COMMERCE DE LA RUSSIE

Le 25 février 1856, les plénipotentiaires des diverses puissances désignés pour faire partie du Congrès de Paris se trouvaieiit tous réunis dans le Salon des Ambassadeurs du minifitére des affaires étrangères.

Le Salon des Ambassadeurs est une magnifique pièce située au rez-de-chaussée ; ses murs sont revêtus de tentured de 0ttin cramoisi ; tous les ornements sont en or, le plafond et les dessus de portes ont été décorés par nos plus habiles artistes, et le parquet se cache sous un riche tapis d'Âubusson. Â droite et à gauche de la porte se trouvent les portraits en pied et de grandeur naturelle de l'Empereur et de l'Impératrice ; une superbe console, formant pendant à la cheminée, supporte un buste en marbre de l'empereur Napoléon T',

Au moment où les plénipotentiaires furent introduits, le milieu de cette salle était occupé par une grande table ronde que recouvrait un tapis de velours vert ; c'était la table réservée aux conférences. Douze fauteuils en bois doré et garnis de satin cramoisi l'entouraient.

Du coté des fenêtres se trouvait une seconde table de gran» deur moyenne; c'était celle devant laquelle devait prendre

place le rédacteur des protocoles qui était appelé à remplir les fonctions de secrétaire du Congrès ; enfin, un petit bureau se dressait entre la cheminée et les fenêtres et supportait un encrier monumental en argent massif.

Les douze plénipotentiaires introduits prirent place autour de la grande table de droite à gauche Jans l'ordre alphabétique de chaque nation.

Pour l'Autriche:

M. le comte de Buol-Schauenstein , ministre des affaires étrangères de l'empereur d'Autriche, et le baron de Hûbner, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à Paris;

Pour la France :

M. le comte Golonna Walewski, ministre des affaires étrangères de l'Empereur, et M. le baron de Bourqueney, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire à Vienne ;

Pour la Grande-Bretagne :

M. le comte de Glarendon, principal secrétaire d'Etat de S. M. Britannique au département des affaires étrangères, et lord Cowley, ambassadeur d'Angleterre à Paris ;

Pour la Russie :

M. le comte Orloff, membre du conseil de l'empire et aidede-camp-général de l'empereur de Russie , et M. le baron de Brunnow, son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la Confédération Germanique ;

Pour la Sardaigne :

M. le comte de Gavour, président du conseil des ministres, et M. le marquis de Villamarina, envoyé extraordinaire de 8. M. te roi Victor-Emmanuel , et ministre plénipotentiaire à la Cour de France ;

Pour ia Turquie ;

Aali-Pacha, grand-?izîr du Sultan, et Méhémed-DjemiUBey, son ambassadeur à Paris.

La présidence avait été dévolue à l'unanimité a M. le comte Walewski. Après la vérification des pouvoirs de tous les membres du Congrès, M. Benedetti, directeur des affaii*es politiques au ministère des affaires étrangères, fut désigné pour remplir les fonctions de rédacteur des protocoles.

Il fut convenu que ces protocoles devraient se borner à reproduire de la manière la plus concise le résultat des délibérations, en s'attachant à écarter toute parole un peu vive qui aurait pu être prononcée durant le cours des séances.

Ces séances étaient d'ordinaire interrompues par quelques instants de distraction; les plénipotentiaires passaient dans le salon de la Rotonde ou descendaient au jardin.

< En ne tenant compte que des apparences-*- dit M. Edouard Gourdon, dans son Histoire du Congrès de Paris ^^ on pouvait se demander, en voyant et en entendant le comte Orlofi*, comment la France et la Russie^ deux nations qui se touchent par tant de points, avaient pu donner au monde le spectacle d'une lutte si formidable et si acharnée.

« Le comte Orloff ne parlait jamais de la personne de l'Empereur des Français qu'avec admiration.

« Le baron de Brunnow n'avait ni l'entrain ni la gaieté expansive du premier plénipotentiaire russe , mais il se montrait aussi fort cordial pour tout le monde et fort sympathique à la France.

« Le baron de Brunnow se trouva un jour indisposé dans le cabinet du comte Walewski et s'évanouit. L'un des attachés, averti par le ministre , courut chercher un flacon de sels et revint en toute hâte. A son retour il ne vit plus que le comte

Orloff qu'il prit pour le malade et à qui il voulut, dans sa pré* cipitation bien naturelle, faire respirer le flacon.

« Repoussant vivement la main qui se tendait vers lui comme si on eut fait une grave injure à sa robuste santé, le comte Orloff se leva de son fauteuil avec la rapidité d'un jeune homme de vingt ans en déclarant qu'il ne s'était jamais servi de « choses pareilles . » Pendant la courte absence de l'attaché, on avait conduit le baron de Brunnow dans une pièce voisine où il avait peu après repris ses sens.

