‹ Ètude sur la condition forestière de l'Orleanais au moyen age et la renaissanceChapitre 40 sur 113 · SU ARE · texte numérisé non relu

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se trouvait que 33/4 arpents ne valant rien, «mangés et gastés par « le bestial : » à côté, sur un espace de 1,936 arpents, il y en avait environ 500 de vagues. Le mal était donc sérieux en 1543, mais non pas aussi difficile à réparer qu’en 1574,

À cette dernière époque, on renonce à y mettre un frein et l’on ne cherche qu’à tirer du moins de cette dépopulation tout le parti possible. pur

Il nous est resté autant de traces des opérations de 1571 sur les vagues que des opérations contemporaines relatives à la gruerie. Comme pour la gruerie, mais encore avec de plus grandes difficultés à vaincre, plusieurs années se passent en tournées laborieuses ; de toutes parts surgissent les oppositions des tréfonciers qui poursuivent la reconnaissance expresse de leur droit à la moitié du cens futur, les réclamations des usagers, les discussions sur la propriété même des fonds.

Lorsque pour chaque arpent de vague cet inextricable travail est achevé, il faut procéder, après la vente, à l’arpentage précis du sol et à la plantation des bornes. Une série d’opérations de ce genre s'exécute dans les diverses Gardes, en 1571 et | 1572; en 1574 et 1575, le travail se continue encore, et, de la suite des procès-verbaux qui en résultent, naissent d'énormes volumes, magnifiques de grosseur, médiocres d'intérêt t,

Tous les habitants des environs continuent à agrandir leurs domaines à bon marché : parmi les principaux acquéreurs, on peut citer Jean de Longueau, qui joint plusieurs pièces de“ vagues à ses terres de Clérambault ?. C’est encore aux Gardes de Vitry et du Milieu que se fent les plus importants emprunts. Les climats de la Courrie, des Cordelières, des Plateaux (près Nancray), surtout les bois jetés dans la plaine et de moindre étendue, comme les climats du pont d’Avrillon (Queues-de-Chemault), des Poteries, des Hersents, les plaines de Chasse, près” des étangs de la Folie, à Châteauneuf (tréfonds de madame Jeanne de Solvien, dame ordinaire de la reine-mère) de Vaux (tréfonds de Jean de Vigny, seigneur de Vaux), du Haut des

2 1571. — 0,20667 (Courcy}. — 0,20619, f. 261, vo. — Arch. du Chà= teau de Saint-Michel.

Fondrières (ou la Guette-Garde de Vitry), subissent des pertes peu considérables, sensibles cependant, par suite de leur position. Mais que sert-il d'énumérer ici tous les terrains vagues, laborieusement aliénés dans les Gardes de Vitry, du Milieu, du Ghaumontois, de Courcy, de Neuville, de Goumas, de Joyas, quand, dès 1581, ces travaux devaient être considérés comme non-avenus ? L’édit de 1581 ordonne la réunion au domaine des terres vaines et vagues, données à bail, en même temps que la réunion des grueries ‘, Ainsi tant de travaux annihilés, la Juste attente des riverains trompée, les promesses et les renonciations les plus formelles foulées aux pieds, voilà le résultat des opérations poursuivies pendant près de trente ans ! À partir de 1584, il fallut que tout cens cessât d'être payé : toute ancienne terre vague fut de nouveau comptée dans le corps de la forêt. Et quelles raisons donner de ce changement subit ? On invoque les prescriptions de l’ordonnance de Moulins : on se plaint de ventes à bas prix, de conventions fictives, secrètes ou collusoires, par lesquelles des officiers aliénateurs auraient vendu des terrains bien plantés * en qualité de vagues. Sur quelque fondement que reposent ces appréciations sévères, produites tout d’un coup après trente ans, si quelques délits ont pu se glisser dans la répartition de ces terrains vagues, saurait-on vraiment y trouver l’explication de cette mesure rigoureuse et générale, atteignant indistincte= ment les tiers qui avaient loyalement contracté ? L'agriculture -y perdit tous ses nouveaux domaines, à l’exception de ce que la fraude retint * çà et là. La forêt d'Orléans y gagna bien peu. Sans doute c'était accélérer sa ruine que d’aliéner des tréfonds situés dans le cœur même du massif forestier et de multiplier

? On cite notamment 330 arpents vendus au sieur de Chamerolles (Chilleurs), 30 ou 40 au sieur de la Roche (Vrigny), 60 au sieur Guérin (Chilleurs), 28 au sieur de la Rivière (Chambon), mais vraisemblablement ces ventes sont postérieures. — V, Instr. pour la Réform. de 1661. — 0,20721.

