de sang. Mais la contusion avait agi profondément et, malgré un traitement énefgîqué, ventouses scarifiées, Tésicatoires, il ne pouvait encore, après plusieurs semaines, marcher que trèsdifficilement, plié en deux, et ne pouvait rester debout.

Obs. II. — Accident de manœavre. Écrasement du gros orteil; pet dHncapacité absolue. — D..., homme d'équipe au chemin de ferdX)i^ léans, a eu le gros orteil écrasé par la roue d^une machine.

La cicatrisation était complète au moment de ma yisite. Le 16 janvier 1860, quelques semaines après, il ne restait qu^un pen de gêne et rien de plus. On ne pouvait attribuer à cette infirmité aucune influence sur la possibilité d*un travail ultérieur.

Obs. 111. — Accident de manœuvre à la gare d'Orléans. Compmsiondu trône sans suite grave, — J'ai été chargé, par jugemeatde la quatrième chambre du tribunal civil, en date du 31 août 1858, de constater Tétat du sieur 6..., homme d'équipe au chemin de fier ^d'Orléans, qui, le 25 juillet 1856, dans une manœuvre en gare mil dirigée, s'était trouvé pris et serré entre le quai et un wagon, n avait eu le tronc fortement comprimé à la base de la poitrine etu ventre, mais sans fracture, et n'avait éprouvé qu'une grande gêna Il était resté au lit pendant quinze à dix-huit jours, au repos pendant six mois, et, avant de le faire rentrer à l'équipe, on Pavait placé dans un service de surveillance et on l'avait envoyé, en 1857, aux eaux de Vichy aux frais de la Compagnie. Âprôs aycir repris son travail il le cessa et refusa de le continuer, sans motif de santi apparent.

Examiné par moi en octobre 1858, deux ans et trois mois après l'accident, il ne présentait absolument aucune lésion viscérale; le système musculaire était partout intact, les mouvements libres; et le long temps qui s'était écoulé depuis l'accident sans qu'apparût aucun troubli sérieux, prouvait qu'il était à l'abri, aussi bien pour

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