V LÈPRE

Seule, au milieu de nos coutumes, la coutume de Normandie atteint le lépreux jusque dans sa personnalité civile : elle le déclare incapable de succéder même à ses parents les plus proches , et , s'il possédait quelque fortune personnelle avant sa maladie , elle lui enlève le droit d'en disposer, et le réduit sur ses propres biens à un simple usufruit.

Les différents textes de la coutume ne laissent sur ce point aucun doute.

Voici d'abord comment s'exprime le grand coutumier de Normandie, au titre d'cmpèchement de succession (liv. VI, ch. vi) : c( Le mesel ne peut être hoir à autre, pour « tant que la maladie soit aperte commu- " nément. Mais il tiendra toute sa vie Thén ritage qu'il avoit ains qu'il fut mesel. p

Ces mots , a il tiendra toute sa vie Hié- « rilage qu'il avoit ains qu'il fut mesel 7>

étaient équivoques, et pouvaient signifier que le lépreux restait au moins propriétaire des biens qu'il possédait avant sa maladie. Mais Terrien nous apprend que telle n'^avait pas été l'interprétation de la Glose , et l'on décidait que le lépreux ne conservait plus sur ses propres biens qu'un droit d'usufruit.

Cette interprétation de la Glose est d'ailleurs confirmée par le texte de l'ancien coutumier en vers, rédige en 1280 :

« Meseaux ne se peuvent estendre

(( De succession d'aultre prendre

^c Se notoire est leur maladie

« Mez leurs fieux tiendront-ils leur vie ,

ce Que nulz ne leur en fera tort,

ic Jusqu'à ce qu'il soient morts, y^

Enfin, s'il restait un doute sur la portée de la coutume de Normandie, il disparaî-

trait en présence du texte de la coutume réformée de 1583, qui contient la disposilion suivante (art. 274) :

" Celuy qui est jugé et séparé pour maa ladie de lèpre ne peut succéder, et néan- ( moins il retient l'héritage qu'il avoit lors « qu'il fut rendu, pour en jouir par usufruit u tant qu'il est vivant , sans le pouvoir u aliéner. 3'

Cette disposition, qui frappe le lépreux d'une sorte de mort civile, lui enlevant tout moyen de récompenser le dévouement qu'on lui aurait témoigné, le réduisant même parfois à la misère, s'il n'a d'autres ressources que l'héritage espéré de ses parents, paraît aussi dure qu'incompréhensible : dans quel but enlever au lépreux son patrimoine héréditaire, alors surtout qu'il est incapable de subvenir à ses besoins, et que l'isolement

auquel il est condamné l'empêche de travailler pour vivre ?

Les commentateurs de la coutume sont à peu près unanimes pour blâmer cette disposition.

Terrien la déclare ^ odieuse et contraire au droit commun, o Basnage dit qu'il ne sait pas pour quelle cause les lépreux deviennent incapables de succéder , alors que « le droit romain ne les a point exclus des « droits successifs , non plus que les autres « personnes qui naissent imparfaites. »

Godefroy blâme d'autant plus vivement la disposition de la coutume qu'elle atteint non-seulement le lépreux, mais ses enfants : a Je ne scay pourquoi , dit-il , nostre cou- . tume faict les ladres incapables de suca céder, et principalement s'ils ont des « enfants. Car que la lèpre soit accidentelle

1 et puisse arriver depuis le mariage ou la « naissance des enfants, non-seulement le « droit canon l'approuve , mais aussi les « histoires sacrées le témoignent... et ne « voy aucune raison pourquoy les enfants « doivent perdre leurs droits par l'accident « corporel du père.., »

Quelques auteurs ont prétendu trouver une règle analogue à celle de la coutume de Normandie dans un capitulaire de Pépin, de l'année 757.

