‹ Étude sur la condition de la mère en droit romain et en droit français ... [Microform]Chapitre 70 sur 280 · Suprày chapitre · texte numérisé non relu

Suprày chapitre

. 5. Suprà. ch, 3 in princ.

aiDst. Ju8t.,§2, III, 3«

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exerça les fonctions de consul, on peut conjecturer sans audace que par le nom d'Adrien, Justinien désignait le fils adoptif de ce prince, Antonin (1).

Le sénalus-coBSulte Tertullien procédait évidemment de l'esprit qui inspira les Job Julia et Papia Poppsea ; il n'était, comme le fait remarquer Montesquieu, qu'une extension de la loi Papienne (2) ; car il paraît avoir eu surtout pour objet de récompenser la fécondité, et plus exactement même un certain nombre d'accouchements heureux. La femme ingénue pouvait s'en prévaloir, en réclamer le bénéfice, qui comptait trois gestations heureusement menées à termes. L'avortement volontaire ou involontaire, la procréation d'un produit monstrueux ou inerte, la naissance de l'enfant avant le septième mois révolu, l'enfantement de trois jumeaux, si une sorte de miracle ne les faisait venir au monde per intervalla n'assuraient aucun droit à la femme ; plus exactement les premiers événements ne figuraient pas dans le calcul des gestations et le dernier n'y figurait que pour une des trois gestations requises (3).

Les conditions auxquelles les Romains subordonnaient Tobtention àajas liberorum étaient plus sévères, il n'est pas inutile de le remarquer, pour l'application du sénatusconsulte Tertullien que pour lapplication des lois Julia et Papia Poppœa. Ainâ pour l'application de ces dernières

i. Comp. Accarias, loco cit., 2« vol., p. 55 à- 57 et notes.

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