‹ Étude médico-légale sur les testaments contestés pour cause de folieChapitre 27 sur 111 · L IVRESSE. — L IVROGNERIE · texte numérisé non relu

L IVRESSE. — L IVROGNERIE

d'altérer les facultés intellectuelles d'un homme, il devient, par cela même, incapable de manifester sa volonté réelle ;

Que parmi les faits articulés il en est dont la preuve établirait que Louis Ruel était incapable de tester lorsque le notaire a reçu son testament;

etc.

Par ces motifs

Appointe les héritiers Louis Ruel à la preuve des faits par eux articulés (l).

OBSERVATION XX Affaire Kg^oarlay.

Ivrognerie. — Accès de fureur. — Testament un mois après cet accident. — Validation.

in testament ne peut être annulé par le motif que l'état d'ivresse presque continuel du testateur aurait dérangé ses facultés intellectuelhs, s'il est établi que, dans les intervalles de son ivresse, le testateur avait la pleine intelligence de ses actions et que c'est dans un de ces intervalles que le testament a été fait.

Le testament d'un sieur Kgourlay fut attaqué devant la cour de Rennes, par le motif que le testateur, adonné à l'ivrognerie, était presque continuellement en état d'ivresse, et avait même été atteint, par suite de cette funeste habitude, d'un accès de frénésie pendant lequel on avait dû l'attacher dans son lit, accès qui avait précédé d'un mois seulement la confection de son testament.

La Cour, « Considérant que toutefois il n'est pas (établi que Kgourlay fût tombé, comme on le prétend, dans un état voisin de l'idioLisme lorsqu'il a fait son testament ; qu'en admettant que l'excès des boissons alcooliques eût affaibli ses facultés intellectuelles, rien ne constate qu'il n'avait pas la plénitude de son intelligence dans les ntervalles de son ivresse, que ni la crise qu'il avait éprouvée un mois auparavant, ni son intempérance habituelle n'avait produit sur son état mental l'effet abrutissant que les demandeurs lui at-

(1) Cour de Rouen, 9 janvier 1824.

lo8 LES TESTAME^'TS CONTESTÉS.

tribuent; qu'il ivétait nullement ivre lorsque le notaire a reçu l'acte, etc. ;

(t Par ces motifs, « Déclare le testament valable, ordonne qu'il sera exécuté en sa forme et teneur (l). »

OBSERVATION XXI Affaire F. de Chabrefy.

Ivrognerie. — Prodigalité. — Conseil judiciaire. — Testament public. — Imbécillité et paralysie alléguées. — Invalidation. — Appel. — Infirmation du jugement et validation du testament.

Frédéric de Chabrefy, ancien garde dans la corapagaiedes gardes de la Porte-du-Roi, puis sous-lieutenant dans un régiment d'infanterie, mourut le 9 avril 1851 à l'âge de 55 ans, à Paris. Adonné à l'ivrognerie dés 1827, il avait été pourvu d'un conseil judiciaire, pour cause de prodigalité.

Le 3 mars 1848, pour ainsi dire en pleine révolution de février, il avait fait par-devant M. Fournier, notaire à la Chapelle Saint- Denis, un testament, par lequel il léguait tous ses biens à un sieur Prieur et à une dame Tassart, son épouse, aubergistes, rue de la Goutte-d'Or, chez lesquels il avait été pendant très longtemps pensionnaire, testament dont les dispositions étaient simples, nettes et parfaitement claires et dans lequel le notaire constatait que le testateur était sain d'esprit.

Les héritiers légitimes demandèrent la nullité du testament en articulant un grand nombre de faits d'idiotisme et de captation dont voici les principaux :

1° Frédéric de Chabrefy était hors d'état d'imaginer et de dicter un acte de la nature et de la longueur de celui qui instituait Prieur légataire;

2° Il était atteint d'une paralysie générale qui affectait aussi bien [c moral que le physique ;

3° A la date du 3 mars 1848, il régnait à la Chapelle, à la suite des événements de février, une terreur telle qu'elle enlevait au notaire et aux témoins la liberté nécessaire d'appréciation et de constatation,

