H HM

reçu

h-, os •"

sa H

LA CONSTITUTION DU TRÉSOR DES CHARTES hiij

les documents dont la couronne avait intérêt à conserver le texte, qu'ils fussent ou non émanés du roi. Au quatorzième siècle, on commença à former des recueils d'actes enregistrés en Chancellerie, c'est-à-dire d'actes dont l'on tenait à conserver des copies officielles de façon à pouvoir suppléer, le cas échéant, aux ori(>inaux perdus ou détériorés (1). Ces actes émanés, sauf de très rares exceptions, de l'autorité royale, sont quelquefois des ordonnances générales enregistrées par ordre du souverain, mais surtout des actes gracieux : rémissions, anoblissements, concessions de biens ou de privilèges, etc., enregistrés aux frais et à la demande des intéressés. Ces registres une fois terminés étaient déposés au Trésor des Chartes, où ils forment encore aujourd'hui une imposante série qui va du règne de Philippe le Bel à celui de Charles IX.

Chose singidière, il est assez difficile de déterminer à quel registre du Trésor des Chartes commence cette série des registres de Chancellerie. Si l'on s'en rapportait aux indications du premier projet de Pierre d'Étampes, ce serait à ceux qui avaient été formés du temps où Etienne de Suisy, dit l'Archidiacre de Bruges, tenait les sceaux de 1303 à 1307 ; mais, outre que Pierre d'Étampes se trompe en prolongeant cette période jusqu'en 1307, l'Archidiacre ayant cessé ses fonctions en 1304, nous ne trouvons, pour cette période, que la première partie du registre XXXVIII qui porte certains caractères des registres de Chancellerie, c'est-à-dire la mention des signatures des clercs qui ont rédigé les actes originaux. Elle contient des actes de 1299 à 1303 et on y voit, ce qui ne se retrouvera plus dans les registres suivants, l'indication du nom des clercs qui ont composé les différentes parties du registre. « Hic finit P. de Pruneto. — Hic incipit dominus Garneriis de Tonlis (2). " Mais, contrairement à ce qui se fit pour les registres de Chancellerie, on voit que l'objet de la transcription, dans le volume que je décris, était non l'intérêt des particuliers, mais celui du roi. Sur trois chartes présentées, on y voit rejeter deux pièces qui ne touchaient pas le souverain. « Item pro tribus cartis de quibus due regemnon iangunt nec oportet quod registrentur. Tertia autem cujus ténor talis est. . . (3) . » Quant à la seconde partie du registre XXXVIH, primitivement distincte de la première dont on voit encore l'ancienne couverture au feuillet aujourd'hui numéroté 57, elle comprend des actes de 1305 à 1307 transcrits sans aucune signature ni marque particulière d'authenticité, et paraît faire suite au registre XXXVII contenant des actes de 1303 à 1305 copiés dans les mêmes conditions, registre dont le caractère est nettement indiqué par un titre ancien qui n'a, je crois, pas été signalé jusqu'ici : Registrum Curie de tempore seu anno CCCIII et JIIJ, guo tempore regnabat Pliilippus Pulcher gui fuit coronatus anno MCCIIH"!!!! (4) . C'est donc un recueil d'actes enregistrés en Parlement et non en Chancellerie.

(1) 0. MoREL, La grande chancellerie royale, p. 331-332.

(2) Arch. nat., JJ 38, fol. 50.

(3) Ibidem, fol. 50 v»

(4) Arch. nat., JJ 37, fol. 31 v°.

Ixiv LA CONSTITUTION DU TKÉSOU DES CHARTES

Que furent donc ces mystérieux registres de l'Archidiacre de Bruges? Nous ne pouvons le dire n'en ayant retrouvé aucune trace. D'ailleurs, il est à remarquer que, des son second projet, Pierre d'Etampes avait renoncé à en faire figurer le contenu dans son recueil.

Quant aux registres auxquels Pierre d'Ktampes altache le nom de Guillaume de Nogaret, on peut parvenir à les identifier, non par les dates des actes qu'ils contiennent, car on sait que Nogaret reçut et quitta les sceaux à plusieurs reprises; mais il y a cinq registres, ceux auxquels Gérard de Montaigu a donné les XI/, XLIV^% XLV% XLVP et XLVIP rangs, sur lesquels son nom se trouve inscrit. « Picgistrnm dnpplicatum littcrarum in cera viridi factiun tcmpore domini Guillclmi de « Nogareto; " tel est le titre qui se lit sur l'un d'entre eu\ (1) et qui se trouve répété à peu près dans les ujêmes termes que sur les quatre autres (2).

