Ueber die Latini Junani, p. 166, n

she

À la différence de la causæ probatio, l'erroris causæ probatio pouvait faire arriver à la cité romaine non seulement les affranchis Latins, mais encore les pérégrins ; c’est donc un mode d'acquisition de la cité beaucoup plus étendu.

Son origine, comme celle de la causæ probatio, était autrefois attribuée à la loi Ælia Sentia, sur la foi du passage d'Ulpien que nous avons déjà cité (VII, $ 4). Depuis la découverte du manuscrit de Gaïus, on a dû abandonner cette opinion devant les textes formels de ce jurisconsulte. L’erroris causæ probatio a été organisée par un sénatusconsulte, nous dit-il ([,$ 67; II, $ 42). Quant à l’époque où fut rendue cette décision du Sénat, nous n’avons pas de donnée certaine; mais on peut induire du $ 73, III de Gaïus, et avec la plus grande vraisemblance, qu'elle est postérieure à la loi Ælia Sentia et antérieure au sénatusconsulte, rendu sous le règne d’Adrien, d’après lequel les affranchis ayant reçu du prince la concession du droit de cité invilo vel ignorante patrono étaient autorisés à remplir les formalités exigées par la loi Ælia Sentia.

Comme l'erroris causæ probatio n'est pas exclusivement réservée aux Latins Juniens, nous n’examinerons que les hypothèses dans lesquelles il leur était permis d'y recourir.

Lorsqu'une Latine Junienne avait épousé un pérégrin qu'elle croyait Latin, ou quand un Latin Junien avait épousé une pérégrine la croyant Latine, ils étaient autorisés à faire la preuve de leur erreur après la naissance d’un enfant, fiio nalo, et par ce moyen ils acquéraient tous

Sven

trois la cité (1), à moins que le père ne fût déditice (2) : dans ce cas le caractère ineffaçable de son infériorité l’empêchait de devenir citoyen et d'acquérir la puissance paternelle ; mais ces deux résultats se produisaient sans difficulté, lorsque c'était la mère qui était déditice. Dès la naissance de l'enfant on pouvait procéder à l'erroris causæ probatio; il n'était pas nécessaire, contrairement à ce qui était exigé pour la causæ probatio, qu'il fût anniculus. Cela résulte de ce qui nous reste du $ 73 de Gaïus où il semble faire la distinction de ces deux modes d'acquisition de la cité, et aussi de ce que dans tous les passages où il traite de l’erroris causæ probatio il ne mentionne jamais l’âge de l'enfant, ce qu’au contraire il a toujours le soin de faire dans ceux où il s'occupe de lanniculi probatio (3). La présence des sept témoins n'était pas non plus exigée.

La même opération est possible et le même résultat

‘obtenu dans l'hypothèse où le mariage a lieu entre un

citoyen et une Latine qu’il croit romaine, ou entre une citoyenne et un Latin qu’elle croit citoyen (Gaïus, 1 $ 67-68).

Il en est de même pour le citoyen romain qui, se croyant Latin, a épousé une Latine ou réciproquement (Gaïus, I, $ 71).

Tels sont les exemples qui nous sont fournis par Gaïus. Le jurisconsulte fait-il une énumération limitative ou ne

. Gaïus, I, $ 69-70.

. AcCcarias, J, n° 114.

Gaïus, I, $ 67-71. Ulp., VIL $ 4.

Co 1 +

en ue donne-t-il au contraire les hypothèses qu'il cite que comme des conséquences, des applications d’un principe général? La réponse se trouve dans le paragraphe suivant: « Æt ideo superius retulimus quibusdam casibus per errorem non juslo contraclo matrimonio, senalum intervenire et emendare vitium matrimonii, coque modo plerumque efficere ut in potestatem patris filius redigatur. » Il nous semble que le jurisconsulle ne pouvait pas s’exprimer plus clairement, qu’il ne pouvait pas dire plus formellement qu'en dehors des hypothèses par lui précédemment citées il n’y avait pas lieu à l’erroris causæ probatio (Gaïus, I, $ 87).

Les effets de l’erroris causæ probatio sont les mêmes que ceux de la causæ probatio. Comme cette dernière, elle confère le droit de cité au conjoint qui n’a que la condition de Latin Junien et à l’enfant né de cette union. Elle transforme le mariage, qui jusque-là n’était considéré que comme un maltrimontium juris genlium, en justæ nupliæ. La puissance paternelle est acquise au père même sur l'enfant né avant l’accomplissement de l'erroris causæ probalio (Gaïus,l, $ 66). Enfin les enfants deviennent des heredes sui, tellement bien que le testament du père fait avant l’accomplissement de ces formalités est ruptum, que les enfants eussent été institués, exhérédés ou omis, comme cela se fût produit par l'agnation. « Nam sive heres inslitulus esset à parente, dit Gaïus, sive exheredatus, sive vivo patre causa probata, sive post morlemr ejus, omnimodo quasi agnatione rumpebat testamentum ». Mais cet état de choses ne subsista pas, et le jurisconsulte dans le paragraphe suivant nous apprend que,

ne sculicet facla testamenta rescinderentur, eo lempore quo renovari non possent, il fut modifié par un sénalusconsulte rendu sous le règne d'Adrien, en ce sens que la rupture du testament se produirait toujours, si vivo patre causa probatur, et seulement dans le cas où l'enfant aurait été omis, si l'erroris causæ probatio n'avait lieu qu'après la mort du père (Gaïus, Il, $ 142-143).