LE

« Ce sunt les tesmoins amenez de par Jehan Archier contre « le prestre de Combreus a prover que le prestre à donné et « vendu de l’usage du bois, et esceaune, et late et merriein. » Vient une série de témoins, unanimes à déclarer qu'ils ne savent rien. Archier subit les rigueurs de la loi féodale : on condamne « Jehan Archier en amende, pour ce que il ne pas prove sen « tencion contre le prestre de Conbrous et en a obligiei son éri- « tage *. » Le curé de Courcy est l’objet d’accusations pareilles ; on lui reproche de prendre du bois, et une liste de témoins est ainsi intitulée « Ce sunt cex qui furent présenz à Courci quant « le curé de Courcei sé mist en enqueste de ce qu'il estoit acusé « que il fesoit faire charretes @#tumberiaus et quant il nia et € voust que il fust enquis ?, »

- Enfin, bien que: la grande-maîtrise se montre plus favorable en général aux usagers que les maîtrises particulières, la nécessité, pour chaque lettre concessive d’ usage, d’un enregistrement ® au siége de la maîtrise des eaux et forêts a amené des difficultés. En mars 1506, le parlement ordonne au grandmaître d'enregistrer une ordonnance en faveur de Gémigny * : Le grand-maitre refuse obstinément et de là naît un procès ‘.

- Du reste la police des RAGE est bien Fun des devoirs les me formels du forestiers (

« L’en demendera au He savoir mou se il soufri que « l'en vendist des dons le roi, en la Vieille-Vente 5, » Sans doute la résistance aux usagers est donc dans l’esprit de l’état forestier ; mais Rägobert, sergent du Bouteiller, au treizième siècle, est un terrible compère. Tout le pays se plaint amèrement des tours de cet agent ; il est traitres, dit-on : il coupe des chènes et dispose le piége puis quand les bonnes genre arrivent

1 J. 1028, n° 25. not: dE@l iJe-742, n°25; | 1852 TT

# V. 0,20640, f. 114. : .)4 LG 20 + 0,20618, f. 95. 28 RTS 5 Arch. du Loiret. A. 818. Ut 3 .EEON + 1

6 Enquête du treizième siècle. J. 1028. 25 | 04 ï

pour ramasser les remoisons, à les prent et les raient ! sun témoin « a oi dire que il en lété par icel acheson (action) de .« Guillemin Boutiau, bourjois de Chatel Neuf LX francs. » Il prit par surprise, SARA forêt, des bourjois, il les mena chez le Bouteiller, et garda leurs bêtes jusqu’à ce qu'ils eussent payé trente sous tournois. Il trompe les valets envoyés au bois et saisit leurs juments. « Il leur dit : alez ou bois, et prenez ce que « vous plaira, et vous n’avez garde de moi ; et puis quant il sunt « au boïs 1l les prent » et les « raient, » dit une bourgeoise de Châteauneuf. Ce détestable Ragobert ne manque pas de talent : il Joint l'ironie à la cruauté. Ilva voir un pêcheur de Châteauneuf, s'installe chez lui, se laisse soigner, dîne bien, soupe bien, . montre un appétit du meilleur aloi, consomme toute la pêche au sortir de l’eau, puis, dans un moment de cette expansion que suggère un estomac bien repu, il permet au pêcheur d'aller au bois avec sa charrette. Le pêcheur arrive en forêt : Ragobert l’attendait là ; il se jette sur lui et lui fait payer au Bouteiller une amende de soixante sous. Aussi tous les gens du pays, parmi lesquels nous remarquons les autorités locales, « Estienne « des Haies, concierge de Vitri-ou-Loge.... Perron de la Fosse « Blanche, prévost de Vitry. Jehan, le prestre de la Mala- « drerie, » n'ont pour Ragobert que des paroles d’indignation ; c'est une clameur, un tolle général: on va jusqu’à dire que « eust dessein a estre pendu par le cou qui droit li eust fest. » Les plus modérés déclarent Ragobert « mal renommé de prendre « la bonne gient, » |

Moins ardents, les autres sergents montrent cependant un zèle qui déplaît RE oun dans le pays. On leur reproche de prendre du bois et des vaches aux usagers : « Girart Boolin de « Saint-Michian ? » les taxe d'hypocrisie parceque, avant d'être amis, ils sont forestiers et que si au milieu d’un repas que l'amitié leur offre, ils aperçoivent dans le foyer une buche « re- « cepée, » ils arrêtent leur amphytrion.

i Les bat.

2 Boulain de Saint-Michel.

On reproche aussi aux forestiers de pe des amendes bien , fortes, mais on reconnaît qu elles sont Justes. On reproche par exemple au concierge de Paucourt d’avoir taxé à 30 livres une jument « prise es tailleis en defois » ; de là grande discussion ; il est prouvé que cette jument avait été surprise en délit malgré trois ou quatre défenses.