< Le jour de l'inauguration du Congrès, le comte Walewski réunit dans un grand dîner les plénipotentiaires, les ministres, les présidents du Sénat et du Corps législatif, les grands offi« ciers de la couronne, le gouverneur des Invalides et une partie du corps diplomatique. Aucun discours ne fut prononcé, il n'y eut qu'un seul toast porté par le ministre des affaires étrangères à Vheureuse issue des conférences. « Puissent«elles, dit le ministre en choquant son verre contre celui du comte Orloff, amener un résultat prompt et heureux ! » Ces paroles furent accueillies par un sentiment unanime d'adhésion.

« Après te dîner, les magnifiques salons du ministre des affaires étrangères s'ouvrirent à l'élite de la société parisienne. Il y avait concert prié , et tout ce que Paris compte d'hommes distingués dans la politique, les letti*es, les sciences et les arts était là. LL. AA. II. le prince jVapoléon «t madame la princesse Mathilde s'étaient rendus à l'invitation du miaistre» Le corps diplomatique était au grand complet. Par extraordinaire, ce soir là, dans ces salons resplendissants de lumières, de dorures, de sculptures et de fleurs, Icb femmes étaient un peu délaissées ; réunies dans la salle des concerts, dont chaque détail est un chef-d'œuvre de richesse et de goût, elles n'attiraient, je parle des plus belles, qu'une admiration distraite.

Tous les regards étaient pour les plénipotentiaires, véritables lions du moment, que chacun voulait voir et entendre , que Ton se désignait, dont on voulait connaître les traits, étudier l'expression de physionomie, que Ton recherchait avec persévérance dans Tespoir de saisir quelques-unes de leurs paroles. Mario, mesdames Frezzolini et Borghi* Marne déployaient toutes les ressources de leurs belles voix sans pouvoir fixer l'attention ; on applaudissait, mais on n'avait pas entendu. On jetait un regard sur cette gracieuse corbeille toute pleine de belles femmes étincelantes de diamants, aux épaules nues^ aux toilettes merveilleuses, mais l'attention se détournait presque aussitôt de ces groupes charmants pour se porter sur quelque personnage étranger dont on se disait le nom à l'oreille. Jamais concert diplomatique ne justifia mieux son nom. Les honneurs étaient pour la diplomatie ; ce soir là elle avait le pas sur la beauté. On regardait beaucoup le comte Orloff; sa haute taille , son mâle visage et son beau front que couronnaient d'épaisses boucles de cheveux, le grand cordon bleu de Saint* André qui se détachait sous son habit noir , la croix en brillants qu'il portait sur la poitrine, le médaillon renfermant les deux portraits en émail de l'empereur Nicolas et de la Tzarine, les ordres de sa boutonnière, tous les détails enfin de sa personne étaient remarqués, analysés, commentés. Le premier plénipotentiaire russe paraissait heureux de cette attention qui n'avait rien d'inconvenant et que la position particulière de l'homme expliquait autant que ses mérites personnels. Entouré successivement par les vétérans dé la diplomatie et par d'autres personnages politiques ^ il causait avec cordialité, parlant toujours en Français, assez haut pour que tout le monde entendit autour de lui, avec assez d'élégance pour rendre jaloux plus d'un auditeur.

« Le comte Orloiï est Tidéal du type russe. Quand l'empereur Nicolas sortait dans les rues do Saint-Pétersboorgen compagnie de son fidèle serviteur et ami , la population s'arrêtait frappée d'étonnemenl devant ces deux hommes que la nature semblait avoir voulu combler de tous les signes extérieurs de lu puissance ; quelque chose de cette impression se manifestait dans les sentiments qu'inspirait le comte Orloff au milieu de cette foule distinguée a tant de titres qui se pressait dans les salons des affaires étrangères.

« Les autres plénipotentiaires et particulièrement lord Glarendon et le grand-vizir Aali-Pacha étaient aussi, avec les généraux Ganrobert et Bosquet, l'objet d'une curiosité soutenue, mais on revenait toujours au comte Orloff. On eût volontiers sténographié ses paroles. On cherchait en lui un reflet de la pensée intime de ce colosse du Nord; et, au fond, il y avait une joie secrète et un attrait unique dans cette contemplation d'un homme qui , en ce moment même , portait en soi Tinconnu de la situation : c'était un adversaire, mais un adversaire loyal , et tous les regards semblaient lui dire : Nous ne vous en voulons pas, nous sommes faits pour nous entendre, signons la paix.

