FOND: RS

Moines, à Saint-Denis, elle suit la Loire et ne laisse en dehors que Fleury avec la Grange-Rouge, Bonnée, Saint-Père, elle enclot l'Orme, Ouzouer, la Croix-des-Trois-Évêques ; elle côtoie « le désert » et, laissant en dehors le moulin du Gué, suit le grand chemin de Montargis au Moulinet, passe à la Chapelle-Saint- Éloy, devant le Moulinet, à la porte de Lorris, suit le grand chemin de Soisy et passe au milieu de Boiscommun, laissant encore en dehors l’église de Beauchamp, et Montiiard. D'un autre côté, de Saint-Lazare (faubourg Bannier), cette ligne de la gruerie va passer la Loire au Peut-Orme (Saint-Jean-de-la-Ruelle), de la Chapelle ‘ revient au chemin d'Orléans à Huisseau, passe audelà de Chaingy, près de Saint-Ay, au Marais, près des Cordelers de Meung ; elle suit le marais, le ruisseau, laisse Coulmiers à gauche, enclot Saint-Simon, traverse le chemin de Patay près d'Huestre qu’elle respecte, renferme Bouilly, traverse le chemin de Chartres aux Aydes, passe derrière Chevilly, Bucy, prend le chemin de Pithiviers, passe à Saint-Germain, suit le chemin de Pithiviers à Saint-Loup, passe à Bouzonville, et de là se dirige par les environs de Bouilly et de Chemault jusqu’à Boiscommun ?.

« Cette enclave immense de la gruerie, nous dit Plinguet 5, « englobe la totalité de 38 paroisses, et elle embrasse, en outre, . « une partie de 30 autres paroisses qu’elle traverse. » Elle est située dans le milieu de l’Orléanais : « Au nord de cette grande « enclave est la province de Beauce et à l’est celle du Gâtinois ; « à l’ouest la ville et les vignobles d'Orléans ; et au sud les ter- « ritoires particuliers des paroisses de Château-Neuf, Saint-

1 Au midi de la Loire, les bois du comté de Baugency étaient également soumis à la gruerie, et même depuis une époque ancienne, à l'égard des seigneurs de Baugency qui n’exerçaient pas mollement leurs droits. En 1150, Simon de Baugency, dont l’abbaye de Saïint-Mesmin avait eu fort à se plaindre, se voyant près de mourir déclare, devant l’évèque d'Orléans, Manassès, qu'il ü à aucun droit sur Saint-Mesmin, mais « in nemore tamen de Gaudiaco et Monte Belleni se griariam habere. » — (Baluze, 78, f. 118). — Et en mai 1233, Jean de Baugency dit en parlant du même monastère : « Quitavi etiam totam grieriam in omnibus nemoribus que tunc possidebant et in posterum possidebunt ». (1bid., f. 134.)

Moon: cit, D: 29.

— ÀQ —

« Martin-d'Abat, Saint-Aiïgnan, Bray, les Bordes et Ou- « ZOUËr. »

Tout bois renfermé dans cette superficie considérable est soumis à la gruerie, à moins de titre contraire. Cependant les bois plantés pour l'agrément d’un château, les garennes, les parcs en étaient en général dispensés. L'administration royale ne faisait pas là un grand sacrifice, car, ainsi que nous le fait remarquer l'ordonnance de 1608 !, le caractère distinctif de ces réserves est qu'on ne les soumet à aucun aménagement ; d’ailleurs, le roi ne pouvait alléguer ici le prétexte de la garde, les tréfonciers se trouvant assurément capables d'y suffire. Ces parcs et garennes étaient séparés de la gruerie par une enceinte de fossés. C’est ainsi que les bois de Reuilly, de Cléreau, d’Alonne, de La Brosse, des Cinq-Chesnes (à Vrigny), de Garriers (à Limiers), d'Adonwville, de la Bretauche, de la Roncière (à Loury), de Chenailles, de Villiers, de La Coinche, de Flotin ? et quelques autres * avaient pu échapper, en partie du moins, à la tyrannie de la gruerie. Il en était de même du parc et de la garenne de la Commanderie de Boigny, mais chose singulière | les allées de tilleuls qu’on avait prodiguées dans le jardin au dix-huitième siècle en guise d’ornement, la grande avenue d’ormes presque deux fois séculaires qui se déployait én face du château, et 250 ormes têtards répandus aux environs tout ceci semble être resté soumis au domaine de la gruerie *.

Ï existait aussi des cas de dispense de gruerie fondés sur des ütres spéciaux, ce qui n’ajoutait pas peu à la complication. En 1213, Jean de Baugency abandonne à l’abbaye de Saint-Mesmin de Micy, la gruerie de toutes les forêts qu’elle possède ou qu'elle possèdera ‘. En 1479, Louis XI remet à l’abbaye de Ferrières « tous droicts de gruerie et grairie et leurs appartenances.