« Remembrance de parler au roi de neuf vins livres Lennte « de XXVII chevaus que le concierge de Poocourt voust lever « des moines de Ferrières *. »

Le zèle des forestiers ne suffisait pas à supprimer les délits. En 1404, les officiers se plaignent eux-mêmes qu’on a vu les habitants de Nesploy vendre leur bois ouvré en charniers, barres, cercles, etc. * Les Ordonnances royales ou ducales gênaient souvent leur zèle. En 1339, ils poursuivent l’abbaye de Saint-Euverte pour « mésus et forfaitures » de droits d'usage, notamment à raison d’une « plaine corbeille d’aceaume » que les religieux faisaient porter en une de leurs maisons près de leur cloître et qui avait été prise par le maître de Neuville, « Pierre de Corsselles. » Les religieux exhibent une ordonnance de Philippe-le-Bel défendant de les molester, et obtiennent ainsi contre les officiers une fin de non-recevoir #.

D'un autre côté on blâme les officiers pour quelques négligences plus ou moins réelles. « L’on demandera au Renaut « Veillart pour quoi il soufre *.. au maiour de Chastenay metre « usagiers ou bois Saint-Benoîst 5. » On signale des délits contre les règles des usages. « Estienne Boolin, de Bateïlly » a vu des usagers vendre. L’évêque et les notaires d'Orléans qui n’ont point de droit d'usage dans la forêt, reçoivent cependant des charretées de bois dans la garde de Vitry. Le prieur de Châteauneuf a vendu ou donné ou prêté plusieurs fois du bois.

+ Ici le texte original porte le mot metre qui doit être évidemment exponc-

tué. ÆY # Enquête du treizième siècle. — J. 1028, n° 25,

D’autres « dient que le priour de Saint-Souplice de Lorriz si « va querre ou bois IT charretées ou III de bois, et prent une « Ca, une autre la. * »

Après le treizième siècles, les délits de paturage sont multiples, on le comprend ,et parfois même d’une certaine gravité. En 1460, on prend dans la garde de Neuville, panageant en mai, un troupeau de cent porcs appartenant à un seul boucher d'Orléans, Guillot Baingier * ;en 1451, 418 porcs, propriété d’un certain Destas, orfévre d'Orléans *; mais les délits d'usage sont infiniment plus rares. Nui doute que la sévérité des agents forestiers n’ait produit un salutaire effet sur l'administration des usages. Plusieurs faux usagers se sont vu aussi éliminer *. Un certain Leclerc du Plessis qui prétendait un usage dans les bois du Gault est condamné. Dès 1258 les sergents royaux de Mon- targis ont le même sort.

« Inquesta facta super usagio quod servientes Montis Argeri « petunt in bosco de Chaalete, videlicet unam quadrigatam « qualibet septimana ; ipsi servientes nichil probant, nec ha- » beant 6.» |

Les délits forestiers, en dehors des délits d'usage et de gruerie, se réduisent presque exclusivement à des vols de bois ; les conditions de ces délits varient à l'infini ; ils sont punis de la forfaiture, confiscation du corps et des instruments du délit, et d’une amende arbitraire et par suite constamment variable.

Un certain Chenart est surpris menant avec quatre bœufs deux charrettes de bois de méfait, en 1424 : vu que « ledit Che- « nart a esté prisonnier des Anglois, où il a perdue s1 « chevauée, ét la prison qu’il a tenue ausdiz Angloiz » on à

1 Ibid. — V. encore J. 733, n° 447.

2 Compte. 0,20319.

s Ibid.

5 Olim I, 40.

« modérée icelle forfaitura a la somme de LX solz parisis i, »

La forfaiture consiste dans la saisie des objets que l’on estime et que l’on rend à leur propriétaire contre le déboursé de leur valeur et de l'amende. Parfois les sergents se montrent d’une condescendance paternelle; ïls surprennent un büûcheron prenant du bois avec sa seule cognée, sa cognée, son gagne-pain ! émus par ses prières ils se contentent d’une promesse de rapporter sa coignée dont il besoignoit. Le bûcheron fait défaut et subit une condamnation de 13 sous 4 deniers ?, En général, le cheval qui tire la charrette est estimé de 60 à 65 sous ?, les ânes ne se montent guère que de 15 à 20 sous‘; la valeur de la charrette elle-même et du collier (car on estime aussi les#harrettes et le harnais) varie infiniment. Telle charrette est rendue pour douze sous, telle autre vaut bien 4 livres *. Les gens riches commettaient seuls sans doute l'imprudence d’aller chercher du bois avec un véhicule de si grand prix.