<( La paix, ce mot magique que les hommes ne prononçaient qu'avec précaution et en faisant des réserves, les femmes, un peu piquées peut-être de l'abandon où on les laissait, l'écrivirent avec acharnement sur toutes les feuilles de papier qu'elles trouvèrent sur la table du Congrès. A leur tour, quittant la galerie des fêtes , elles avaient envahi ie salon des ambassadeurs où les personnages les plus graves s'étaient réunis en groupes. Entraînées par le mouvement général, elles i*egardatent et elles écoutaient avec avidité les notabilités diplomatiques en l'honneur de qui la fête avait lieu. Naturellement la

table, autour de laquelle siégeaient les membres du Congres, devait attirer leur attention. Quelques-unes se hasardèrent à s'en approcher. On examina les objets qui s'y trouvaient. On remarqua que les cahiers de papier étaient intacts , que les plumes étaient vierges , que les crayons fraîchement taillés paraissaient ne pas avoir servi. Une des belles invitées, plus audacieuse que les autres , eut le courage de prendre le crayon de la Russie, de le regarder et même de l'essayer. En pareil cas, il n'y a que le premier pas qui coûte : toutes ces fines et belles mains s'armèrent, et toutes écrivirent à l'envi un mol sur ces feuilles immaculées, un seul, comme si elles se fussent consultées et qu'elles eussent tenu, elles aussi, leur petit congrès avant de le tracer : la paix! Ce mot fut écrit par dix mains , par cent mains différentes devant chacun des douze fauteuils vides. Le papier de l'Angleterre et celui de la Russie furent littéralement couverts par ces inscriptions éloquentes. Âpres cette petite manifestation vraiment audacieuse, les dames, so considérant sans doute comme maîtresses du terrain, se mirentà dévaliser la table historique, et, en un instant , canifs, plumes, crayons , pains à cacheter, couteaux à papier, cire et boites d'allumettes disparurent du tapis ver-t. Quelques hommes et des plus distingués se mirent de la partie. Les plumes surtout étaient fort recherchées. Cinq minutes après l'assaut, il n'en restait pas une sur le théâtre do la guerre, si bien que les derniers arrivant, ne trouvant plus qu'une ou deux boîtes d'allumettes - bougies , s'en distribuèrent fraternellement le contenu , au grand ébahissement des huissiers qui essayèrent, mais inutilement, de s'opposer à cette scène de dévastation.

« Il va sans dire que le papier des plénipotentiaires fut renouvelé le lendemain, avant leur arrivée, et que l'on remplaça les menus objets à leur usage qui avaient disparu. >

— no —

L'attention , la faveur toute spéciale dont les représentants de la Russie ne cessèrent d'être l'objet, pendant la durée du Congrès , nous obligent a retracer auçsi sommairement que possible l'esquisse biographique de chacun d'eux.

Alexis Féodorowitch, comte Orloff, est né en 4784. Aidede«camp de l'empereur Alexandre P% après la bataille do Borodino , il fut promu, en i815, au grade de général-major et au commandement du régiment de la garde à cheval.

Lors delà conspiration de i825, il parvint par son énergie à raffermir la couronne ébranlée de Nicolas P".

De ce jour là, une étroite intimité avec son souverain fut la récompense bien due à son dévouement sans bornes.

Après avoir conclu et signé en i828 , conjointement avec le général Diébitch et M. de Boutenieff, le traité d'Andrinople , le comte Orloff fut nommé ambassadeur de Russie à Gonstantinopleet il occupa ce poste jusqu'en 1832.

Dans toutes les phases des graves événements politiques qui se succédèrent depuis cette dernière date, on voit le comto Orloff investi de la haute confiance du Tzar, servir les intérêts de la Russie avec toute la force que lui donnait l'autorité de son expérience acquise et l'influence de son caractère aussi élevé que conciliant. Ce fut lui qui signa, le 8 juillet i833, le célèbre traité d'Unkiar-Skélessi qui fermait l'entrée de la mer Noire aux vaisseaux de guerre appartenant aux nations autres que la Russie.

Apres avoir accompagné le grand-duc Alexandre dans ses divers voyages, il remplaça en i845 le comte de Benckendorff comme chef de la troisième section de la chancellerie particu* liére et de la gendarmerie de Tempire. Ces fonctions lui permettaient d'enti-er à toute heure du jour chez l'Empereur et de conférer avec lui de l'administration intérieure du pays.

Il usa de ce privilège pour dissuader le Tzar de s'engager dans la guerre fatale qui devait suivre la mission du prince Mentschikoff.

Après la mort de Nicolas, le comte Orloff devint l'un des conseillers les plus intimes d'Alexandre II. Aussi , dés que ce souverain se fut décidé à accepter loyalement les conditions des puissances alliées, le comte Orloff fut naturellement désigné pour représenter la Russie an Congrès. Nul mieux que lui ne pouvait, dans ces délicates conférences, défendre les intérêts de son pays avec plus d'autorité et plus de modération tout à la fois.

Le baron de Brunnow, second plénipotentiaire, est né à Dresde le 17 août 4797.

