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archives départementales du Loiret renferment * une enquête ie la première moitié du quinzième siècle, enquête par malheur lacérée, sur le droit de haras possédé par Jehan de la Forest, seigneur de la Motte, à Lorris, et depuis par Jehanne de Crassoy, sa veuve, dans la Garde du Chaumontois. Ce haras se tenait d’une manière fort avantageuse et encore usitée dans quelques contrées du Midi de la France *. On lâchait chevaux et juments, marqués. sans doute au seing du propriétaire, dans la pleine forêt, pour y vivre en toute liberté. La famille s’y multipliant, tes poulains, comme les esclaves dans le droit romain, suivent la condition de la mère. Lorsque l’on avait pris une jument, le poulain marchait avec sa mère et revenait ainsi chez son maître. L'enquête de la Motte constate que l’on a vu quelquefois en forêt neuf juments et deux ou trois chevaux appartenant au sieur de la Forest ; les maîtres du haras sont en pleine jouissance de leur droit : « Ilz ont chacé plusieurs foiz et pris des bestes dudit « haraz et en ont joy et usé paisiblement. » Ce droit de haras ne forme pas du reste un droit sui generis : c'est simplement une application du droit de pâturage, et les gentilshommes ne se trouvaient nullement en possession exclusive d’en profiter : pour n’en donner ici qu'un exemple, le prieuré d’Ambert élevait en forêt quatorze juments avec leurs poulains ?,
quittamus omnino ac ejusdem Hugonis heredibus et quibuscumque suecessoribus seu causam habituris ab eo. Volentes et mandantes expresse quod idem Hugo seu causam habituri ab eo ad solucionem dicte summe pecunie de cetero minime compellantur aut aliquomodolibet molestentur, nostro in aliis et alieno in omnibus jure salvo. Quod ut ratum et stabile perseveret presentem paginam sigilli nostri appensione regiique nominis caractere descripto inferius fecimus communiri. Actum et datum apud Fontembleaudi anno verbi incar. nati Christi millesimo trecentesimo decimo regni vero nostri vicesimo sexto, mense februarti. Astantibus in palatio nostro quorum nomina supposita sunt et signa: Signum Guidonis buticularii. Signum Ludovici camerarii. Signum Galtheri constabularii. Dapifero vero nullo. Data vacante cancellario (monogramme). Per dominum regum. P. de Albigniaco. — Tr. des Ch, reg. EX,
! Eaux et Forêts, Rebut,.
* !'en est ainsi depuis les siècles les plus reculés. On peut lire une description très-fidèle de ces haras dans Claudien (Epigr. — De Muisbus Galicis.) ;
3 V, S suiv. Ambert.
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Les brebis pouvaient exercer leur droit de pâturage durant toute l’année, mais seulement « en vue du plain » ; leurs ravages semblaient particulièrement redoutables dans l’intérieur des massifs. On autorisait au contraire les autres animaux à y pénétrer durant une partie de l’année ; ordinairement, dans le temps compris entre la Sainte-Croix, en mai, jusqu'à la veille de la Saint-Jean, le pâturage n’était, par exception, autorisé que « Jusques aux seings des monstrées qui par chascun an sont mis « par nos gens près de la vue du plain *. »
À partir de Noël, on peut mener les bestiaux partout *. L’esprit de ces dispositions se saisit facilement : les dégâts commis durant l'hiver sont évidemment moins dommageables qu’à l’époque du printemps et du mois d’août, alors que la séve monte et que se développerzt les nouveaux bourgeons.
Une raison analogue a fait interdire le pâturage dans les jeunes tailles, les jeunes coupes : l’âge auquel s’étend cette prohibition, suivant les titres particuliers, suivant la coutume plus puissante encore que les ordonnances royales, varie un peu, et parfois dans le même acte, d’après la nature des animaux. Le prieuré d’'Ambert pouvait envoyer ses seize bœufs de charrue et ses quatorze juments dans les taillis âgés de six ans au moins; les autres animaux, sauf les chèvres et les brebis, dans les taillis qui avaient atteint sept ans. Une sentence de 1560 * n’exige que cinq ans pour tous les pâturages.
D’autres concessions sont encore plus larges : « Item,au- « malia hospitum ejusdem ville in boscho Bucchardi habebunt « aisantiam, nisi boseus in tallià fuerit : quem cum esse conti- « gerit, observari boscum tres annos continuos oportebit *. » Ces coupes, âgées de moins de trois, de cinq, ou le plus souvent
1 V. Arch. du Loiret. A. 816. Vidimus de 1580 de lettres de 1367 en faveur de Bray, Bonnée, les Bordes.
… 2 Les chevaux ont quelquefois des lieux de pâturage fixés d’avance. V. “Arch. du Loiret. A. 816. Bray, Bonnée, les Bordes.
3 V. $ suiv. : Lorris, Léproserie.
| 4 Charte d'accord entre Bouchard de Meung et Saint-Jean de Jérusalem
| déjà citée. ?