4° Le sieur de Chabrefy ne s'était pas rendu de lui -même chez le notaire, mais y avait été transporté par Prieur qui l'y] avait accompagné ; c'était Prieur lui-même qui avait choisi les témoins;

(1) Cour de Rennes, 10 mars 184G.

l'ivresse. — l'ivrognerie. 1o9

5» C'était dans une maison mal famée de la rue de la Bibliothèque que Prieur et la femme Tassard avaient attiré Frédéric de Chabrefy ;

6° Dès ce moment ils avaient acquis sur lui la plus funeste influence au moyen de toutes les séductions de la débauche et de l'ivrognerie et des manœuvres du plus honteux proxénétisme ;

7° Dès son enfance, Frédéric de Chabrefy se faisait remarquer par son défaut d'intelligence déjà voisin de Fimbécillité, état mental qui était la conséquence d'une fatale hérédité;

8° L'idiotisme de Frédéric de Chabrefy, depuis l'époque où il vint demeurer chez Prieur et la femme Tassart jusqu'à son décès, était si bien connu de tous les habitants de la commune que souvent les enfants de la rue le suivaient en criant « A l'imbécile ! » et puis alors il se retournait de temps en temps en faisant entendre une espèce de grognement sourd et inarticulé ;

9° Son état de paralysie était tel qu'il ne pouvait saisir un \erre avec une seule main ;

10° Lorsque Prieur et la femme Tassart voulaient le faire rentrer à leur domicile, ils ne parvenaient à le faire marcher qu'en le poussant devant eux, qu'en le frappant même quelquefois, et en le poursuivant avec de mots injurieuxs;

H" Frédéric de Chabrefy était tombé dans un tel état d'abrutissement depuis 1846 qu'il se contentait de recevoir quotidiennement de son protecteur quelques pièces de monnaie que les marchands de vin chez lesquels il allait boire prenaient eux-mêmes dans sa poche pour se payer.

Un jugement du tribunal de la Seine admit les demandeurs à faire la preuve de ces faits.

Après l'enquête et la contre-enquête, un second jugement déclara le testament nul :

« Attendu qu'il était établi que le testament de Frédéric de Chabrefy n'était pas l'expression libre d'une volonté émanée d'un homme sain d'esprit;

Qu'il résultait de l'enquête que le testateur était notoirement dans un état d'idiotisme, et que les dispositions qu'on lui attribuait n'avaient été déterminées que par la domination que Prieur exerçait sur lui depuis longtemps. »

Les époux Prieur appelèrent de cejugement.

M. Paillet s'attacha à démontrer la fausseté des faits articulés. 11 soutint que Frédéric de Chabrefy avait toute sa raison et toute sa liberté d'esprit au moment où il avait fait son testament. 11 repoussa l'insinuation que le notaire n'aurait agi que sous l'empire de la terreur qui régnait lors des événements de 1848.

« Eh quoi ! dit-il en terminant et s'adressant aux héritiers, vous aviez un parent maltraité par la nature, doté de mauvais instincts : ce parent était tombé dans les mains d'un gardien que vous appelez son cornac, qui, suivant vous, disait à Frédéric : « Tu veux des femmes, en voilà; tuveux de l'eau-de-vie, en voilà. «Vous représentez le domicile de cet homme comme un bouge infâme à l'usage de ceux qui vivent dans la dépravation la plus immonde ! Frédéric était depuis 20 ans dans cet autre impur et vous l'avez souffert, et vous étiez ses parents, et vous aviez tous les moyens légaux pour empêcher un tel état de choses ! Savez-vous bien que le droit de demander rinterdicùon en impose le devoir ? Vous semblez croire, en vérité , qu'on n'est parent que pour hériter les uns des autres ! »

Le ministère public conclut à l'infirmation du jugement :

Si Frédéric de Chabrefy n'était pas dans des conditions ordinaires d'intelligence, il en avait cependant assez pour se rendre compte de ses actions, alors qu'il n'était pas sous l'empire de l'ivresse. Dès 1846, il avait abandonné les liqueurs fortes et lutté contre sa passion. Au moment où il a testé, il n'était pas le cadavre ambulant dont on a parlé. Prieur est le seul qui pendant 23 ans a abrité, recueilli et soigné ce malheureux infirme de corps et d'intelligence. Et qui lui dispute cette succession? Des parents qui ne se souviennent de leur parenté que pour faire valoir des droits successifs.