'( La coutume de Normandie, dit M. Ci- « brario dans son traité d'Economie poli- « tique au moyen-âge ( II , p. 105 ) , « considérait la lèpre comme une espèce de « mort civile : et elle était en cela conforme « à un capitulaire de Pépin, qui autorisait ■( le divorce en pareil cas, u

Cette interprétation est aussi celle de

M. Léciiaudé d' Anisy dans son étude sur les léproseries en Normandie : d'après lui, le capitulaire de Pépin « permettait à la femme rf saine de se séparer de son mari lépreux. »

Si telle était la portée du capitulaire , l'analogie serait frappante , et la disposition de notre coutume n'aurait rien d'exceptionnel ; le principal effet de la mort civile c'est de briser le lien conjugal, et, si la lèpre autorise le divorce, on peut dire réellement que le lépreux est mort pour le monde.

Mais le capitulaire de Pépin nous paraît prouver tout le contraire : loin d'accorder à l'époux sain la faculté de rompre le lien conjugal , il subordonne cette rupture à Fassenlimeut du lépreux ; les époux pourront se séparer, la femme contracter une nouvelle union, mais si le lépreux tj con-

sent, c'est-à-dire que la lèpre pourra être l'occasion d'un divorce par consentement mutuel. Le texte est très-précis et ne dit pas autre chose :

« Si vir leprosus mulierem habeat sanam, ( si vult ei donare commeatum ut accipiat <i virum, ipsa femina , si vult , accipiat. « Similiter et vir » (Baluze, I, p. 18/i).

Réduit à ces termes , le capitulaire de Pépin n'a plus aucune importance. Divers documents, et notamment les formules de Marculfe ( liv. II , ch. xxx. Baluze , II , p. 423 ) attestent que le divorce par consentement mutuel avait longtemps subsisté, malgré les prohibitions de l'Eglise; et tout ce qui résulte du capitulaire de l'an 787, c'est que les époux pouvaient donner pour cause ou prétexte de leur volonté de divorcer la maladie de l'un d'eux, comme ils auraient

pu donner un autre motif, par exemple Tin compatibilité d'humeur, comme le suppose la formule de Marculfe , « Dxim inter « illo et conjuge sua discordia régnât, »

Si le lépreux avait été frappé de mort civile , ou bien la loi aurait déclaré son mariage dissous de plein droit, ou, dans tous les cas, elle aurait donné à son conjoint la faculté de faire prononcer le divorce, avec ou sans le consentement du lépreux ; mais du moment où le divorce est subordonné à son consentement , il faut bien reconnaître qu'il jouit du bénéfice du droit commun, et que sa capacité civile n'est point diminuée.

D'ailleurs, si tel avait été le sens du capitulaire de Pépin, on retrouverait des traces de la règle qu'il aurait consacrée dans les monuments de notre ancien droit, capi-

îulaîres , lettres royales ou ordonnances ; mais il n'y a rien de semblable ni dans les capitulaires de Gharlemagne ou de ses successeurs, qui ne s'occupent des lépreux <[ue pour leur défendre de se mêler au peuple , '( ut se non intermisceant alio populo » (Baluze, I, p. 244), ni dans les lettres ou ordonnances royales relatives aux lépreux, qui se bornent à rappeler les règles de police dont nous avons parlé plus haut, en défendant aux lépreux d'entrer dans les villes, en leur enjoignant de porter sur leurs

vêtements un signe distinctif , etc

(Lettres des 1" février iâ71 , 3 juin 1404 et 7 mars 1407. Ord. du 25 mai 1413).

Nous ne connaissons dans notre ancien droit qu'un seul texte qui se rapproche de la rigueur de la coutume de Normandie : c'est la coutume de Glermont en Beau-

voisis , dont le ch. lvi, n° 2, est ainsi conçu:

^ Quand aucuns devient mesiax, par quoi '( il convient qu'il laisse le compaignie des « geins sains, il n'a puis droit en nulle « propriété d'éritage , ne qui fust siens , ne '< qui li peust venir de son lignage. Mes « voir est, s'il avoit meubles ou conques, « et ant que le maladie li prist , il en peut « ordener à sa volenté; et aussi du quint c de son héritage, aussi comme en pot fere f en testament; car sitost comme il est pris ( de celé maladie , il est mors quant au « siècU, Mais s'il lait aucun héritage par « le reson du quint, ou aucun héritage « qu'il ait aquis, à le maladerie où il doit « aller, ou à autre religion , fere le pot. »

La coutume de Clermont dépouille aussi le lépreux de sa capacité civile, et elle em-

ploie même contre lui une formule énergique, elle le déclare « mors quant au « siècle » : sans doute elle lui accorde, au point de vue de la liberté testamentaire, une prérogative plus grande que la coutume normande, mais ces deux législations reposent évidemment sur la même idée : Tincapacité civile du lépreux.

