Gaïus, III

2, Gaïus, III, $ 62.

toyen et le droit de pécule du patron d’un Latin Junien, que les biens de ce dernier seraient attribués d’abord au patron, en seconde ligne à ses descendants non exhérédés nominativement d’après la proximité du degré, ce qui comprenait les filles et les petits enfants exhérédes inter cœleros, les descendants qui avaient usé du jus abstinendi et les émancipés qui, omis, n’avaient pas demandé la bonorum possessio contra tabulas. Ce n'était qu’à leur défaut qu’étaient appelés les héritiers externes (Gaïus, {II, $ 63). C'était donc une sorte d'hérédité qui était créée sur les biens du Latin Junien au profit des enfants du patron et dont ils n'étaient exclus que par une exhérédation faite nominalim. Et cette disposition avait fait penser à Pegasus que ce sénatusconsulte avait assimilé les biens laissés par un Latin Junien à l’hérédité d’un affranchi citoyen. Gaïus repousse cette doctrine comme aperte falsa, . parce que, dit-il, l'hérédité d'un affranchi citoyen n’est jemais dévolue à un héritier externe du patron, tandis que les biens du Latin Junien lui appartiennent dès que les enfants du manumissor ne lui font plus obstacle, et qu'aucune exhérédation ne peut exclure les enfants du manumissor de la succession de l’affranchi citoyen, tandis que, d’après les termes mèmes du sénatusconsulte, ces enfants ne recueillent les biens du Latin Jünien que s'ils n’ont pas été exhérédés nominativement. Et le jurisconsulte en conclut que le fils émancipé et passé sous silence est cependant préféré aux héritiers externes, quoiqu'il n’ail pas demandé la bonorum possessio contra tabulas. De même la fille etles petits enfants, qui pouvaient être exhérédés inter cœteros, sont encore préférés aux héritiers

“ee SR + externes à moins qu'ils n’aient été exhérédés nominalim. Enfin les enfants, héritiers siens du patron qui usent du jus abslinendi, n'en conservent pas moins le droit de réclamer les biens du Latin Junien (Gaïus IIL,$$ 64, 65, 66, 67).

Ce n’était pas la seule controverse à laquelie ce sénatusconsulte avait donné naissance. Gaïus nous en indique deux autres dans les paragraphes 70 et 71. Voici les deux hypothèses rapportées par ce jurisconsulte.

Le patron laisse comme héritiers un étranger et deux enfants institués pour des parts inégales. Cet héritier externe n’ayant aucun droit aux biens du Latin Junien, comment les enfants se les partageront-ils ?? Cælius Sabinus voulait que ce fût pro virilibus partibus. Chaque enfant prenait une part virile du tout, quia cum heres extraneus inlervenit, non habet locum Junia, sed senatusconsultum. Javolénus au contraire faisait une distinction ; quant à la portion de biens laissés par le Latin Junien à laquelle aurait en droit l'héritier externe, si la loi Junia se fût appliquée, il reconnaissait qu'elle devait se partager pro virilibus partibus ; mais il repoussait l'opinion de Sabinus quant au reste des biens de l’affranchi, qui, d’après lui, devait se partager entre les enfants d’après {eur part héréditaire. Nous ne connaissons pas l'opinion de Gaïus sur cette question ; mais il nous semble que la doctrine de Javolénus est la plus exacte, car il n’y a que la part, à laquelle l'héritier externe aurait eu droit en vertu de la loi Junia, qui soit dévolue aux enfants d’après les dispositions du sénatusconsulte, et il est naturel que ce sénatusconsulte ne faisant pas de distinction entre eux, n'at-

tribuant pas à l’un une part plus grande qu’à l’autre, il est naturel, disons nous, que le partage se fasse par tête, pro parte viril. Mais il n'en est pas de même de la portion de ces biens qui revient aux enfants comme institués. Ce n'est pas la volonté de Ja loi qui la leur transmet, c’est la volonté du testateur, et celle-ci, il a pu la distribuer à son gré, il a pu en faire le partage dans la proportion qu’il lui convenait.

Le sénatusconsulte Largien est-il applicable aux descendants du patron par les filles et aux fils de la patronne, de telle sorte que le petit-fils du patron ex filia exclue l'héritier extraneus et que le fils de la patronne soit également préféré à l’héritier externe de sa mère, telle est la seconde controverse que nous rapporte Gaïus. Cassius adoptait l’affirmative. Mais, d’après le témoignage de Gaïus, son opinion était rejetée par la plupart des jurisconsultes, et c'était logique, car le Sénat, en exigeant, pour que les héritiers externes fussent préférés aux enfants, que ces derniers fussent exhérédés nominativement, manifestait clairement sa volonté de ne rien changer au droit antérieur en faveur des enfants qui sont dans une autre famille, de ceux dont l’exhérédation n’est exigée ni par le droit civil ni par l’édit du préteur, de ceux que le testateur a toujours été libre d’omettre.

Si l’affranchi acquérait la cité par l’un des nombreux modes que nous examinerons bientôt, les règles qui président à la succession des affranchis citoyens s’appliquaient à la dévolution de son patrimoine. C'était alors une véritable succession qu'il laissait. Ily avait cependant un cas où, malgré l'acquisition de la qualité de