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formait un des chapitres principaux du budget forestier ‘: Déjà en 1248, on lit dans les comptes royaux :
« De expletis Lagii 12 1.8 s. »
Une curieuse sentence du prévôt d'Orléans, le 20 juin 4396, expose que la plupart des amendes et la plus grande partie du revenu des exploits forestiers sont dues par des « clercs non « mariés et n'ont à présent aucun temporel ou duchié d’Or- « léans ne ailleurs... » ou par des « vacquabons et hors du « païs qui n'ont aucuns biens meubles ni héritaiges; » elle permet en conséquence de porter ces recettes hypothétiques au chapitre des non-valeurs ?.
Pour l'application de la peine de la-prison qui est très-rarement prononcée, la prison ne formant guère dans les principes du moyen-âge qu’une peine préventive, il y avait aux chefs-
De supprisiis Gometi, 30 1. 7 s.
De supprisiis Arableiæ, 56 1.
De supprisiis Hervei de Porta, 10 1.
Item de bosco episcopi Aurelianensis, 128 1., 11 s., 5 d. De supprisia bosci de Bougi, 43 1. 75.
Expensa : pro medietate supprisie de bosco de Bougi, data magistro Martino, 6 L., 13 s., 6 d. »
(Hist. de la France, xx1r, 574.)
1! « Explecta boscorum :
De explectis bosci Calvimontensis, ad hunc terminum (la Toussaint), XII 1.
De explectis bosci Victriaci, X I. IT s.
De explectis bosci guardæ de Medio, CV s. VIII d. De explectis bosci Courciaci, XI. III s. VI d. De explectis bosci Aurelianensis, XIX 1. ITIT s. De explectis bosci de Gometo, VI I. VIT S.
De explectis Paucæ Curiæ, IX I. IV s.
De explectis bosci gruieriæ (à Gien), Vs.
De explectis bosci Gyemi AI s. »
(Compte des baillis de 1285.) * Arch. du Loiret, E. et F., reb.
lieux de garde ‘ des geoles de à d’où l’on transférait au besoin le prisonnier à Orléans *. Un voyage de ce genre nous est raconté par Pierre de Deadrilliqts vers 1400. « C’est la dé- « claration des despens que a faiz Pierre de Beauwilliers, ser- « gent des forestz d’Orliens, pour amener prisonnier à M. le « duc Perrin Bequin, lequel lui aesté baïllié par M. le maistre « des foretz à Victry *, »
La justice forestière est rendue, aux chefs-lieux des gardes, et, selon les règles du moyen-âge, au moyen d'assises, tenues d'ordinaire, semble-t-il, deux fois l’an, suivant les besoins, et à des époques variables qui coïncident le plus souvent avec le printemps * et l'automne,
Ces assises présidées par le grand- -maître ou le lieutenantgénéral, portent le nom .de Grands-Jours des eaux et forêts. Au treizième siècle, les juridictions civile et forestière se trouvant confondues, il ne devait pas y avoir de grands jours forestiers spéciaux ; mâis, dès le mois de juin 1315, nous trouvons une mention des grands jours forestiers de Vitry ‘. Depuis lors, les traces des grands jours ne sont pas rares, puisque toutes .les sentences des grands-maîtres sont datées de ces assises f. |
La tenue des grands-jours était fort courte; en cas d’affaires trop compliquées ou qui réclamaient un supplément d'enquête, on prononçait le renvoi aux prochains grands-jours: nous avons des sentences rendues à la troisième journée des assises ”, mais aucune à la quatrième. ;
! Et même ailleurs : V. commission du 29 nov. 1503 pour élargir un prisonnier détenu à,Ingrannes, garde de Courcy. (Arch. du HR Eaux et Forêts, rebut). PT.
2 V, Joursanvault, 2901, 2898, 1375, 1396.
3 Joursanvault, I, 80.
* V. 0,20618, f. 1. Jours de Saint-Jean-Baptiste, 1441.
8 V. grands jours de Chateauneuf, mai 1497 (0,20642, f. 7, wo) Neuville. décembre 1322 (ibid. 26) Chateau neuf, juin 1446 (Compte de 1446. V,20319), grands jours de Vitry, 1339. 0 20640, f. 57. Oct. 1402, RU de 14034 de Lorris, avril 1391, 0,20640, f 139, etc., etc.
7 Sentence pour Dampierre, 0,20641, f. 5.