Les fonctions de conseiller d'Etat et de directeur des affaires politiques au ministère des affaires étrangères qu'il exerça pendant huit ans sous les yeux du comte de Nesselrode, l'initièrent a tous les secrets de la diplomatie.

Ministre plénipotentiaire à Stuttgard et à Hesse-Darhistadt , il fut chargé, à la fin de 1859, d'une mission confidentielle en Angleterre.

Le traité du 1 5 juillet 1 840, conclu entre la Grande-Bretagne, la Russie, l'Autriche et la Prusse, à l'insu de la France, fut signé par M. de Brunnow qui, dans ces circonstances, fit preuve d'une habileté extrême.

Nommé définitivement envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près la Cour de Saint-James , le baron de Brunnow se distingua dans ce poste élevé par les qualités éminentes qui font l'homme d'Etat et le profond diplomate. Gomme le comte Orloff^ il jugea sévèrement la mission du prince Mentschikoff à Gonstantinople. L'empereur Nicolas ne put lui pardonner cette manière de voir si opposée à ses

desseins. Ce ne fut qu'après la mort du Tzar que, rentré en faveur, le baron de Brunnow fut désigné par la Cour de Saint-Pétersbourg pour remplir les fonctions de second plénipotentiaire au Congrès de Paris.

Le o mars 1856, la session législative fut ouverte au palais des Tuileries dans la salle des Maréchaux.

Le passage suivant du discours prononcé dans ces circonstances solennelles par l'empereur Napoléon III eut un retentissement immense.

« Aujourd'hui , avait dit Sa Majesté , les plénipotentiaires des puissances belligérantes et alliées sont réunis à Paris pour décider des conditions de la paix. L'esprit de modération et d'équité qui les anime tous doit nous faire espérer un résultat favorable. Néanmoins, attendons avec dignité la fin des conférences et soyons également prêts, s'il le faut, soit a tirer do nouveau Tépée, soit à tendre la main a ceux que nous avons loyalement combattus. »

Tandis que de nombreux commentaires d'où sortaient tour à tour la paix et la guerre s'établissaient sur le passage du dis* cours de Sa Majesté que nous venons de citer, les travaux du Congrès suivaient leur cours et le plus profond secret était gardé par chacun des membres de ces importantes conférences.

Entre la sixième et la septième séance, le Moniteur universel publia la note .suivante (9 mars 1856) : « La prévision de la paix fait naître de nombreux projets d'entreprises. Des compagnies nouvelles sont en voie de formation et adressent, chaque jour, des demandes a l'administration . Il est du devoir du

Gouvernement de résister à des entraînements exagérés qui pourraient compromettre les affaires déjà engagées et porter atteinte au crédit. L'Empereur a décidé que quelle que puisse être l'issue des négociations pendantes , le Gouvernement se maintiendra dans la réserve qu'il s'est imposée et qu'aucune entreprise donnant lieu à une émission de valeurs nouvelles ne sera autorisée pendant le cours de cette année. »

Au point où en étaient arrivés les travaux du Congrès , la question de l'admission de la Prusse pour concourir à la discussion dû paragraphe relatif à la convention des détroits fut résolue affirmativement sur la proposition du comte Walewski.

Le jour de la neuvième séance , le Moniteur publia la note suivante, relative à l'admission de la Prusse :

« Le Congrès ayant invité la Prusse, signataire du traité du 15 juillet 1841 , à envoyer des plénipotentiaires à Paris, S. M. le roi de Prusse a désigné à cet effet M. le baron de Manteuffel et M. le comte de Hatzfeldt. »

Le 18 mars, les plénipotentiaires prussiens furent introduits dans le salon des ambassadeurs. On approcha deux nouveaux fauteuils de la table, et MM. de Manteuffel et de Hatzfeldt prirent part désormais à toutes les délibérations.

A partir du 24 mars, date de la treizième séance , jusqu'au 30 mars, le Congrès se réunit tous les jours. Enfin, le dimanche 30 mars, à midi, tous les plénipotentiaires étaient réunis, en grande tenue, dans la salle de leurs délibérations, au ministère des affaires étrangères. Il était manifeste que l'événement prévu et tant désiré allait enfin s'accomplir.

Le traité était écrit sur un papier très-fort. Des copies de cet acte important avaient été faites dans les bureaux de M. Feuillet de Couches, chef du protocole.

Les plénipotentiaires se servirent, pour la signature, de l'encrier monumental en argent massif qui, depuis le com*^ mencementdes délibérations, avait été mis à leur disposition. Toi|8 employèrent aussi , au moins une fois , la plume d'aigle dont on a beaucoup parlé. Cette plume fut offerte le lendemain a l'Impératrice, Elle avait été placée dans un cadre doré fort simple; a droite de la plume se trouvaient, sur plusieurs rangs, les signatures et les cachets particuliers de tous les plénipotentiaires ; à gauche était écrite, de la main du chef du protocole, la mention certifiant l'authenticité de ce petit objet désormais historique.

