CIUPITKE VII.— ALLEUX ET TENURES

moment où la législation catalane se forma ^^^ Il m'est impossible de dire, même approximativement, dans quelles proportions étaient les terres libres par rapport aux terres non libres; mais si certains auteurs ont cru que ces dernières étaient les plus nombreuses, c'est qu'ils ont vu des alleux dans tous les biens qualifiés alodis, alodium, etc., tandis que d'ordinaire ces termes désignaient simplement des immeubles.

Cî 11 est un l'ait qui me paraît probant droits de mutation, ou bien simplement la

contre le franc-alleu. Dans certains territoires, dime et les droits de mutation. Celte unilor-

les fonds étaient soumis à des redevances mité ne semble pouvoir s'expliquer que par

uniformes; ainsi nous voyons par le capbreu une réglementation imposée par le seigneur à

d'Oms cl de Taillet, qui est de 175^-1773, tous les fonds dont il avait été impossible de

que les terres de ces localités devaient au sei- prouver l'aHodialité. gneur un sol par ayminale, la dîme et les