Nous devons croire que ces cinq registres formaient la totalité de ceux qu'on appelait les registres de Nogaret, car ce chiffre de cinq se trou\c indiqué dans un hillet par lequel le chef de la Chancellerie les réclamait quekpies années plus tard au successeur de Pierie d'Etampes, Pierre JuHen Ç,i) . Il est à noter que, hien que les sceaux eussent passé par les mains de trois persoima(;es depuis la mort de Nogaret, Pierie d'I'^tampes ne paraît pas avoir eu la pensée d'insérer dans son l'ccucil les intitulés des legistrcs formés de leur temps. On pourrait peut-être en conclure sans trop de témérité que ces registres n'étaient pas encore entrés au Tiésor.

(1) Aivli. nat., JJ 44, fol. 4. — On lit aussi sur l'ancienne couverture formant feuillet de {jarde : Nogaretîpars prima reyislri, et au fol. 3, cette note dcjà publiée par Dessales (p. 382), mais avec certaines inexactitudes. « Anne " millesinio CCC septinio, die veneris post festum beati Malhei apostoli, rejje existente in uionastcrio rej^ali Béate <i jMarie juxta Pontlsaram, traditum fuit siyillum domino Guillelmo de Xou{;areto, niiliti, ubi tune tractatum fuit de (i capcione Templariorum. »

(2) I^a formule inscrite au fol. 1 du registre JJ 40 est identique. Celle de JJ 45 est intéressante : " Registrum (lupplicalum per me P. Barr[eru] cum secuncla parte Noyareti. » Elle montre que ce refjistre portait le nom de Nogaret, bien qu'il fût composé en grande partie de pièces enregistrées au temps où Gilles Aycelin tenait les sceaux. C'est ce qui résulte de la note inscrite au fol. 8. u Littere registrate a die veneris videlicet XVII februarii qua dominus Narbonensis arcliiepiscopus habuit sigillum,anno Domini rnillesimo trecentesimonono, et sigillate a dicta die citra, (juamquam data aliquarum litterarum précédât dictam diem. » Il est à noter que quelques-unes des pièces enregistrées n'étaient pas scellées en cire verte. Aux fol. 44 \" et 45, on trouve mentionné que trois d'entre elles étaient scellées en cire blanche sur double ou simple queue : " Ilec suprascripta fuit cum cera alba cum duplici cauda » (pièce LVIII). — a Ilec suprascripta fuit sub cera alba cum simplici » (pièces LIX et LX). — Au registre JJ 40, on lit seulement sur l'ancienne couverture : « IIII" pars Nogareti » , et au registre JJ 47, une mention semblable à demi effacée : «... pars... Nogareti ».

(3) a Domine Petre, niittatis miclii quinque volumina registrorum de tempore quondam domini Guillelmi de Nogareto vobis tradita per magistrum P. de Audiencia, quia eis ad presens indigeo. Item litteram papalem involutam et clausam sub duobus sigillis, inclusam in quodam novo scrinio de corio, quam habetis pênes vos. »

(I Cancellarius. »

(Arcb. nat., J 476, n" 2«).

A un certain moment, deux de ces registres, duo reyistra de tempore Nogareti, se trouvaient avec quelquesuns des plus précieux et des plus anciens registres des archives royales, dans un coffre spécial qu'on voit plusieurs fois désigner sous le nom de Magna urclta. Voir une note marginale de JJ I'- que j'ai publiée dans la Bibliothètjuc de l'École des Charles^ année 1900, p. 444.

ET LKS ORIGINKS DE LA SÉRIE DES SACS

Les « Registra duplicata ". — Le lecteur a sans doute remarqué l'expression de Rcyisliuin dupplicatiim qui se voit dans les intitulés des registi'es XL, XLIV et XLV. Elle indique que ces volumes faisaient partie de ces registres jumeaux dont l'un, ainsi que l'a signalé M. Ch.-V. Langlois dans un curieux mémoire, devait servir de formulaire et fournir des modèles pour la rédaction des actes futurs (1). Ces registres formulaires se distinguent des autres en ce qu'ils contiennent une table d'un genre particulier dans laquelle on n'indique pas l'objet, mais seulement la nature de l'acte : Sauvegarde — Amortissement — Confirmation de don, etc., et en ce que certains des actes transcrits sont accompagnés de notes marginales : Hic — Bona — Valde bona, destinées à attirer l'attention sur ceux que l'on jugeait les plus dignes de servir de modèles. La série de ces Registra duplicata peut être aujourd'hui ainsi établie :

Registres.