Le Moniteur publia un supplément extraordinaire consacré au grand événement du jour. A Paris, la joie fut universelle ; les maisons se pavoisèrent de drapeaux russes mêlant leurs plis à ceux des drapeaux français, anglais, prussiens, autrichiens, piémontais et turcs ; le soir, la ville entière s'illumina ; toute la population était dans les rues.

La paix a été signée aujourd'hui à une heure à l'hôtel des affaires étrangères, disaient les affiches placardées dans Paris, Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la Grande- Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie ont apposé leur signature au traité qui met fin à la guerre actuelle et qui, en réglant la question d'Orient, asseoit le repos de l'Europe sur des bases solides et durables,

La paix était donc faite. L'un des premiers, le gouvernement rusise s'empressa de faire connaître son opinion sur le traité danisun manifeste impérial. Il reconnut formellement, qu'afin de hâter la conclusion de la paix et d'écarter pour l'avenir jusqu*à la pensée de vues ambitieuses ou de projets de conquête qui pourraient lui être attribués, il avait comjenti à la neutralisation de la mer Noire et à l'établissement d'une

nouvelle ligne de démarcation en Bessarabie. Ces concessions sont sans gravité, disait le manifeste, si on les met en balancé avec les avantages que promet à la Russie la tranquillité de l'Europe*

La mer Noire neutralisée, ses eaux et ses ports ouverts à la marine marchande de toutes les nations, maïs interdits au pa* vi lion de guerre, soit des puissances riveraines, soit de toute autre puissance ; l'admission des consuls de toutes les nations dan« les ports russes et turcs de l'Euxin; la suppression, sur ce littoral, des arsenaux de la Russie ; la libre navigation du Danube ; la rectification des frontières russes en Bessarabie } les principautés de Valachie et de Moldavie régies sous lasuieraineté de la Sublime-Porte par une administration libre et indépendante ; la neutralisation des îles d'Aland prononcée par une convention additionnelle, telles furent les principales bases sur lesquelles le traité de Paris, qui compte trente*quatre articles, assit la paix si impatiemment attendue par le moade européen.

Quant à la question du sort des chrétiens d'Orient, les plé-« nipotenliaires russes avaient reconnu eux-mêmes, au seiu dci Congres, que le firnjan donné volontairement le 18 février 1856 par le Sultan dépassait, à cet égard, toutes^ leurs eapé^ rances , puisque , sans distinction de religion ni de race , cat acte était destiné à améliorer la situation de ^oqtes 1^ popuU^ tiens chrétiennes soumises à la Turquie (1).

(1) L'art. 9 du traité est ainsi conçu : S. M. I. le Sultan, dails sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets , ayant octroyé un ôrman qui i en améliorant leur sort , sans distinction de religion ni de race , consacre ses généreuses intentions envers les populations chrétiennes de son empire, et» voulant donner un nouveau témoignage de ses sentiments à cet égard, a résolu de communiquer aux puissances contractanctes ledit firman spontanément émané de sa volonté souveraine.

Les puissances contractantes constatent la haute valeur de cette commun!-

Le gouvernement russe s'était montré loyal et conciliant dans les conférences qui avaient précédé et amené ie traité de paix. Il n'allait pas tarder à manifester publiquement les dispositions bienveillantes dont il était animé à l'égard de la France en nouant avec elle de nouveaux et plus étroits rapports de commerce et de navigation.

Un traité fut passé dans ce but, le 14 juin 1857, entre la France et la Russie ; cet acte fut signé par M. le comte de Morny, notre ambassadeur extraordinaire en Russie, le prince Gortschakoff, ministre des affaires étrangères , et M. deRrock, ministre des finances de S. M. l'empereur Alexandre II.

Aux termes des principales dispositions de ce traité de commerce et de navigation, les Français en Russie et les Russes en France pourront , réciproquement, entrer, voyager ou séjourner en toute liberté dans quelque partie que ce soit des territoires respectifs pour y vaquer à leurs affaires , et ils jouiront, à cet effet, pour leurs personnes et leurs biens, de la même protection et sécurité que les nationaux. En matière de commerce et d'industrie, ils obtiendront les mêmes privilèges et immunités que ces derniers.