8 En 1594, l'engagement à Charles de Bois-l'Évêque du domaine de Neuville, comprend la censive des terres vaines et vagues de la Garde. Il faut Sans doute entendre par là les redevances dues par les usagers de vaine pàture. — 0,20641. — Et le sieur de Vitry acquiert la censive des vagues de

Courcy et du Milieu. (A. du Loiret. D. arm. 14, L. 133.)

ainsi de petites cultures à l’intérieur toujours prêtes à envahir et à gâter le centre de la forêt ; mais quel inconvénient trouver à l'aliénation d’espaces considérables, absolument ruinés sous le rapport forestier, appartenant déjà de fait aux riveräins qui y entretenaient leurs bestiaux, et qui, le plus souvent, ne réclamaient que le maintien de l’ordre de choses existant, car ils en tiraient des profits sérieux sans rien ou presque rien payer, quel inconvénient à les aliéner avec la stipulation qu’il ne serait point bâti de maison à quelque distance des limites de la forêt ?

En 1601, on parut revenir aux principes consacrés par les édits de 1553 et 1571. A la suite de l’ordonnance de juillet 1601, la forêt d'Orléans fut taxée à une somme extraordinaire de 3,000 livres imputables sur la vente de terrains vagues. Il fut donc procédé en 1602 à une nouvelle adjudication de terrains: pour arriver à la somme demandée, il fallut aliéner environ un millier d’arpents *.

L’édit de 4746 a prescrit aussi la réunion au domaine des terres vagues accensées *.

« Depuis 1554 jusqu’à 1602, dit Plinguet *, on en avait aliéné « une grande quantité; les unes sont lancées fort en avant « dans les massifs du bois en nature; les autres sont situées « simplement dans les vagues de la forêt, et néanmoins encla- « vées dans les bornes; d’autres, ajoute-t-il excellemment, enta- « ment, coupent, traversent la forêt, et y font des solutions de « continuité; beaucoup sont dans les meilleurs fonds; beaucoup « sont dans les situations les plus heureuses; quelques-unes « ont été réunies et plantées à diverses époques; d’autres, sur « lesquelles il s’est conservé ou élevé du bois sont restées dans

« les mains des aliénataires; quelques-unes ont été vendues,

« comme sujettes au droit de gruerie, quoiqu’elles n’y soient point sujettes, mais parce que la maîtrise n’ayant pas eu le « temps de vaquer à la liquidation et remboursement des « deniers d’entrée et du cens représentatif de la chose aliénée,

1 0. 592, — 0,20,531. — Forêt de Montargis.

3 (0. 593. — Ment. Arch. du Loiret, A. 726.

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« elle à néanmoins voulu que le roi rentrât en possession d’une « chose qu'il avait aliénée comme terre vague et non pas « comme plantée en bois ; et cependant elle a trouvé juste ap- « paremment que l’aliénataire partageât avec le roi le prix des « coupes de ce bois, par forme d’indemnité du cens de 12 de- « niers par arpent que cet aliénataire paye à son domaine. »

Telle est la destinée des terrains vagues. En réalité, grâce aux circonstances et au concours de ces diverses mesures, la forêt na subi que des pertes bien peu considérables, sinon quant à la qualité des tréfonds, du moins quant à leur étendue. Les défrichements purs et simples ont fait aux forêts une guerre plus redoutable pour leur existence. Le terrain vague peut en. effet se repeupler insensiblement; la terre défrichée est presque toujours définitivement acquise à l’agriculture.