Nous croyons que celte ressemblance s'explique par l'influence que la coutume de Normandie dut exercer sur les institutions du Beauvoisis ; ce petit pays , si souvent pillé par les Normands au IX' siècle , et devenu enfin leur plus proche voisin , avait dû subir l'influence de ce peuple de conquérants, qui, après avoir montré sa supériorité dans les combats, gouvernait avec tant d'habileté la riche province où il s'était fixé. De l'admiration que devait exciter un

tel peuple au désir d'imiter ses lois , il n'y a qu'un pas, et nous croyons qu'il serait facile d'établir non-seulement pour la condition des lépreux, mais sur plus d'un autre point que la coutume de Clermont en Beauvoisis a fait des emprunts à la législation normande.

Comment donc expliquer cette disposition de la coutume de Normandie, qui reste isolée au milieu du droit commun de la France? Nous croyons qu'elle est d'origine Scandinave, et qu'en venant s'établir sur le territoire de l'ancienne Gaule les Normands l'avaient apportée de leur pays.

M. Laferrière , qui a étudié avec une érudition et un talent qu'on ne saurait trop admirer les origines de notre droit coutumier, assigne une triple source au droit Normand : coutumes Scandinaves, coutumes

indigènes, coutumes anglo-normandes (Histoire du droit Français^ tom. III, p. 602); et plus on étudie la coutume de Normandie, plus on y retrouve cette triple influence qui donne au droit Normand un caractère particulier au milieu des autres coutumes.

C'est, en particulier, à l'origine Scandinave qu'il faut attribuer, selon nous, l'étendue excessive du droit d'aînesse en Normandie , surtout dans le pays de Gaux , oii l'aîné, d'après l'ancienne coutume, recueillait toute la succession du père et de la mère, sauf à servir aux puînés une pension viagère; ce n'est pas là le droit d'aînesse de la société féodale, où l'aîné n'a qu'un préciput qui lui permet de porter le nom et de soutenir la dignité de la famille : c'est la coutume patriarcale des peuples du Nord.

Telle est aussi, à notre avis, Torigine delà condition rigoureuse des lépreux, et nous en trouvons la preuve dans un rapprochement qui nous paraît décisif, dans la comparaison de la coutume avec les lois des Lombards.

(f Rotharis , roi des Lombards , dit Mon- 1 tesquieu ( Esprit des Lois , liv. XIV , « clî. xi), ordonna qu'un lépreux, chassé (c de sa maison et relégué dans un endroit « particulier , ne pourroit disposer de ses « biens; parce que, dès le moment qu'il .: avoit été tiré de sa maison , il étoit censé « mort (lois de Rotharis, liv. II, tit. I, 0 § 3, et tit. 18, §1). Pour empêcher « toute communication avec les lépreux , on « les rendoit incapables des effets civils. »

La communauté d'origine des Normands et des Lombards est aujourd'hui un fait in-

contestable : descendus les uns et les autres des régions Scandinaves, ils ont apporté dans leurs lois un caractère de rigueur et de dureté que peut seul expliquer le caractère des habitants du Nord, et qui ne se retrouve point chez les peuples des autres races. Ces hommes, habitués à braver les tempêtes si communes dans les mers du Nord, contraints par la stérilité de leurs terres à vivre du butin qu'ils arrachaient après de sanglants combats aux habitants dé rivages plus fertiles, ces guerriers, auxquels la religion d'Odin promettait comme récompense de nouvelles luttes dans l'autre vie , avaient une législation empreinte d'une dureté extrême.