Conformément à ces conclusions,

La Cour de Paris :

Considérant que l'insanité d'esprit ne se présume pas ; '

Qu'on ne saurait assimilera l'imbécillité le simple affaiblissement des facultés mentales résultant soit de la maladie, soit de l'habitude de l'ivresse, s'il est d'ailleurs constant que le testateur avait, malgré cet affaiblissement, conservé l'usage de son intelligence, la conscience de ses affections, la connaissance de sa fortune;

Considérant qu'il résulte en fait des enquêtes et contre-enquêtes que Frédéric de Chabrefy, quoique d'une intelligence bornée, n'était ni imbécile ni idiot; qu'il avait entendement et volonté;

Que son conseil judiciaire lui avait été donné pour cause de prodigalité et non pour faiblesse d'esprit ;

Qu'il ne s'est jamais plaint des violences de Prieur, mais au contraire s'est toujours montré reconnaissant des soins que ce dernier prenait de sa personne;

Considérant, d'autre part, qu'aucune relation n'existait depuis longtemps entre Frédéric de Chabrefy et ceux de ses héritiers naturel qui sont exclus par son testament;

Dit que le testament recevra sa pleine et entière exécution.

L'IVRESSE ET L IVROGNERIE. Ifil

OBSERVATION XXII AflTaire Veuve SiTanne.

Extrême vieillesse. — Ivrognerie. — Captation alléguée. — Cinq testaments publics. — Validation. — Appel. — Arrêt confirmatif.

Une dame veuve Sivaune meurt à Tàge de quatre-vingt-quatorze ans, en 1854, dans l'arrondissement de Sens. On trouve après son décès cinq testaments notariés, par lesquels elle lègue à l'un de ses domestiques, Pierre Baudouin, la presque totalité de ses biens, s'élevant environ à 80,000 francs.

Les héritiers, tout en reconnaissant que ces testaments paraissaient raisonnables en la forme, prétendirent qu'ils n'étaient que l'œuvre de la suggestion et de la captation du sieur Baudouin, et, pour arriver à l'établir, ils demandèrent à faire la preuve des faits suivants :

1° La dame Sivanne avait l'habitude de s'eaivrer et se livrait depuis de longues années, antérieurement et postérieurement aux testaments, à des orgies fréquentes qui avaient altéré et affaibli sa raison ;

2° Souvent elle perdait la connaissance et l'appréciation de ses •uctes après ces orgies ;

3** Baudouin se livrait avec elle à des libations ; il l'excitait à boire soit avec lui, soit avec des tiers, et lui servait lui-même à boire jusqu'à l'excès ;

4° Baudouin avait pris un ascendant entier sur tous les actes de la dame Sivanne qu'il avait placée dans sa dépendance absolue, et allait jusqu'à l'injurier parce qu'elle avait vendu un arbre dans sa propriété ;

5° Tous les matins, Baudouin assistait au lever de la dame Sivanne ; il l'accompagnait dans ses voyages, l'habillait et la déshabillait lui-même et restait fort souvent seul avec elle dans sa chambre ;

6° La dame veuve Sivanne était fort jalouse de Baudouin; elle le surveillait et le faisait surveiller, disant qu'elle s'opposerait toujours à son mariage;

7° Le bruit ayant couru qu'une jeune fille était accouchée des œuvres de Baudouin, la dame veuve Sivanne déclara qu'elle le déshériterait, s'il ne cessait pas ses relations;

8° Avant le testament de 1853 et à une époque contemporaine, le sieur Baudouin disait à la dame veuve Sivanne : « Je m'en vais si

vous ne me donnez pas davantage; » et alors elle lui avait répondu: « Puisque tu veux tout mon bien, va chercher le notaire; »

9° Les héritiers de la dame veuve Sivanne n'avaient été prévenus de la maladie de ladite dame que dans les derniers jours de sa vie, et lorsqu'elle ne pouvait plus manifester sa volonté;