Les bâtiments français, de quelque lieu qu'ils viennent, qui entreront chargés ou sur lest dans les ports de la Russie et du grand-duché de Finlande, et les bâtiments russes qui entreront dans les ports de France, venant directement de Russie ou du grand-duché de Finlande avec chargement ou d'un port quelconque sur lest, ne paieront dans les deux pays, soit à leur arrivée, soit à leur sortie, soit durant leur séjour, d'autres

cation; il est bien entendu qu'elle ne saurait, en aucun cas, donner le droit auxdites puissances de s'immiscer soit collectivement , soit séparément dans les rapports de S. M. le Sultan avec ses sujets, ni dans l'administration intérieure de sou empire.

droits de pilotage, tonnage, etc., etc., que ceux dont fieront passibles les navires nationaux venant des mêmes lieux ou ayant la même destination.

Les produits du sol et de l'industrie des états russes jouiront, à leur importation dans les colonies françaises» de tous les avantages accordés aux produits similaires de toute auti*e nation européenne la plus favorisée.

Les navires russes venant directement d'un port de l'empire de Russie ou du grand-duché de Finlande ne paieront qu'un droit fixe de tonnage de 2 fr. par tonneau.

Les navires français entrant dans un poH de l'empire de Russie ou du grand-duché de Finlande, et récipro<j[uemen4 les navires russes entrant dans un port de France et qui n'y viendraient décharger qu'une partie de leur cargaison, pourront conserver à bord la partie de leur cargaison qui serait d^tinée à un autre port, soit du même pays, soit d'un autre, et la réexporter sans être astreints à payer pour cette dernière partie de leur cargaison aucun droit de douane.

Seront complètement afiTranchis des droits de tonnage et d'expédition dans les ports respectifs :

i^ Les navires qui, entrés sur lest de quelque lieu que ce soit, repartiront sur lest ;

2^ Les navires qui, passant d'un port de l'an des deux états dans un ou plusieurs ports du même état, soit pour y déposer tout ou partie de leurs cargaisons apportée de l'étranger, soit pour y composer ou compléter leur chargement, justifieront déjà avoir acquitté ces droits ;

5^ Les navires qui , entrés avec chargement dans an port, soit volontairement , soit en relâche forcée, en sortiront sans avoir fait aucun commerce.

Les marchandises importées dans les ports de France ou de

la Russie par les navires de l'une ou de Tautre puissance» pourront être livrées à la consommation , au transit ou à la réexportation , ou enfin y être mises en entrepôt, au gré du propriélfiire ou de ses ayants*cause, le tout sans être assujetties a des droites de magasinage ou à des conditions d'entrepôt autres que ceux auxquels sont soumises les marchandises apportées par navires nationaux.

Les matcbandises de toute nation importées en Russie sous pavillon français, quelle que soit leur provenance, et les marchandises de toute nature importées directement de Russie en France ^out pavillon russe, jouiront des mêmes faveurs que si rinciportation en avait eu lieu sous le pavillon national.

Les marchandises de toute nature qui seront exportées de France par navires russes ou de Russie par navires français, pour qtidlque destination que ce soit, ne seront pas assujetties à d'autres droits ni formalités de sortie que si elles étaient ex* portées par navires nationaux, et elles jouiront, sous l'un et l'autre pavillon, de toutes faveurs ou restitutions de droits qui seront aocordées dans chacun des deux pays a la navigation nationale.

Entout bequi concerne les droits de douane et de navigation, aucun privilège, faveur ou immunité ne seront concédés à un aut^e état qu'il ne soit aussi, et à l'instant, étendu aux sujets respectifs dô la France et de la Russie, gratuitement si la concession en faveur de l'autre état est gratuite et moyennant la mâtne compensation ou l'équivalent si la concession a été conditionnelle.

Lestdeux gouTernements s'accordent mutuellement la faculté d-établir, 'dans les ports et villes de leurs états respectifs, des consuls généraux, consuls, vice-consuls et agents consulaires qui joui^onti a* charge de réciprocité, des mêmes privilèges.

pouvoirs et exemplions dont jouissent ou viendraient à jouir ceux des nations les plus favorisées. Toute reproduction dans Tun des deux pays des marques de fabrique apposées dans l'autre sur certaines marchandises pour constater leur origine et leuï qualité, sera sévèrement interdite et réprimée et pourra donriei* lieu à une action en dommages-intérêts valablement exercée par la partie lésée devant les tribunaux du pays où la cofttt'efaçon aura été constatée.

Enfin les deux gouvernements se réservent de déterminer, dans une convention spéciale, les moyens de garantir la propriété littéraire et artistique dans leurs états respectifs.

Ifn dernier article (l'art. 24) stipule que, si à Texpiration de six années, le traité n'est pas dénoncé un an à l'avance, il continuera à être obligatoire d'année en année jusqu^à ce que l'une des deux hautes parties contractantes ait annoncé à l'autre , mais dans le délai prescrit,. son intention d'en faire cesser les effets.

Ce traité de 1857, qui venait modifier radicalement les bases du traité de 1846, si peu favorable à notre commerce et à notre navigation avec la Russie, est destiné à produire les résultats les plus avantageux pour les relations internationales des deux pays.

