Ueber die Lalini Junani, p

tinction. Ont-ils été affranchis inter amicos, l'iteralio est possible ; est-ce un mode de manumissio legitima qui a été employé, elle ne l'est plus. Cette solution résulte de la nature qui a été attribuée à l'iteratio. Nous savons que c'est un acte qui a pour but de transférer à l’affranchi le dominium ex jure Quiriliwm sur sa personne, alors que jusqu'ici il n'avait que l'in bonis. En conséquence il est tout naturel qu'après une manumissio non jusla il puisse y avoir lieu à l'iteratto, c'est-à-dire à la collation à l'affranchi du nudum dominium sur lui-mêmequi lui manquait, puisque la manumissio non justa ne le lui avait pas transféré et l'avait laissé subsister au profit du manumissor. Dans cette hypothèse il en est absolument de même que lorsqu'il s’agit d'une res mancipi transférée par la simple tradition. Le lradens a conservé le nudum dominium, et rien ne l'empêche de le transférer à l’acctpiens postérieurement à la tradition en employant les formes solennelles de la mancipatio ou de l'in jure cessio.

Mais il n'en est pas de même quand l’esclave a été affranchi par une manumissio legitima, car le manumissor a perdu le dominium au moment du premier affranchissement sans aucun profit pour l’esclave, il est vrai, puisque celui-ci devient néanmoins Latin, et par suite il ne peut être question d’ieratio. Nul ne peut en effet donner ce qu’il n’a pas. Et que le manumissor ait perdu le dominium cela résulte nécessairement de la nature qui a été reconnue à l'ieratio. En effet étant admis que l'iteratio est à la Latinité Junienne ce qu'est la mancipalio ou lin re cessio à l'in bonis, les choses doivent se passer de la

J mème manière que lorsqu'il s’agit du transfert d’une res

mancipi par un romain à une personne qui n’a pas le commercium. Le pérégrin n’acquiert pas la propriété quiritaire, puisqu'il ne peut participer à la mancipatio, mais il n’en acquiert pas moins la propriété dès que la tradition est effectuée. Mais de ce qu'il n’acquiert pas le dominium ex jure Quiritium, est-ce une raison pour décider que le tradens l'ait conservé? Pas le moins du monde; il est certain que le {radens perd non seulement l'in bonis qui passe à l’acquéreur, mais encore la propriété quiritaire bien que celui-ci ne puisse en profiter. Et pourquoi? par cette raison bien simple qu’un acte juridique doit produire tous les effets qui sont possibles d’après les circonstances et l’intention des parties. Le fradens voulait aliéner la res mancipi, il a employé un mode propre à transférer le dominium ex jure Quiritium, preuve qu'il ne tenait pas à le conserver ; ce dominium n'est pas acquis à l’accipiens, parce qu'il est incapable de l'avoir ne jouissant pas du commercium, mais la tradition amène ce résultat que, le tradens ayant abdiqué son dominium,

lequel ne peut passer à l’accipiens, ce dominium ne ré-

side plus sur la tête de personne, sur celle du tradens, puisqu'il ne voulait pas le conserver, sur celle de l'accipiens, parce qu’il était incapable de l’acquérir.

Il doit en être de même dans notre hypothèse. Le maître affranchissant un esclave minor triginta annorum, sans faire précéder la manumissio d’une causæ probatio apud consilium, perd son jus Quiritium, bien que cela ne profile nullement à l’affranchi.

Telle est l'opinion de M. de Wangerow, et il faut reconnaître qu'elle est parfaitement conforme à la

rigueur des principes. Quant à l’objection qu'on pourrait faire qu'on ne trouve même pas le germe de cette dis-

tinction dans le passage d'Ulpien, il faut répondre qu'elle

ne pouvait trouver place dans les Regulæ, étant donné le caractère élémentaire que le jurisconsulte voulait laisser à son œuvre.

Cependant il faut remarquer que la distinction faite par M. de Wangerow est contraire à l'esprit qui a présidé à l'introduction de tous ces modes par lesquel les Latins pouvaient acquérir la cité On leur montrait le jus Quritium comme une prime pour certains services rendus à l’État. Il était donc de l'intérêt de l'État que le plus de personnes possible fussent à même de rendre ces services, et alors pourquoi le priver du concours des affranchis devenus Latins parce qu’ils avaient moins de trente ans lors de leur affranchissement, pourquoi empècher ceux-ci de bénéficier de l’iteratio, étant donné que l'on pouvait très bien soutenir que le manumissor, sachant qu'il ne pouvait conférer la cité que vindicla et causa probata apud consilium, avait manifestement montré, en ne faisant pas approuver la cause de laffranchissement par le conseil, qu'il entendait conserver son nudum dominium ex jure Quirilium.

Quoi qu'il en soit, pour que l’affranchi mineur de trente ans acquit le jus civitatis par l'iteratio, il fallait qu'au moment où elle avait lieu il eût atteint l’âge légal ou que dans le cas contraire l’iteratio fût faite vindicla el causa probata apud consilium. Si par conséquent dans cette dernière hypothèse le consilium n'approuvait pas la causa