10° Pendant cette maladie, Baudouin n'avait laissé approcher personne de la dame veuve Sivanne; il la levait et la couchait luimême, la changeait de linge, et faisait tous les offices d'une gardemalade ;

11° Pendant les derniers jours, alors que quelques-uns des héritiers de madame veuve Sivanne étaient restés à son domicile, Baudouin avait fait en sorte de ne pas les laisser seuls avec la malade, et ne leur permettait même pas de lui donner des soins;

12° Pendant la durée de la confection du testament de 1853, Baudouin était resté présent avec les témoins et le notaire, et n'était parti qu'après la confection du testament.

Le Tribunal de Sens rendit, le 1" mars 1855 un jugement qui rejetait leur demande, par le motif que les faits articules, fussentils établis, ne suffiraient pas pour prouver que la veuve Sivanne ne jouissait pas de la plénitude de sa raison, lorsqu'elle avait dicté les testaments attaqués, ni pour établir la suggestion ou la captation.

Et la Cour de Paris, sur l'appel, adoptant les motifs des premiers juges; Et considérant encore que la teneur des testaments prouvait suffisamment l'expression de la volonté réfléchie de la testatrice, confirma le jugement (I).

§11l'alcoolisme (folie alcoolique).

Sous le nom d'alcoolisme ou de folie alcoolique on décrit les différenles formes d'aliénation mentale, qui sont la conséquence de l'usage habituel et immodéré des boissons ferraentées. La folie alcoolique diffère de l'ivresse. L'une est le résultat immédiat d'une intoxication aiguë; l'autre est une des manifestations symptomaliques de l'alcoolisme chronique ; non pas que la folie alcoolique affecte toujours une marche chronique, — elle peut au contraire se présenter avec une al-

(1) Cour de Paris, audience de la première Chambre, 4 janvier 1856.

l'alcoolisme (folie alcoolique). 163

lure extrêmement aiguë; — mais, qu'elle soit aiguë, subaiguô ou chronique, elle ne se développe que sur des sujets qui depuis longtemps font un usage abusif des liqueurs alcooliques.

1° Forme aiguë. — La forme aiguë de la folio alcoolique est souvent décrite sous le nom de delirium ù^emens. Elle survient habituellement chez les alcoolisés qui ont dépassé momentanément leur dose habituelle. Et, à ce propos, il est bon de noter ce fait, que les gens qui s'enivrent de temps en temps, mais qui restent sobres dans l'intervalle de leurs excès, sont beaucoup moins facilement atteints d'alcoolisme chronique, et des accidents qui en sont la conséquence, que les personnes qui prennent chaque jour une dose d'alcool exagérée, mais insuffisante pour déterminer l'ivresse. Le delirium tremens peut encore éclater, indépendamment de tout excès ac- . luel, sous l'influence d'une émotion morale violente, de l'explosion d'une maladie aiguë (érysipèle, variole, pneumonie), d'un traumatisme, en un mot de toutes les causes qui jettent brusquement un grand trouble dans les fonctions de l'organisme.

L'accès débute quelquefois d'une façon soudaine ; d'autres fois il est précédé pendant un ou deux jours de signes prodromiques ; le malade est en proie à un malaise indéfinissable; il a de la céphalalgie, de l'embarras gastrique fébrile et de l'insomnie. Enfin le délire éclate et atteint très rapidement son apogée.

Le malade est extrêmement agité. Il convprse avec des êtres imaginaires, les menace et les injurie ; il crie, vocifère, gesticule; on est obligé de le maintenir solidement. Sa physionomie exprime l'étonnement, l'inquiétude et la terreur; l'œil est brillant, injecté, les muscles de la face et de la langue sont agités d'un tremblement continuel qui donne à la voix un son tremblotant très remarquable. Tant que dure l'accès de delirium tremens, l'insomnie est complète.