Quant aux amendes, la règleest difficile à établir. Un individu, surpris avec nes cercles de tonneau en coudrier, est condamné à 5 sous parisis *; un autre faisant des lattes, à 20 sous’; pour avoir « ouvré » dans un chêne du merrein à vin, 21 sous. & deniers *., Parfois on.se borne à la confiscation du tout: Beluceau, surpris à mener une jument et un âne chargés de bois sans seing, perd son attelage, qui est vendu en bloc, âne, bât, et jument. Jehan Lebreton, et Perrin Prouvenchier menaïent des chevaux chargés de bois signé d’un faux seing :.les chevaux, les

1 Compte de J. de Saveures. 0,20319.

1 Compte de 1424, 0,20319. | ® « Deux meschans chevaux... chascun I reau XVISs. p. » Arch. du Loiret. À. 854.

+ © Pour la vendition d’un petit asne prins sur lui en cas de forfaicture.…., XVLSs. p. » — Compte de Goumas, 4427. Arch. du Loiret. A. 855. 5 V. notamment Compte de Neuville, 1454-55. 0, 2091 ' 6 Compte de 1446-47. 0.20319.

7 Compte de 1445-46. Ibid. | | #00 8 Compte de 1446-47. Ibid. ui 4

bats et le bois sont vendus 4 livres 40 sous tournois ‘, Très

souvent les amendes montent à 5 ou 6 sous, quelquefois jusqu’à vingt *. La simple prise de bois mort ou de mort bois, ou de bois vert porté au cou est fixée à 5 sous ?. Le vol d’un paquet de verges de peuplier se paie 15 sous *. Le merrein à vin monte bien plus haut : 800 de merrein valent 6 écus d’or, 200 de grand et 100 de petit, 60 sous *, un millier de merrein 6 livres © ; 2 ché. nes que le délinquant avait trouvés abattus et qu’it enlevait, 48 sous ‘. |

Le bois dit de mole, les planssons ou plançons, les sopplais, suploys de chêne * ou d'arbres portant fruit atteignent une valeur sérieuse ”, souvent 45 sous ‘ ; un chêne mort 60 sous : un érable 5 sous; un alizier 60 sous ; un chêne dit eschasse plus sec que vert, à sous; un charme, 5 sous : un tremble, 5 sous ; une charretée de coippeaux et ramilles, 5 sous *?.

La scie et la ligne mises dans le bois ajoutent au délitune circonstance aggravante # : il en en est de même si le bois a été transporté en charrette à travers les taillis. Le seul fait d’une charrette ferrée passant sur les tailles défendues, ou d’une charrette futaine dans des taillis quelconques entraîne une amende de 5 à 15 sous.

Ces petites condamnations en s’additionnant sur la même

‘ Ces ventes sont souvent fictives, et faites au propriétaire lui-même pour une somme peu élevée.

1 V. notamment Compte de 1420 (0,20319).

3 Compte de 4456-57 de Neuville (ibid).

, Ibid.

ÿ Compte de 1424 (ibid).

® Compte de 1443-44 (ibid).

7 Compte de 1441-42. 0,20319.

# V. comptes divers. Arch. du Loiret. À. 855.

9 Compte de Neuville 1434-35 (ibid).

io Comptes de Neuville 1456-57 (ibid.)1454-55 (ibid.).

11 Compte de Vitry 1452-53 (ibid) .

12 Compte de Neuville 4451-52 (ibid).

18 Jbid.

1# Comptes de Neuville 1451-52,4456-07. 0,20319.

éte peuvent aboutir à une somme considérable ‘. En 4436, Guillot du Cémetière est condamné en 40 livres parisiss il est vrai qu'il avait accumulé les délits; il avait coupé et vendu un grand chêne vert de cinq toises, pris et recélé une douzaine de charniers de quartier et 200 lates, coupé un grand chêne vert de 5 toises encore dont il avait fabriqué une seulle pour sa maison, enfin on le trouva en train d’abattre un grand chêne ?.

Le vol des glands est un délit sur lequel on veille assidûment.

Un individu « bastant un chesne pour avoir du glan » est condamné, en 41451, à 5 sous parisis d'amende *, En 1420, un « tonneau plein de glain » confisqué sur Jehan le Bouteillier, est vendu pour la somme de 32 sous parisis, la même année une bête prise sur Jehan Dureau, chargée de gland, lui est rendue et le gland vendu 4 sous *,

Des vols, autres que des vols de bois peuvent rentrer dans la juridiction forestière. Ainsi en, 1422, un sergent confisque en Loire un épervier qu’il dépose dans une saintine où il est volé; le voleur paye 60 sous pour l’épervier, et 60 sous pour le vol. Un cas de désobéissance, un refus de « bailler ses ferrements » est taxé 15 sous parisis *.

Outre les amendes, les exploits valaient à l’administration fo-

restière des droits de justice considérables : chaque défaut en- .

traînait, ipso facto, une amende de 5 sous”.

Dès 1285, la valeur des exploits, des forfaits, défauts, amendes’,

1 V. notamment Z, 4921, f. 47 v° et suiv.

1 Compte de 1436-37 (ibid).

3 Compte de Neuville 1451-2. 0,20319.

* Compte de 1420 (ibid).

5 Compte de 1422 (ibid).

$ Compte de Vitry 1455-56 (tbid).

7 V, notamment compte de 1456 (ibid).

8 J| y avait en outre des contributions extraordinaires connues sous le nom de surprises, ainsi détaillées dans les comptes de 1234 :

a De supprisiis boscorum Gemigniaci, 90 1.;