? Pour les bois dits la Garenne et la Fanehiel V. Arrêt de 1675 (Fonds F1. Archives de l'Yonne.)

3 0,20634. Archives du Loiret, À. 716,— 0,20636 f. 64. Venté de Loury, en 1101. Sentence de 1472.

* Fonds Saint-Marc, Visite de la Commanderie, en 1778.

ET Re

quelsconques #, » L'enquête sur là gruérie au'treizième siècle mentionne que le bois de Bucy n’est pas sujet à la gruerie, et Hugues de Compiègne, un des témoins, déclare « quod domi- « nus rex tempore ipsius qui loquitur dedit decano Aurelianensi « boscum de Bussiaco. » Il ne s’agit ici, sans doute, que de l’abandon de la gruerie. Le bois de Montliard échappe à la gruerie ; c'est un fait ; le motif, on l’ignore. Pour certains bois, les bois de Bouilly (de Bulliaco), et de Guillaume dit Bonis, et de Pierre de Reims? (de Remis), tout le monde s'accorde à les soumettre à la gruerie. Pour d’autres, pour les bois de la Boulaie, d'Évrard de Bray, d’Étienne de Chastillon, de Guérin de Chastenoy, d'Évrard de Coulmiers, il y a lieu à discussion, et l’on ne | sait à quoi précisément s’en tenir *. En effet, on comprend facilement à combien d’incertitudes, à combien de difficultés ne pouvaient manquer de donner lieu des règles si arbitraires, et, au moins en pratique, si dénuées de fondement. Aussi, la détérmination des limites de la gruerie a-t-elle engendré de nombreux procès, qui n’aboutissent, en général, qu’à constater l’absence de titres, de part et d'autre ; dans le doute, on jugeait, suivant la présomption coutumière. En 1266, un procès de ce genre est porté au parlement : « Inquesta facta de mandato re- « gis super eo quod domina Margarita de Baigniax asserebat « quod'ipsa poterat vendere suum boissonum qui est retro do- « mum suam de Bello-Campo sine grieria et sine licentia regis « et ballivi, » elle s'appuie sur une possession prolongée :

« Nichil probatum est. pronunciatum est quod dicta domina « non potest vendere dictum boissonum sine grieria et licencia « regis *, »

Après un long procès soutenu contre le chapitre de Chartres au sujet de la gruerie des bois de Sainte-Marie, l'administration finit par céder, en 1317 : « Philippus, Dei gratia Francorum et « Navarre rex : notum facimus universis tam presentibus quam « futuris quod cum dudum inter decanum et capitulum ecclesiæ . « Carnotensis ex una parte, et gentes predecessorum nostrorum

1 Ordonnances. XVIII, A88. Archives du Loiret, A. 783. 4 Ou de Remy. | 2232 24092; 0° 7.

Olim. 1, 247.

SHVIDECS

« regum Franciæ, nomine regio, ortum fuisset debatum super « eo quod gentes ipsæ nomine regio dicebant quod, in nemori- « bus eorumdem decani et capituli, sitis prope unum gradum in baillivia Aurelianensi, gruagium et ratione dicti gruagiüi dangerium habebant, dictis decano et capitulo e contrario dicentibus et asserentibus : nos predictis decano et capitulo et eorumdem ecclesie Carnotensi quicquid juris proprietatis, dominii, gruagii vel dangerii aut alia ratione qua eam predecessores nostri tempore orti debati habebant vel habere poterant, et debebant, aut quod nos habemus et habere possumus vel possemus in nemoribus supradictis de jure aut de consuetudine vel de facto seu alias quoquo modo ob nostræ et progenitorum nostrorum animarum remedium et salutem, una cum « alta et bassa justicia, meroque ac mixto imperio donamus, re- « mittimus et in perpetuum præsentium tenore quittamus...{,»

Ces lettres, malgré l'ampleur et la minutie de leurs explications, n’empêchèrent point des procès postérieurs de naître sur la même question. La main-levée de saisie en 1493, et les sentences et arrêts de 1537 et 1547 ont toujours confirmé les droits du chapitre. |

L'abbaye de-Saint-Mesmin n’obtint pas le même succès : en 1396, elle est obligée de transiger sur ses prétentions à la nongruerie et de reconnaître les droits du duc ?. Les bois de Clérambault ont donné lieu au seizième siècle à d’interminables procédures, et, malgré leur position, qui certainement les faisait rentrer dans l’enelave de la gruerie, un arrêt du parlement du 28 novembre 1598 les déclara en franchise * ainsi que les bois de la Motte-Boulain * et des Chantereaux faisant également partie du domaine patrimonial de Jean de Longueau. La dispense de gruerie des bois de Ducreux près Neuville a donné lieu pendant trois siècles à des difficultés *.

FR

LS

3 0,20634. — 0,20619, f. 339. Archives du château de Saint-Michel.