Avant d'examiner l'état actuel de nos échanges avec ce vaste empire et le développement de son commerce tant intérieur qu'extérieur, d'après les documents officiels le« plus récem* ment publiés, il est indispensable, lorsqu'il est question d'intérêts commerciaux qui touchent à la Russie , de faite connaître dans quelles mains ils reposent.

Les négociants de la classe des bourgeois sont diWsés en ffuildes ou catégories, suivant le capital qu'ils possèdent.

La première guilde se compose de ceux qui déclarent un capital de 50,000 roubles ; la deuxième, de ceux qui en déclarent un de 20,000 ; la troisième, de ceux qui en déclarent un de 8,000.

La première guilde paie au trésor quatre pour cent du capital déclaré, et environ un et demi pour cent d'autres impôts; la seconde ne paie que quatre pour cent, et la troisième deux et demi. Les paysans qui font le commerce ne sont tenus à aucune déclaration de capital.

La première guilde a le droit d'établir des fabriques, de se livrer à toute espèce de cpmmerce ou d'industrie, d'entretenir des navires sur mer et des bateaux sur les rivières ; la seconde a également le droit de fonder des fabriques, mais elle ne peut entretenir que de simples bateaux. Les droits de la dernière guilde se réduisent à tenir des auberges, des cafés, à faire le commerce de détail, à fabriquer des étoffes et à avoir des petits bateaux pour le transport des marchandises.

L*ukase impérial adressé le 7 juillet 1860 au Sénat dirigeant a ouvert aux étrangers l'accès dans toutes les guildes.

Voici la teneur de cet acte important :

« Le manifeste impérial du 1" janvieri807 avait posé certaines limites aux droits de commerce des étrangers établis à demeure ou résidant temporairement en Russie. Maintenant, avec les perfectionnements introduits dans les moyens de communication et le développement rapide des relations commerciales internationales, ces restrictions ne s'accordent plus avec les besoins du temps. D'un autre côté, les principales puissances de l'Eutope permettent à nos sujets, comme en général à tous les étrangers, de se livrer chez elles au com-

merce à l'égal de leurs nationaux. Prenant en considération l'utile influence qu'exercerait sur toutes les branches de la richesse publique une extension accordée à la facilité de profiter aussi des capitaux étrangers dans les entreprises de toute nature, et voulant donner en même temps une nouvelle preuve de notre sollicitude particulière pour la prospérité générale du commerce, de l'agriculture et de l'industrie dans l'empire, et user d'une juste réciprocité envers les puissances étrangères, nous avons jugé convenable de concéder, sous ce rapport, aux étrangers qui demeurent en Russie, les mêmes droits que ceux dont jouissent déjà nos sujets chez les principales nations de l'Europe.

a El) conséquence, et d'accord avec l'avis du conseil de l'empire, nous ordonnons :

« I. Il est permis aux étrangers d'entrer dans toutes les guitdes des marchands à l'égard des nationaux de l'empire et de jouir ensuite de tous les droits commerciaux que ces guildes confèrent aux marchands russes (art. 77 a 107 du règlement sur Je commerce),

« 1" Observation. Les Israélites ^ sujets étrangers connus par leur position sociale et par la taste étendu^ de leurs revirements commerciaux qui arrivent de Vétranger^ peuvent, d'après Vordre établi, e^est'àrdire sur une autorisation spéciale délivrée chaque fois par les ministres des finances^ de rintérieur et des affaires étrangères , commercer dans l'empire et y établir des comptoirs de banque en se faisant délivrer une patente de négociant de la pre* mière guilde. Il est également permis, à ces mêmes israélites^ d'établir des fabriques, d'acquérir et de prendre à loyer des immeiiêbleê conformément aux dispositions du présent ukase. .

c( 2^ Observation. Les droits commerciaux accordés aux asiates sont déterminés par les art • 327 à 233 du règlement sur le commerce.

« II. La sûreté du domicile et des magasins des étrangers, ainsi qiie des terrains qui en dépendent, est placée sous la pn>> tection des lois générales. Il ne peut êti'e procédé à aucune perquisition dans leurs demeures ni dans leurs livres de cornmerce , que d'après les règles prescrites en pareils cas pour les sujets russes de la même condition.

« III. Les étrangers sont aptes à acquérir , soit par achat, soit par héritage , les donations , concessions de la cou« ronne, etc. , etc. , toute espèce dé biens, meubles et immeubles, à l'exception toutefois de ceux que la noblesse russe hérédi-* taire et les étrangers qui en ont obtenu les droits peuvent seuls posséder en vertu des lois en vigueur.