Les hallucinations forment la base de cet état maladif, et elles présentent des caractères tout spéciaux. Le malade voit

des animaux de toute sorte qui s'agitent autour de lui. Ce sont des rats, des chiens, des chats, des renards, des loups, qui grimpent aux rideaux de son lit et pénètrent jusque dans ses draps ; des chauves-souris ou des insectes malfaisants qui volent autour de son lit; des lions, des tigres, des serpents, des monstres informes, qui s'approchent de lui pour le dévorer. Quelquefois ce sont des fantômes, des spectres, qui s'avancent vers lui, et le menacent du geste ou de la voix.

Ces hallucinations jettent le malade dans une épouvante indéfinissable ; on les appelle avec raison hallucinations terrifiantes. Elles sont souvent une cause de suicide ou d'actes violents; le malade, effrayé par ces visions horribles, cherche à les fuir, il s'échappe sans tenir compte d'aucun danger, et se précipite d'une fenêtre, ou se jette dans un puits, plutôt que de rester plus longtemps spectateur de drames aussi • sinistres.

Au milieu de l'agitation extérieure et du délire sensoriel, les facultés de l'esprit conservent une partie de leur activité : la conscience n'est pas complètement abolie. On peut obtenir du malade une réponse sensée en l'interpellant d'une voix brève et impérieuse, mais l'attention, sans cesse attirée parles hallucinations, ne peut être fixée que pendant un temps très court. Enfin la mémoire persiste, et le malade peut après sa guérison rendre compte de toutes ses actions et de toutes ses sensations.

L'accès de delirium tremens dure de deux à six jours; rarement plus. Il se termine par la guérison, par la mort ou enfin par la persistance du délire qui se calme, se modifie, et prend les caractères d'une forme définie et définitive, d'aliénation mentale.

2" Forme subaiguë. — La forme subaiguë de la folie alcoolique est caractérisée par un délire mélancolique, accompagné d'hallucinations terrifiantes et d'idées de persécution. Le malade est en proie à des terreurs et à des angoisses profondes, auxquelles il ne peut se soustraire. Les hallucinations

(le la vue présentent les mêmes caractères que dans le delirium tremens, mais elles se combinent à des hallucinations de l'ouïe, qui les complètent et leur donnent plus de valeur dans la formation des conceptions délirantes de nature dépressive. L'halluciné entend des bruits insupportables, des coups de fusil, des sifflements douloureux, le bruit d'une querelle, d'une rixe, dont il ne peut apercevoir les personnages, et il est poursuivi par des voix qui l'accusent, l'injurient ou le menacent.

Les autres sens fournissent aussi leur contingent d'illusions sensorielles : les aliments ont un mauvais goûl, ils sentent le poison. — Les troubles de la sensibilité générale se manifestent par des picotements, des démangeaisons, des fourmillements, des douleurs musculaires diffuses, des sensations de [norsures ou de brûlures, ou par des douleurs fulgurantes.

Il existe assez souvent une hyperesthésie cutanée superficielle, qui fait croire aux malades qu'ils sont couverts de poux ou d'insectes, qui courent sur leur corps.

Les crampes, les soubresauts musculaires, les tremblements des mains, des lèvres et de la langue, et les convulsions traduisent les altérations de la myotilité.

Le delirium tremens et la mélancolie alcoolique sont des états transitoires, des épisodes aigus et accidentels, d'une intoxication lente, progressive, chronique de sa nature. Cette intoxication se traduit dès son origine par une déchéance physique, intellectuelle et morale.

3° Forme chronique. — Le malade est le plus habituellement âgé de quarante à cinquante-cinq ans. Il a du tremblement des mains, des lèvres et de la langue, surtout le matin, ou lorsqu'il s'est appliqué à un travail quelconque; il sent que ses forces générales diminuent et la nécessité de se donner du ton s'impose à lui. Il éprouve, avant de s'endormir, des fourmillements aux pieds ou aux jambes, des contractures et des crampes dans les mollets, puis les fourmillements apparaissent inopinément dans le jour, avec une intensité très variable, visitent parfois la région lombaire et envahissent