* Vieille demeure seigneuriale, ancienne propriété de la famille Boulain de Saint-Michel, et ruinée sans retour lors de la guerre des Anglais (V. Archives de Saint-Michel, passim. V. La Chenaye des bois, v° Longueau.)

MENT À: Cp

La confusion du droit de gruerie et du.droit de propriété, si distincts cependant, ouvre dès le seizième siècle, une nouvelle ère de procès. Elle met en suspens la propriété de tréfonds considérables, réclamée, mais rarement avec succès, par l’Administration royale, qui s’en prétend propriétaire parce qu'elle les exploite depuis longtemps. En 1540 un arrêt adjuge au roi les bois des Ruets * : 125 arpents de bois près Claireau, sont attribués à Guillemette de Beaumont, veuve en premières noces de Jean de Pathay, écuyer, seigneur de Claireau [1484)*, En 1565 les bois des Alluats firent l’objet d’un très-important procès ?. Il faut avouer du reste que, comme la garde était réservée au roi, et que le produit des ventes, aménagées alors en haute futaie, ne se trouvait à partager que tous les deux ou trois cents ans, cet écart de trois siècles rendait excusables bien des erreurs.

Ajoutons que des concessions particulières, faites par le prince à l’époque de chaque vente pouvaient ajouter encore à l'illusion. La jurisprudence parlementaire se montre extrêmement hostile à ces concessions. En janvier 1556, Le cardinal de Lorraine obtint du roi à l’occasion des ventes du bois de La Cour-Dieu, deslettres patentes dispensant, disent-elles, de « tous les droits de gruerie, grairie et garde que nous y pouvions prétendre : » le parlement fait à ces lettres une vive résistance, ordonne une production de titres et refuse l'enregistrement *. Déjà, vers 1440, les moines ayant vu leurs héritages « ravagés et destruits par les guerres..…, il leur fallait délaisser leur église, le monastère et le saint service divin. » Dans ce moment de presse, ils demandèrent au duc et ils en obtinrent la permission de vendre 20 arpents de bois, dont la moitié (le droit de gruerie) devait servir à les indemniser des dettes contractées envers eux par le duc qui était incapable de les acquitter *. En 1400 ‘, en 44077, ils avaient obtenu semblable permission. Le 18 novembre 1336

1 Archives du Loiret, duché d'Orléans, arm. 14, 1. 433, 2 0,20563.

3 V. Notamment 14 pièces da ce procès : J, 749, n° 13. # Jarry, op. cit, f. 126, 127. — Arrêt de 1565.

8 Jarry, op. cit., p. 406.

6 Jbid., pr XXXIX.

1 Compte de 1407, 0,20642-43.

MENT, ue

Philippe de Valois autorise Jean de Macheau, écuyer, à couper les 70 arpents qu'il possédait en gruerie, et à recueillir tous les fruits ‘, Par lettres du 14 décembre 1482, la duchesse remet à l’évêque de Lombez, abbé de Saint-Denis, la gruerie d’une de ses ventes montant à quatre-vingt livres parisis ?. Le3 février 1414, le duc remet au même titre 100 livres tournois à François de l'Hospital, seigneur de Soisy, son chambellan ; le 21 mars de la même année (1415) il remet la même somme à Jean de Bardilly son écuyer et échanson * : en un mot, les ducs se montrèrent d’une grande générosité à cet égard. Au rapport de Leclerc de Douy, les archives du Châtelet d'Orléans renfermaient encore au dix-huitième siècle 52 lettres par lesquelles le duc Charles abandonnaiït ses droits de gruerie à divers chapitres, seigneurs, etc., pour des causes variées, notamment pour des réparations d’églises, de 1423 à 1459 : six lettres du même genre subsistaient, émanant de la duchesse douairière Marie de Glèves, cinq 4, duc Louis, de 1475 à 1485 *.

L’' PCR royale ne se montra guère plus avare à cet égard ; aussi le produit de la gruerie qui comptait au treizième siècle parmi les revenus importants, puisque, en 1268, dans une constitution d’apanage, on mentionne expressément que les gruyages des bois en feront partie *, arriva-t-il à s’annihiler et, comme le déclare l’édit de 1571, « il n’en vient rien à notre « proufit ou bien peu, parcequ'ils nous sont toujours demandés « par les sieurs propriétaires, nos officiers ou autres, let par « nous libéralement donnés comme choses casuelles et dont se « ne peult faire aucun estat certain

Au seizième siècle la situation de gruerie était donc énau tout à fait intolérable. Le revenu pour le roi en était devenu à peu près nul ; sans doute au quinzième siècle, le duc avait bien

2 Comptes de 1483-84. — 0,20642-43.

s Collection Jarry; indication communiquée par M. L. Jarry.

# Inventaire du Trésor du Châtelet. Leclerc de Douy, IV, 0,20648, t. 2%.

5 Bréquigny et Pardessus, Table des diplômes, VI, 540. Ordonnances,XI,

6 Archives du Loiret, A. 763-64.