‹ Étude sur la condition juridique des Latins Juniens de l'IndivisionChapitre 42 sur 88 · Gaïus, I, 8 31. Ulp., I · texte numérisé non relu

Gaïus, I, 8 31. Ulp., I

EN) Eee Un autre argument en faveur de notre opinion peut être tiré de la comparaison des paragraphes 69 et 70 du Commentaire [, où Gaïus traite de l’erroris causæ probatio, et du paragraphe 66 où il parle de la causæ probatio. Le jurisconsulte accorde expressément le bénéfice de l’erroris causæ probatio à la citoyenne qui aurait épousé un pérégrin ou un Latin Junien le croyant citoyen, ce qui donne à penser qu'il ne veut pas faire participer la Latine Junienne aux avantages de la causæ probatio, puisque dans le paragraphe 66 il la passe complètement sous silence. Quant aux effets de la causæ probatio nous pouvons les résumer ainsi. Le Latin acquiert la cité pour lui, sa femme et ses enfants, s'il ne l'ont déjà. Étant citoyen il acquiert la patria potestas et son union est transformée en jusiæ nuptiæ. On comprend que le Latin Junien acquière la patria potesias sur ses enfants nés depuis que la causæ probalio est faite, c'est une conséquence logique de ce qu'il est citoyen et de ce qu'ils sont issus ex justis nuplüs ; mais ne faut-il pas aller plus loin, ne faut-il pas faire produire à la causæ probatio un effet rétroactif et décider qu'elle fait acquérir la puissance paternelle même sur les enfants nés avant son accomplissement? L'affirmative ne peut faire l’objet d’aucun doute en présence du texte formel de Gaïus (1) : « Simul ergo eum in potestate sua habere incipit ». De plus il faut bien remarquer que dans tous les textes relatifs à l'erroris causæ probatio il est déclaré expressément que la puissance paternelle est acquise par

Page 1