‹ Étude sur la condition de la mère en droit romain et en droit français ... [Microform]Chapitre 33 sur 280 · S i95Frag, Vatic, 195 comp. Inst. Just. pr. I · texte numérisé non relu

S i95Frag, Vatic, 195 comp. Inst. Just. pr. I

Vatican, sinon en disant qae nal homme ne pouvait» pour obtenir le jus caduca vindicandiy compter des enfants qui n'étaient pas sous sa puissance, ou qui ne seraient pas sou9 sa puissance, sans l'effet d'une capitisdeminutio. On arrive, de cette façon à dire que les liberi dont les Romains tenaient compte dans la théorie des caduca étaient en général ceux auxquels le préteur accordait la bonorum possessio unde liberi. La régie posée parle | 195, frag. Vatic.à l'égard des petits-enfants devait évidemment s'appliquer aux descendants du premier degré. La femme, on le sait, n'avait jamais des descendants en sa puissance : elle était le com«> mencement et la fin de sa famille, caput et finis familiœ snxe (1), et par conséquent le jus caduca vindicandi lui était directement refusé : c'est à quoi peut-être Gaïus, dans son commentaire arf legemJuliam et Poptam faisait allusion quand il disait : ^NuUa fœmina aut habet suos heredesaut desinere habere potest propter capitis deminuti(mem{^). i On ne voit pas vraiment à quoi visait celle observation, sinon à montrer que la femme n'avait pas de descendants qui pussent obtenir la bonorum possessio unde liberi, et que par conséquent elle n'avait pas droit aux caduca. Alléguera-t-on que le | 195, frag. Vatic. ne parle pas des ascendantes, et insinuera-t-on que la règle rappelée dans le I 195 était propre aux ascendants, et ne concernait nullement les ascendantes ? Ce serait avancer que dans la théorie des caduca, les femmes pouvaient compter tous

i.L. 195, §5, Dig. L. 16.

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