Dans les temps les plus rapprochés de nous, le défrichement a souvent pour origine un empiètéement indu des tréfonciers. Il faut déclarer du reste que ces empiètements ne sont pas toujours inexcusables. La difficulté de distinguer les héritages forestiers par des signes certains et constants entraîna de tout temps de graves discussions ‘; ainsi, dès le douzième siècle, l'évêque d'Orléans reconnaissant à l’abbaye de La Cour-Dieu, voisine de ses possessions d’Ingrannes *, la propriété de tous les biens qu'elle possédait, en excepte cependant. 120 arpents dont l’abbaye s’est emparée, dit-il, « injuste, et sine conscien- « tia capituli*.» En 1245, à la suite d’un débat sur la propriété de bois à Planquine, vers Cercotes, Giles de Brissy “ et le cha- pitre de Sainte-Croix, conviennent, pour échapper aux coûteuses. et longues formalités d’une enquête, de s’en rapporter absolument à l'arbitrage de Jean, archidiacre de Beauce, qu’ils chargent de procéder de. bonne foi à la séparation des héritages,

1 V, Procès entre l'abbaye de St-Benoît et le roi en 1260 (Olim., 1,127) jugé en audience solennelle du Parlement.

2 «... Nemora.. Sancte Crucis circumadjacentia.. » Charte royale de Vitry, 1123, en faveur de La Cour-Dieu.

8 D. Estiennot, f. 496.

* Ou de Bussy ?

Lorsqu'il est appelé à rendre sa sentence ‘, l’arbitre pour séparer les bois emploie les deux moyens alors usités ?; il plante des bornes, il pique des croix de bois, ce qu’on appelait au quatorzième siècle des sautoirs, terme que s’est approprié la

Voici cette sentence curieuse :

Ego Johannes, archidiaconus Belsie, notum facio presentibus et futuris quod, cum, inter Aurelianense capitulum, ex una parte, et Gilonem de Brissiaco, militem, ex altera, super finibus nemorum capituli, quibus secundum linguam gallicam vocabulum est Planquena, que nemoribus ipsius militis versus Sarcotas sunt contigua, contentio verteretur : tandem in me super eadam contentione tam a milite quam a capitulo fuit taliter compromissum quod hine inde miles et capitulum sub pena centum marcharum meum se promiserunt arbitrium servaturos, hoc tenore videlicet quod a bonis viris quibuscumque vellem, et etiam ubicumque, per confessionem eorum inquirerem, tam super jure capituli quam jure militis, veritatem, et capitulo sive militi testes producere non liceret : et in hunc modum de contentione promissa juxta meum beneplacitum ordinarem, a nemoribus militis nemora capituli pro mea separans voluntate metasque, divisuras utraque nemora quocumque vellem, collocari faciens : suam assignarem secumdum metas easdem utrique partium portionem, et, sic divisis per me nemoribus et mertatis, nichil prorsus in portione partis alterius posset pars altera de cetero reclamare. Hanc autem compromissionem et arbitrium meum miles fide corporaliter prestita servaturum bona fide firmiter se promisit, Hugonem de Brissiaco, Ranerium de Brissiaco, Gaufridum de Codreto, Gaufridum Bonum-Amicum, milites, inde fidejussores a singulis fide data taliter interponens quod si stare compromissioni, vel observare nollet arbitrium captionem Aurelianis tenerent fidejussores assiduam, donec centum marchis integre satisfactum esset capitulo, vel arbitrium servaretur; Capitulum etiam eodem modo dilectos fratres et concanonicos suos super observando similiter arbitrio meo, fidejussores internosuit, fide prestita singulorum, scilicet Henricum archidiaconum, Hamericum magistrum scolarum, Garinum Pithverensem archipresbyterum, Gervasium sacerdotem. Ego igitur bona fide secundum compromissionis formam in ipso negotio procedens per omnia, rei cognita veritate, locis metas collocavi debitis, lapides figens et cruces ligneas, a nemoribus militis nemora capituli dividentes, et sic partem suam de dictis nemoribus utrique partium secundum metas positas assignavi. Ut hoc autem notum maneat et stabile perseveret, presentes litteras de consensu partium sigilli mci caractere communiri. Actum anno gratie millesimo ducentesimo quinto decimo, mense martio.

(Arch. du Loiret. Fonds Sainte-Croix).