même les bras. Il vacille, s'il reste debout, s'il se met en marcbe ou s'il est fatigué; il croit manquer souvent de solidité et il accuse ses genoux de ployer sous lui; il devient maladroit, laisse tomber les objets, ne possède plus qu'une sensibilité émoussée au bout des doigts et une sensibilité presque éteinte aux orteils ; tantôt il lui semble qu'il va choir, sans faire de chute, et tantôt il recourt à un point d'appui pour ne pas tomber. 11 a les pupilles dilatées et moins sensibles à la lumière qu'à l'état normal; il voit les objets trembler sous ses yeux, et il affirme que les contours de ces objets sont indécis d'abord, puis lumineux, plus tard noirs et opaques, que la lecture lui est difficile, que les caractères d'imprimerie se meuvent, se confondent et paraissent danser. 11 aperçoit, le soir, des petits animaux courant dans sa chambre, et il en est qui se mettent tout à coup à grossir et à se rapetisser, à s'approcher de son lit et à s'éloigner; il voit des ombres, des têtes humaines énormes et d'une repoussante laideur, des fantômes, des spectres, des cordes, des réchauds, des instruments de supplice, et il entend des bruits indistincts, inquiétants, terriûants. Il dort très peu et très mal, fait des rêves pénibles, s'afflige et a peur dans l'obscurité, allume une bougie ou une veilleuse et finit par s'assoupir. 11 a des étourdissements qui peuvent parfois déterminer une chute, mais qui n'entraînent jamais de symptômes apoplectiformes, n'annoncent aucunement l'invasion soudaine d'une nouvelle série d'accidents et contre-indiquent l'usage des émissions sanguines; il s'affaiblit davantage encore, décline intellectuellement, perd la mémoire, fait des confusions étranges et n'a plus en toute chose qu'une volonté flottante et débile; il présente des anesthésies partielles qui remontent alors aux parties supérieures du corps; il commence à avoir du dégoût pour les aliments, son appétit diminue capricieusement et s'éteint par degrés, ses digestions se troublent, et dans des vomiturition^ qui se produisent le matin, et qui coïncident avec une sorte de tension épigastrique douloureuse, il rejette un liquide acide, lilant et bilieux. Sa langue se fendille, et son pharynx rougit et se des-

sèche. Il subit des souffrances nocturnes de plus en plus vives, et il les compare à des tiraillements, à des coupures et à des brûlures; il s'amaigrit, et sa peau se parcheminé et prend une teinte grise un peu terreuse. Il se préoccupe alors de sa santé, analyse son état de souffrance, est très surpris de tout ce qu'il éprouve du côté du tube digestif, devient sombre et soupçonneux, et se trouve ainsi conduit aux idées d'empoisonnement, au refus d'aliments, à la panophobie, à la sensiblerie et à une certaine attitude gémisseuse spéciale.

EnDn, comme si tant de châtiments ne devaient pas suffire encore, l'alcoolisé chronique, en parcourant sa triste carrière d'ivrogne, Fessent de temps à autre dans les membres inférieurs, et de préférence vers les muscles des mollets et les fléchisseurs des jambes, des secousses convulsives subites, plus ou moins durables et plus ou moins douloureuses, qu'il compare à des secousses électriques, et il est frappé en outre de convulsions épileptiformes qui, quoi qu'en ait dit Magnus Huss, passent assez rarement à l'épilepsie confirmée.

OBSERVATION XXIH Affaire «I.

Excès alcooliques invétérés. — Troubles intellectuels graves. — Testament à l'âge de soi.xante-sept ans. — Validation.

M. J..., pharmacien au Cheylard (Ardèche), mourut le 8 février 1873, laissant un testament conçu dans les termes les plus laconiques, et par lequel il léguait toute sa fortune à sa femme, deshéritant ainsi ses neveux pour lesquels il avait, à diverses reprises, témoigné de l'affection. L'opinion publique, au Cheylard, s'émut de ce testament. J... était adonné à la boisson; on prétendit qu'il était incapable de manifester l'expression d'une volonté libre, saine et réfléchie : on parla de captation, de suggestions. Les deshérités se décidèrent alors à attaquer l'œuvre testamentaire, et assignèrent la veuve J... devant le tribunal civil de Tournon, en articulant un certain nombre de faits qu'ils offraient de prouver.