Ainsi , c'est dans la Scandinavie qu'est né le jugement par combat, et que l'exposition des enfants nouveau-nés a été si

longtemps autorisée : c'est dans le Jutland qu'au milieu d'une famine le conseil national décida que l'on tuerait les vieillards , les enfants, tous les hommes qui ne seraient pas capables de porter les armes ou de labourer la terre (Depping, Histoire des expéditions maritimes des Normands , 1. 1 , ch, I ; Wheaton , Histoire des peuples du Nord, ch. xii).

Ces hommes robustes, vigoureux, dont les vieux chroniqueurs nous décrivent la belle stature, l'agilité et la force, avaient dû être vivement impressionnés par la lèpre, cette hideuse importation de l'Orient, et nous croyons qu'au temps où le conseil de Jutland avait décrété la mort de toutes les bouches inutiles, il n'aurait pas hésité à ordonner la mort des lépreux, membres non-seulement inutiles , mais dangereux

pour la société. Les tçmps étaient chaugés, et la loi Scandinave s'était humanisée; mais, si elle n'osait pas faire mourir le lépreux , elle le séparait au moins de la société en lui infligeant une véritable mort civile.

Telle doit être, croyons-nous, l'origine commune des dispositions de la loi Lombarde et de la coutume de Normandie; si on n'expliquait pas par cette parenté d'origine et de traditions un rapprochement aussi frappant, comment comprendre que , seuls entre les peuples du moyen âge, les Normands et les Lombards se soient rencontrés pour édicter des règles si rigoureuses et si différentes du droit commun de l'Europe occidentale?

11 semble que cette situation des lépreux au moyen âge, cet isolement auquel la

société les avait condamnés , celte mort civile dont la coutume de Normandie les frappe, soit un mauvais souvenir de notre histoire, un passé lointain que Ton est heureux d'oublier : malheureusement il n'en est pas ainsi, et, h l'heure où nous écrivons, la lèpre règne encore dans diverses contrées, à Quito , à Madagascar , dans les îles Sandwich (1), et la condition des

(1) Le redoutable fléau subsiste même dans un pays beaucoup plus rapproché de nous, dans T Asie-Mineure, qui paraît avoir été son berceau :

« La lèpre est toujours très-fréquente dans plusieurs parties « de PAsie-.VIineure. Eu Crète, comme dans quelques-unes « des Sporades, il existe des villages entiers de lépreux, « mariés et se mariant, et se transmettant ainsi le mal de « génération en génération......

« Les classes pauvres de la population sont spécialement « atteintes par le fléau ; on en attribue les causes probables ft à l'abus immodéré qu'elles fout d'huile et de poisson salé, a tandis que les classes aisées, dédaignant cette vulgaire uour- « riture, sont rarement sujettes au mal.

H La contagion de cette affection est si foudroyante qu'un « individu aussitôt attaqué de la lèpre est chassé de sa maison a et envoyé au village lépreux n (Journal officiel^ 3 avril 75].

lépreux n'y est pas plus fortunée qu'elle n'était au moyen âge !

Dans les îles Sandwich surtout, où la lèpre fait de grands ravages , le Gouvernement a relégué tous les lépreux dans une petite île, l'île Molokaï; toute communication est interdite entre l'île et le reste de l'Archipel , et les lépreux , au nombre d'environ deux mille, y vivent et y meurent sans secours d'aucune sorte. Toutefois l'Eglise catholique, continuant sa mission séculaire, est venue au secours de ces malheureux, et deux missionnaires (1) sont

allés s'enfermer au milieu des lépreux pour leur donner les soins matériels qui leur

(1) Ces héros obscurs de la foi catholique, dont les noms méritent d'être conservés, sont les RR. PP. Damien Devenster et André Bugermann, de la Société de Jésus ( Annales db

LA PROPAGATION DE LA FOI, d87A, p. 307).

manquent et leur apporter les consolations de la religion. C'est une condition plus pénible encore que celle des lépreux du moyen âge , et qui fait regretter la « maison sur quatre estacques » de la coutume de Hainaut , la maladrerie de nos pères , et surtout Tordre de Saint-Lazare et de Notre- Dame du Mont-Carmel.