? On se servait aussi de hayes et de fossés, mais moins spécialement, V. Cartul. de La Cour-Dieu, I, 9. — Jarry, op. cit., pr. X. Charte de 4166. « .… fossato distinxerunt... » — Arrêt du parlement de 1308 sur les bois de Saint-Benoît « prout antiquus fossatus se comportat » (Olim. IL, 348). :

science héraldique pour désigner une croix de Saint-André, Mais sans les difficultés particulières qui s'étaient élevées en 1215, il est bien probable que les bois de Planquine n’auraient jamais été bornés. C’est à cette négligence qu’il faut attribuer en partie les usurpations fréquentes qu’on signale aux seizième et dix-septième siècles. Un certain nombre de terrains adjugés comme vagues en 1553 ‘, n'étaient autres que d'anciens terrains forestiers usurpés et ensuite défrichés, sur lesquels même on avait élevé déjà des bâtiments.

En 1539, on s'aperçoit d’un défrichement considérable pratiqué dans les queues de Nibelle. Le riverain usurpateur n'avait pas négligé de séparer par un fossé sa nouvelle culture, dite le climat des Plateaux, du reste de la forêt : on arpente les Caillettes, tréfonds tenant aux chemins de Nancray à Combreux , de Combreux à Châteauneuf, et aux bois de Beaumont, qui se trouve contenir 141 arpents : les Plateaux, climat de haute futaye de 190 arpents entre les chemins de Nibelle à Nancray, de la maison de Pierre Pellandeau , et de « Pluviers » à Vitry. De ces arpentages on conclut qu'une partie du tréfonds se trouve indûment réduite en culture. Le défendeur, Jean de Monceau, chevalier, seigneur de Tignonwville, se voit condamné à 120 livres parisis de dummages-intérêts, et les fossés seront comblés ?.

Cercotes, Saran, Fleury, Chanteau, Semoy avaient agrandi leur territoire, dit-on, au moyen d’usurpations analogues #, Une rue entière de Courcy se serait élevée sur un tréfonds du roi”. Mais rien n’égale encore l'absence de, scrupules qui

1 0,20660 (Courcy).

3 Z. 4921, f. 43 vo ef suiv.

* Ibid. — En 1578, on poursuit devant la prévôté de Boiscommun des la boureurs qui avaient labouré et cultivé l'étang Coquart (0,20617) : 429 arpents de la Garde de Courcy, sis près de Rougemont et qui « soulloient estre en boys » étaient en 1539 convertis en prés, vignes et terres labourables (Sentence de 1539 contre Jehan de Larainville et Jehan Imbault, écuyer, seign. en p'°. de Rougemont, Z. 4921 f. 54). Cet essart ne fit que s’accroître. Les bois de Saint-Benoît, voisins des précédents, disparurent bientôt.

distinguaitles seigneurs de Chamerolles. En 1553 *, parmi les vagues figurent des pièces de terre usurpées par eux et qu'ils s'étaient chargés de défricher. Plus tard, on les poursuit pour l’'usurpation et le défrichement de 1,023 arpents de la forêt qu'ils possédaient en paix depuis quarante ans: la peine est rigoureuse. Condamné à 16,623 écus d’or, montant de l’amende . jointe à la valeur présumée des fruits * perçus pendant la période d’usurpation, Lancelot du Lac, écuyer, seigneur de Chamerolles et Chilleurs, se voit poursuivi sans trève; il ne peut arriver à payer sa condamnation. Un arrêt du conseil, le 28 août 1579, ordonne la saisie de la terre de Chamerolles, saisie qui est en effet pratiquée *. Cependant, il est encore question au dix-septième siècle de 200 arpents de terre usurpés par les seigneurs de Chamerolles, ei sur lesquelles ils avaient élevé des métairies *.

Aussi recommandait-on constamment aux riverains de « fos- « soyer, » et on exige la représentation de leurs titres *.

D'un autre côté, l'incertitude des limites rendait possibles aussi les usurpations par la forêt. Le château d’Auvilliers, à Artenay, ayant été brûlé par les Anglais, et ses titres perdus à cette époque, deux pièces de bois de 800 à 4,000 arpents qui en dépendaient passèrent longtemps pour une partie intégrante des bois royaux ‘.

Mais, à part même toute idée d’usurpation, les propriétaires réels du bois tendent à les défricher. De bonne heure, les parties de l’Orléanais comprises hors de la zone forestière étaient dépourvues de tout taillis. Ainsi, au quinzième siècle, la paroisse de Saint-Michel, si rapprochée cependant des bois de Clérambault et de Chemault, se livrait avec ardeur, ainsi que Batilly et Boiscommun, à la culture de la vigne .etpossédaitrun

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