« IV, Les étrangers, à l'exception dès Israélites, peuvent gérer, à tilre de commis, des terres habitées s'ils ont la procu^ ration des propriétaires à cet effet. Il leur est également loisible d'affermer, au moyen de conventions pet mises par les lois, des immeubles possessionneh et de toute autre nature, habités ou non, en se conformant seulement aux conditiôtis et restrictions imposées aux nationaux de l'empire (Code civil , livre IV, sect. ni, chap. 2).

« Le Sénat dirigeant prendra lesmesîires nécessaires pour la mise à ejtécution du présent.

« Signé: ALEXANDRE. »

Depuis la paix, tous les efforts du gouvernement russe ten« dent à faire disparaître peu à peu les anciens procédés, les vieilles routines pour donner aux irianufacturiei's les connais-» sances techniques qui leur font défaut. Dans cette pensée « l'empereur Alexandre II a prescrit la création, siur tous les points de la Russie, d'éeoles normales d'arts et métiers des-^ tinées à mettre les connaissances industrielles à la portée des ouvriers. En même temps, des cours de chimie, de technologie

et de dessin sont introduits dans toutes les écoles du gouvernement.

Empruntant aux autres pays de l'Europe des ingénieurs pour ses chemins de fer, des chefs d'atelier pour ses fabriques, des artistes pour les oeuvres d'art, le Tzar ne craint pas de faire intervenir l'influence étrangère dans les progrès immenses qu'accomplît, sous son règne, l'industrie nationale. On re* trouve partout cet élément dans la grandeur de Tensemble comme dans le détail de l'analyse. Patient et habile, l'artisan russe se forme et grandit sous la main étrangère qui le guide. Ertcore quelques années et la Russie n'aura rien à envier aux pays les plus civilisés. Ses forces productives et manufacturières, quelque incomplètes qu'elles soient encore, sont immenses des aujourd'hui ; mais elles décupleront bien certainement en peu d'années lorsque, au lied de maintenir la classification par guildes,4l sera possible de donner un libre essor au commerce et à l'industrie.

La Russie est le seul pays du monde où la production des denrées alimentaires , notamment des céréales , se développe plus rapidement que la masse de la population. D'immenses étendues de terres vierges, fécondées par les plus simples procédés de culture, y produisent, sans engrais, des récoltes sura* boudantes et presque toujours assurées, soit qu'une épaisse couche de neige les abrite contre les atteintes d'un froid excessif, soit que la présence prolongée du soleil sur l'horizon pendant les jours d'été leur fournissent, en un lemps plus court, la somme de chaleur nécessaire à leur maturité.

La Russie est donc, aujourd'hui, le grenier de l'Europe»

Ses forêts de chênes, de pins, pourraient suffire à l'appro* visionnement des flottes du monde entier. Aussi, ses exportations en bois de construction sont-elles considérables.

Ses chanvres, ses lins, ses cuirs, ses pelleteries, ses suifs, ses huiles, ses toiles, ses savons, ses sels, ses verreries et cristalleries, ses mines de cuivre, de fer, d'or, d'argent, de platine sont autant de sources de richesses immenses, et viennent fournir de puissants éléments à son commerce d'exportation.

En un mot, bien coordonnées et bien dirigées, les forces manufacturières et agricoles de ce vaste empire peuvent être en rapport, dans un avenir prochain, avec la vaste étendue de son territoire et le chiffre élevé de sa population.

Avant de jeter un coup d'œil sur le mouvement général du commerce de la Russie, examinons brièvement l'importance du commerce de la France avec cet empire depuis le traité de commerce de 1857.

Nos échanges, après avoir subi en 1854 et 1855 une diminution considérable qu'explique aisément l'état de navigation pendant la guerre, avaient pris, en 1856, un accroissement extraordinaire et tout à fait anormal. Cette année, qui avait marqué le retour de la paix, fut naturellement une année exceptionnelle et , après deux exercices qu'avait affectés la guerre, la reprise se manifesta d'autant plus forte que le ralentissement avait été plus brusque et plus prolongé ; aussi ne faudrait-il pas prendre, comme terme de comparaison, l'année 1856 avec les années qui suivirent, car, nécessairement, ces dernières présenteraient un décroissement sensible.

Voici, du reste, d'après le tableau de l'administration des douanes de France, le mouvement de notre commerce avec la Russie en 1858 :

Il avait été (importations et exportationsréunies eten valeurs réelles) de 127 millions en 1857; il n'a plus été que de 115 millions en 1858 (commerce général).

Cette décroissance, toutefois, n'a pas atteint notre commerce

spécial : en 1857, il avait donné 88 millions ; le total a dépassé 90 millions en 1858.

Yoid la composition de l'un et de l'autre commerce (en valeurs réelles) pour 1858 :

Commerce général* Commerce spécial.

Importations.... 83,200,000 fr. > 64.600,000 fr. > Exportations. . . . 31,900,000 » 25,500,000 »