Les sentiments de madame J... pour son mari, disaient-ils, n'étaient pas affectueux; mais elle avait pris un tel ascendant sur

la volonté de celui-ci qu'à la moindre résistance elle entrait en fureur, avait des crises de nerfs, se roulait à terre, et obligeait ainsi J... à céder à ses moindres caprices.

Madame J... tenait son mari dans un isolement complet, l'empêchait de sortir, éloignait ses amis, interceptait les lettres écrites par ses parents. Depuis longtemps, elle administrait seule la pharmacie, dont elle tenait tous les comptes.

J... se livrait à la boisson depuis bien des années : sa femme favorisait cette passion.

L'abus des liqueurs fortes avait oblitéré ses facultés mentales, et il se trouvait^dans un état permanent d'affaiblissement moral et d'abrutissement. La clientèle avait, pour ce motif, déserté la pharmacie.

Madame J..., ajoutaient-ils, n'a fait appeler aucun médecin pendant la maladie de son mari. Un voisin étant entré dans la pharmacie, quelques instants après la mort, et ayant demandé des nouvelles du malade, il lui avait été répondu par madame J... qu'il allait bien.

Apres le décès de son mari, madame J... avait brûlé une grande quantité de papiers; une fumée épaisse sortant d'une des cheminées de la maison mortuaire avait été remarquée par des passants, qui ont vu tomber des fragments de papier brûlé.

Quant aux demandeurs, ils avaient toujours vécu en bonne intelligence avec leur oncle, malgré les efforts de madame J... qui cherchait à semer entre eux la discorde etc.

A la suite de l'enquête et de la contre-enquête qui eurent lieu sur les faits articulés, le tribunal de "l'ournon rendit un jugement, ainsi conçu, sur le chef d'insanité :

(( Attendu que, s'il est certain que J... eut des habitudes d'intempérance, et que, surtout dans les dernières années de sa vie, il tombât fréquemment dans l'ivresse, il n'est pas démontré que ces excès lui eussent enlevé la raison ; qu'ils troublaient parfois ses facultés intellectuelles et ont pu oblitérer sa force physique, peutêtre préparer sa mort, mais que, le matin, à jeun, le soir quand il n'avait pas bu, J... était lui-même, causait à son ordinaire, vaqi'.ait à ses travaux professionnels, allait et venait de sa propriété de Zubrezac au Cherfond et franchissait ainsi une distance d'environ deux kilomètres ;

« Attendu que si les dépositions de certains témoins qui ne le voyaient pas habituellement, qui n'étaient pas les clients de la pharmacie ou qui avaient cessé de l'être, ou qui avaient rompu leurs relations, peuvent laisser concevoir des doutes à cet égard, les dépositions de presque tous les autres témoins les dissipent ;

Attendu que le grief d'insanité d'esprit est repoussé par les autres circonstances de la cause ; que la teneur du testament est simple et concise ; que l'écriture est tracée d'une main ferme, sans ratures ni interlignes ; que la date est du 10 mars 1872, et celle du décès du 8 février 1873, que de l'un à l'autre, c'est-à-dire pendant onze mois, J... a eu des relations nombreuses avec les témoins ; que la pharmacie n'a pas été fermée, et que si madame J... pouvait remplacer son mari pour le débit des médicaments, elle ne pouvait pas les doser ni les manipuler elle-même ;

(t Attendu que les griefs de captation et de suggestion dolosives ne sont pas non plus justifiés etc.

« Par ces motifs :

« Rejette la demande. »

Ce jugement a été frappé d'appel par les neveux du sieur J...

M^ Aulois, du barreau de Chalon-sur-Saône, a présenté les moyens des appelants; il a passé en revue toutes les productions des enquêtes, analysé les dépositions des témoins qui établissaient l'obtusion mentale du testateur, et les manœuvres dolosives, la captation, la suggestion pratiquées par sa femme pour attirer à elle toute la fortune de son mari. 11 a signalé l'attitude de la veuve qui avait envoyé à ses neveux une dépêche télégraphique conçue à peu près en ces termes : « Oncle mort : testament en ma faveur. Faites ce que vous voudrez. »

Enfin, l'avocat des appelants a produit, à l'appui de leur système, une consultation médico-légale, dont les fragments suivants doivent être reproduits ici :

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