Ulp., XI, $ 16. Gaïus, I

C'est donc qu'il peut être tuteur. Recherchons donc dans quelle mesure il peut assumer ce munus publicum.

Nous avons vu qu'il ne peut pas être nommé tuteur par testament. Il ne s’agit pas davantage de la tutelle légitime ou de la tutelle fiduciaire, puisque nous savons qu'il ne peut pas avoir la puissance paternelle ; il ne peut pas non plus être question de la tutelle légitime des agnats, puisque le Latin Junien n’en a pas. Quant à la tutelle légitime du patron sur ses affranchis, il faut faire une distinction. De même que l'esclavage est l’image de la mort, de même l’affranchissement peut être comparé à la procréation, puisqu'il fait naître l’esclave à la liberté, de même l’on peut comparer à un père le manumissor dont il tient la vie civile. Et cette idée explique pourquoi le patron communique son nom, son origo à son affranchi, pourquoi le patron et sa famille remplacent les agnats pour ce dernier, puisqu'il ne peut avoir d'autre famille civile que celle qu'il se fait lui-même, savoir ses descendants. Mais il en résulte encore ce principe, que les Institutes font remonter à l’origine de Rome et que Denys d'Halycarnasse attribue à Servius Tullius, que l’affranchi prend la nationalité du manumissor (1).

L'affranchi du Latin Junien ne pourra donc être que Latin Junien, et rien de plus logique qu’une personne à qui le droit de cité a été refusé ne puisse le conférer. Par conséquent le Latin Junien manumissor sera tuteur de son affranchi s’il avait sur lui le dominium ex jure Qui-

1. Institutes, $ 3,1, 5. Denys d’Halycar., IV, 22 et 24. Dosithée, $ 12. L. 6, $ 3. D. L. 1. L. 143. D. XLVIIT, 22.

PAP rüium. Au contraire s’il ne l’avait qu’in bonis, ce sera la personne qui avait le nudum dominium ex jure Quiritium qui gérera cette tutelle, conformément aux dispositions de la loi Junia qui nous ont été conservées par Gaïus et Ulpien. (1 $ 157-XI$ 19). Dans ce cas il n’y a pas corrélation entre la charge de la tutelle et l'espérance d'acquérir les biens du Latin, la règle, ubi emolumentum successionis ib1 elonus lutelæ, n’est pas observée, puisque c'est le propriétaire bonitaire qui recueille les biens, tandis que c’est au nudus dominus qu'incombe la charge de la tutelle; mais la décision donnée par le texte est conforme au principe que pour justement affranchir il faut avoir un droit complet sur l’esclave. Une tutelle pouvait aussi être déférée par le magistrat au Latin Junien, et ce cas devait se présenter surtout lorsqu'il était étroitement lié avec son pupille, par exemple, lorsqu'il s'agissait des enfants de son patron, comme le fait remarquer M. de Wangerow (1). Cette décision ne peut faire aucun doute en présence du paragraphe 193 des Fragments du Vatican. « Exemplo civium romanorum Latinos Junianos excusari oportet ». Mais nous savons d'autre part qu’il ne pouvait s’excuser de la tutelle des enfants de son patron : « De libertis quoque, quamvis mulla privilegia excusationum pretendant, lamen à patroni sur liberorum tutela non

exusantur (2). »