Bethmann-H olweg, p
passage d’Ulpien (III, $ 4) « Iteratione fit cinis romanus, qui, post latinitatem quam acceperat major triginta annorum, lerum manumissus est ab eo, cujus e& jure Quiritium servus fuit ». Ce passé, ce fuit, indique clairement, dans son opinion, qu’il était indispensable pour l'admission de l'iteralio que le manumissor ait eu le jus Quiritium au moment de l’affranchissement. Pour nous qui avons admis que celui qui a le nudum dominium peut faire literalio, quel qu’il soit, cette solution est inacceptable. Du reste l'argument que Bethmann-Hollweg tire du mot fut n'en est pas un. Comment en effet le jurisconsulte auraitil pu s'exprimer sans se servir de ce passé, comment aurait-il pu indiquer que le jus Quirilium devait exister au moment de la seconde manumissio, étant donné, comme le fait remarquer de Wangerow, qu'il ne pouvait dire qui servus est à la place de qui iterum juste manumissus est.
Enfin toujours sur cette fausse idée que l’iteralio est la réparation d’un oubli et que cette réparation est personnelle au manumissor, on conclut que le droit à l'iferatio ne passe pas aux héritiers de celui-ci, que l’ieratio est absolument impossible après son décès. Et Hollweg en tire la preuve d’une lettre de Pline adressée à Trajan, dans laquelle il prie l'Empereur d’accorder la cité à des Latins au sujet desquels un de ses amis lui avait légué jus suorum Lalinorum (1). Or, dit-il, si l’iteratio avait pu être faite par un successeur, Pline n'aurait pas eu besoin de demander à l'Empereur d'octroyer le jus civitatis à ces Latins ; 1l les aurait affranchis lui-même, puisqu’à cette
1 Bethmann-Hollweg, p. 90 Pline, Epitres X. 105.
époque il était propriétaire. L’argumentation d'Hollweg est tout-à-fait défectueuse, car elle part d'un principe faux. Cet auteur pense que le legs du jus Latinorum suorum portait sur la personne de ces Latins, en un mot que c'étaient eux qui faisaient l'objet du legs. C’est absolument impossible, puisqu'ils n'étaient plus sous la puissance de l’ami de Pline. Tant qu'ils étaient esclaves, leur maitre pouvait en disposer à son gré, mais une fois qu’il les avait affranchis, une fois qu’il les avait libérés de sa puissance, ce droit de disposition cessait forcément. Donc ce qui faisait l’objet du legs n'était pas et ne pouvait pas être la personne des Latins, c'était leur avoir, c’étaient ces biens que le patron recueillait à leur mort jure peculii et dont il pouvait disposer même pendant leur vie, cette disposition ne produisant du reste son effet qu’à leur décès. Donc Pline n’avait aucune qualité pour affranchir ces La. tins Juniens. Mais nous devons remarquer quesi c'eût été le nudum dominium conservé par le manumissor qui fût légué à la place du jus Latinorum suorum, ce qui n’existait pas dans l'hypothèse présente, le léataire aurait été en droit de faire l’iteratio.
Nous dirons donc pour conclure que, le droit à l'iteratio appartient à toute personne qui a le jus Quiritium sur l’affranchi, sans distinguer si elle est ou non le premier munumuissor, si elle était titulaire de ce droit au moment de la première manumissio ou si elle l’a acquis depuis.