‹ Étude sur la condition des populations rurales du Roussillon au moyen âgeChapitre 20 sur 59 · XI. INTRODUCTION · texte numérisé non relu

XI. INTRODUCTION

Les Usages ont olé publias à Barcelone, en i56^i : Antiquiores Barckinonensium Jeges quas vulgus Usaticos appelai, cum commenlanis suppremorum juvisconsultorum Jacobi a Moiilcjudaico, Jacobi cl Guil- Icnni a VaUesicca et Jacobi Callicii (in-8°). On sait qu'ils ont été réini[)iiin('s j)ar Ciiraud dans son Essai sur lliisloirc du droit français (t. II, j). /jG5-5o9), et que la traduction catalane en a été insérée en tête des divers titres des Constilucions.

VIII. La coutume de Perpignan, très intéressante en elle-même, n'a qu'une importance secondaire pour l'étude qui nous occupe. Cette ville jouissait de privilèges tellement étendus, qu'il est dangereux de juger, d'après sa législation particulière, des lois du Rous-

sillon en gênerai

Le texte en est conim par trois manuscrits du xiv'' siècle (^'; mais il est lui-même plus ancien : il paraît avoir été rédigé vers la fin du xn'' siècle ^~\ Il est assez développé et comprend soixante-neuf articles. Cependant ces coutumes sont fort incomplètes : elles ne traitent même que les questions secondaires du droit.

La législation de Perpignan se composait des coutumes, écrites

droit romain. J'aurai à revenir, p. 112, sur ce point, à propos du franc-alleu en Roussillon. — Cf. Massot-Ileynier, oj).

cit., p. 76-75.

'"' Voir la biblioj^raphic des coutumes de Perpignan dans Massot-Reyniei-, Introduction à la Coulwne de Pcrpi(>-imn, p. xvn-xxiv.

'"' Massot-lîeynicr a cherché à établir, par la comparaison entre certains articles de la coutume, d'une pari, et diverses concessions de date connue, d'autre part, que la rédaction de la coutume remonte à la période comprise entre 1179 et 1 196, peut-èlre enlre les années 1179 et 1176. Celte dernière conclusion paraît devoir élre i-ejetée : en 1 176 niême, en effet, Ii'

roi d'Aragon octroyait aux Perpignanais un privilège (pie Massot-Roynicr a publié ( p. /i 7), et qui a vraisemblablement inspiré , entre autres, l'article XX de la coulume. Tout ce raisonnement a d'ailleurs le tort grave de suj^poser <pie le rédacteur ou plutôt le compilateur a tenu compte de toutes les concessions antérieures et que le texte n'a pas varié depuis la première rédaction. Alarl donne l'année la/ia comme la date possible de la coulume en sa forme actuelle. [Priviioijes et titres, p. 18, note 2.) Au reste, ces discussions n'offrent pas grand intérêt; les coutumes elles-mêmes sont beaucoup plus anciennes; il importe assez peu de savoir quand on les a réunies.

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